Procès Verbal - Ordre du Jour CM 27 novembre 2023

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Procès Verbal - Ordre du Jour CM 27 novembre 2023 Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Mornant. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour CM 27 novembre 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sécurité publique, MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 27 NOVEMBRE 2023 1

Le 21 novembre 2023

Lundi 27 novembre 2023 à 20h00

Salle du Conseil Municipal - Mairie

ORDRE DU JOUR

20H

Appel nominatif

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 octobre 2023

ADMINISTRATION GENERALE

Rapport présenté par Monsieur le Maire

Rapport n°1

Présentation du rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône Alpes

COMMISSION RESSOURCES

Finances

Rapports présentés par Pascale DANIEL

Rapport n°2

Décision modificative n°2 – BP 2023 + ANNEXE

Rapport n°3

Modalités d’apurement Compte 1069

Rapport n°4

Régularisation comptable de plus-values

Rapport n°5

Défiscalisation de la participation au SMAGGA hors GEMAPI

Rapport n°6

Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges

Transférées) + ANNEXEMAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 27 NOVEMBRE 2023 2

Ressources humaines

Rapports présentés par Anne-Catherine VALETTE

Rapport n°7

Modification du tableau des effectifs + ANNEXE

Rapport n°8

Mise en place du régime indemnitaire de la Police Municipale

Rapport n°9

Adhésion à la convention du CDG69 pour les prestations d’action sociale

Sécurité publique

Rapports présentés par Sébastien PONCET

Rapport n°10

Approbation de la convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle + ANNEXE

Rapport n°11

Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes pour l’acquisition de boutons

d’alerte commerçants

Rapport n°12

Signature d’une convention avec la SPA de Lyon pour une campagne de stérilisation des chats

errants + ANNEXE

COMMISSION SERVICES A LA POPULATION

Scolaire

Rapports présentés par Dorothée RODRIGUES

Rapport n°13

Signature de la convention ‘dispositif aidants scolaires H+’ +ANNEXES

Rapport n°14

Demande de remboursement à la commune d’Orliénas pour la visite du Sénat par les enfants des deux Conseils Municipaux d’Enfants de ces communes

Rapport n°15

Défraiements des familles des artistes du concert « Fais entendre ta voix »

Culture

Rapport présenté par Alain DUTEL

Rapport n°16

Adhésion au ‘Plan patrimoine’ 2020-2026 + ANNEXE

Vie associative

Rapport présenté par Pascale CHAPOT

Rapport n°17

Mise à disposition de moyens numériques aux associationsMAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 27 NOVEMBRE 2023 3

CCAS

Rapport présenté par Julie GUINAND-BOIRON

Rapport n°18

Signature de la convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux

+ ANNEXES

COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Urbanisme

Rapports présentés par Alain DUTEL

Rapport n°19

Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades M. DECHERF Jean-Paul

Rapport n°20

Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades Mme GARBIT Florence

Rapport présenté par Gaël DOUARD

Rapport n°21

Attribution d’une aide aux travaux d’adaptation dans le cadre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) à Madame JAMES Emilie

DÉCISIONS DU MAIRE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Décision 15/23 portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation du restaurant municipal – Lot 1 Terrassement à l’entreprise MGB TRAVAUX PUBLIC domiciliée 140 rue Frédéric Monin ZI Les Platières à Mornant (69) pour un montant de 187 989.30 € HT.

Décision 16/23 portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation du restaurant municipal – Lot 2 Démolition gros œuvre à l’entreprise MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS MTP domiciliée 26 rue des anciens combattants d’Afrique du Nord ZA Terre Vallet à Saint Laurent de Mûre (69) pour un montant de 460 012.74 € HT.

Décision 17/23 portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation du restaurant municipal – Lot 3 Couverture isolation à l’entreprise Charroin toiture SAS domiciliée 17 route de Charly à Vourles (69) pour un montant de 65, 990 € HT.

Décision 18/23 portant attribution de l’appel d’offres Assurances – lot 2 Responsabilité et risques annexes au Cabinet Paris Nord Assurances Services CNAP pour les compagnies AREAS et CDFP domicilié 159 rue du Faubourg Poissonnière à Paris (75) pour l’offre de responsabilité générale et la protection juridique de personne morale.

