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Déliberation - RIS Ordre du jour CM 27 07 15
Document publié le Lundi 27 juillet 2015 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - RIS Ordre du jour CM 27 07 15)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
MUNICIPAL
du lundi 27 juillet 2015 à 20h00 Mornant
En mairie — salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
FINANCES ET MOYENS GENERAUX
Rapport n° 68/15 P. DANIEL Garantie d'emprunt Association Mornantaise pour l’accueil des Personnes
Handicapées (AMPH) Construction IMPRO
EQUIPEMENT URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapport n° 69/15 F. VALETTE Révision du PLU -— Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le
projet de PLU
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Rapport n° 71/15 F. VALETTE Acquisition d’une parcelle forestière massif du Pilat
Rapport n° 72/15 C. DREUX Amendes de police - demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Rhône
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
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N° 14/15 - Portant attribution du marché 15/109 fournitures de bureau et imprimés administratifs N° 15/15 - Portant attribution du marché 15/105 contrats de prestations de maintenance, d'entretien et de réparations
N° 16/15 - Portant attribution du marché 15/106 de réalisation d'un réseau de drainage sur le terrain de football honneur
Mornant, le 16 juillet 2015
Le Maire _
Phone) Renaud PFEFFER