Décision 19/23 portant attribution de l’appel d’offres Assurances – lot 3 Flotte automobile et risques annexes à SMACL ASSURANCES SA domicilié 141 avenue Salavdore Allende à Niort -79) pour l’offre de base (flotte automobile) et les prestations supplémentaires « marchandises transportées », « auto-mission représentants légaux » et « auto-mission préposés ».

Décision 20/23 portant attribution de l’appel d’offres Assurances – lot 4 Protection juridique des personnes physiques aux Cabinets SARRE ET MOSELLE domicilié 17 avenue Poincaré à Sarrebourg (57) et CFDP domicilié 9-11 rue Matabiau à Toulouse (31).

Décision 21/23 portant attribution de l’appel d’offres relatif à la maîtrise d’œuvre du dojo-salles de danse au Cabinet ESCALE Architectes, représenté par PaulineMAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 27 NOVEMBRE 2023 4

GAUDET et domicilié 37, rue Sébastien Gryphe à Lyon (69) pour un montant forfaitaire de 227 796.00 € TTC pour la mission de base et mission complémentaire.

Décision 22/23 portant attribution d’un mandat spécial pour un déplacement pour le Congrès des Maires à Paris du 21 au 23 novembre 2023 aux élus du Conseil municipal suivants : Mmes CHAPOT Pascale, RODRIGUES Dorothée, OLTRA Anne Laurence, TACHINNI Jocelyne, VALETTE Anne Catherine, PRIVAS BREAUTE Virginie, ZIMMERMANN Véronique et MM Patrick BERRET, Gaël DOUARD, Sébastien PONCET et Alain DUTEL.

Décision 23/23 portant attribution du marché de fournitures courantes de marché de gaz naturel à TOTALENERGIES domicilié 2 bis rue Louis Armand à Paris (75) pour une durée de 6 mois à compter du 1er janvier 2024.

Décision 24/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°4 Étanchéité à l’entreprise SAS SUPER ÉTANCHÉITÉ domiciliée ZAC du Tissot à SAINT-GENEST-LERPT (42) pour un montant de 36 814.20 € HT.

Décision 25/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°5 Façade ITE à l’entreprise ROLANDO & POISSON SAS domiciliée 3 rue Raspail BP 101 à SAINT FONS (69) pour un montant de 99 999.76 € HT.

Décision 26/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°6 Menuiserie extérieure à l’entreprise LPMR ALUMINIUM domiciliée 15 chemin des églantiers à TALUYERS (69) pour un montant de 133 788.00 € HT.

Décision 27/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°7 Métallerie serrurerie à l’entreprise META METALLERIE domiciliée 1390 route des jardins à LES COTES D’AREY (38) pour un montant de 19 800.00 € HT.

Décision 28/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – n°8 Plâtrerie peinture sols à l’entreprise NET ACTIV BAT domiciliée 15 rue Sigmund Freud à VAUX-EN-VELIN (69) pour un montant de 155 176.30 € HT.

Décision 29/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°10 Monte-charges EPMR à l’entreprise SASU ADS ELEVATEURS domiciliée ZI des Platières, 210 rue du petit bois à MORNANT (69) pour un montant de 52 500.00 € HT.

Décision 30/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°12 Chauffage ventilation plomberie à l’entreprise Etablissement ROUX Gerald domiciliée 3 rue du Puits Camille BP 30721 à Saint-Etienne (42) pour un montant de 324 733.00 € HT.

Décision 31/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°13 Équipements de cuisine à l’entreprise FROID EQUIPEMENT SERVICE domiciliée 7 rue Gruner à Roche La Moliere (42) pour un montant de 204 622.89 € HT.MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 27 NOVEMBRE 2023 5

Décision 32/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°14 Cloisonnement isotherme à l’entreprise SOPROMECO SAS domiciliée 50 route d’Hauterive à ABREST (03) pour un montant de 67 388.99 € HT.

Décision 33/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°15 Sols résine époxy à l’entreprise SARL 4M FRANCE domiciliée ZAC Champ Lamet, 12 bis rue André Citroën à Pont-Du-Chateau (63) pour un montant de 24 710.00 €HT.

Renaud PFEFFER

Maire.