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Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune d'Hénon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2021.12.16&IDproduit orig=&IDpage)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Conseil Municipal de HENON
du Lundi 16 décembre 2021
Présents : Nadine L’ECHELARD, Jean-Luc MAHE, Christelle CADIN, Louis LE HERISSE, Pierrick GIBET,
Martine JOUAN, Pascal BOINET, Patrick RABET, Elisabeth ROUTIER, Marie-Claude LESNÉ, Catherine
CHÉNY, Dany LE DIGUERHER, Sandrine HERVY, Myriam HARZO, Adeline ROCABOY.
Absent excusé : Thierry ANDRIEUX, Daniel BOURGES, Arnaud BRIOT, Steven THOMAS.
Pouvoir : Thierry ANDRIEUX à Nadine L’ECHELARD, Daniel BOURGES à Jean-Luc MAHE, Arnaud BRIOT
à Pierrick GIBET, Steven THOMAS à Catherine CHÉNY.
Secrétaire de séance : Myriam HARZO
Adoption du procès verbal de la séance du lundi 25 novembre 2021
Ordre du jour :
- Lamballe Terre & Mer : convention territoriale globale (2021-2025),
- Programme voirie 2022,
- Travaux au Petit Théâtre : propositions des entreprises lot cloisons sèche – isolation, - Tarifs 2022,
- Ressources humaines : Mise en œuvre des 1 607 heures à compter du 1er janvier 2022, - Ressources humaines : augmentation Durées Hebdomadaires de Service postes d’adjoint technique et d’adjoint technique principal de 2ème classe,
- Décisions modificatives n°5,
- Questions diverses.
2021-11.91 : Lamballe Terre & Mer : convention territoriale globale (2021-2025).
Par délibération n°2019-158 du 11 juillet 2019, Lamballe Terre & Mer a approuvé son schéma de
territorial des services aux familles et son plan d'actions pour la période 2019-2023. Il permet d'avoir
une vision globale et transversale des services et rend lisible la politique menée en faveur des
familles. C’est également l’outil de référence pour les financements (publics ou privés) des futurs
porteurs de projets en direction des familles. Les trois orientations stratégiques de ce schéma sont
déclinées en un plan d’actions 2019- 2023, autour de 3 orientations :
- Favoriser l’équilibre territorial en direction des familles,
- Renforcer et formaliser la coopération des acteurs autour du schéma,
- Poursuivre et garantir une qualité des services en adéquation avec les besoins repérés.
Par ailleurs, Lamballe Terre & Mer, 26 Communes, la MSA et la CAF ont signé un Contrat Enfance
Jeunesse (CEJ) pour la période 2018-2021. Conformément à la circulaire 2020 – 01 de la Caisse
Nationale d’Allocations Familiales, ce contrat est remplacé par une nouvelle forme de partenariat : la
Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2021-2025. Les financements perçus, précédemment au titre du CEJ, deviendront après signature de la CTG des «
bonus territoire ». La CAF a confirmé une continuité des financements des actions existantes et que
ces « bonus territoire » fourniront le même niveau d’accompagnement que le CEJ.
La Convention Territoriale Globale est l’opportunité, pour le territoire, de favoriser la cohérence,
l’efficacité et la complémentarité des interventions conduites dans le champ social par les
communes, l’agglomération, les partenaires institutionnels ou associatifs. Elle ouvre des perspectives
de partenariats et de conventionnements avec l’ensemble des acteurs des politiques sociales. Signé
entre la CAF, Lamballe Terre & Mer et les 38 communes, ce contrat d’engagements politiques pour la
période 2021-2025 vise à maintenir et développer les services aux familles.
Au-delà des politiques déjà mises en œuvre avec la CAF, quatre enjeux ont été identifiés pour la CTG
sur le territoire, qui se déclinent en actions :
- L’accès aux droits et le développement des usages du numérique de proximité,
- L’accès aux droits et la prévention des impayés de loyer – au vu de la conjoncture, en lien
avec la crise sanitaire,
- Le développement des coopérations territoriales pour les 16-25 ans – avec une attention
particulière pour l’égalité Femmes/Hommes,
- L’animation des démarches territoriales : rôle clé du centre social intercommunal (CSI).
Sur ces axes d’intervention, Lamballe Terre & Mer a un rôle de mise en réseau des acteurs et de
centralisateur de l’information sur des actions spécifiques ne relevant pas systématiquement de ses
propres compétences. La petite enfance, l’enfance et la parentalité n’ont pas été repris dans la CTG,
puisque ces enjeux ont fait l’objet d’un Schéma Territorial des Services aux Familles. Pour les actions
nouvelles à mettre en œuvre, le co-financement sera déterminé suite à la signature de la convention.
Fin 2022, des Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) permettant la mise en œuvre et le
paiement des nouveaux « bonus territoire » seront signés avec chaque gestionnaire (Lamballe Terre
& Mer, Communes, associations).
Après en avoir délibéré :
Le Conseil municipal :
APPROUVE le partenariat avec la CAF, Lamballe Terre & Mer et les autres communes pour la période
2021-2025,
VALIDE le plan d’actions de la Convention Territoriale Globale 2021-2025, ci-après,
AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la Convention Territoriale Globale 2021-
2025 et tout document nécessaire à l’exécution de cette délibération. VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
2021-11.92 : Programme voirie 2022.
Jean-Luc MAHE, adjoint, présente le programme 2022 proposé par la commission voies et réseaux en date du 14 décembre 2021 :
Route de Belle Ville 800 m, Route de Couche deux au Vauvert 750 m, Route de la Teurtrée à Brémard 670 m, Route du Moulin des Villes Chuplées à la Gesnière 450 m, Route du Champ Aubry 135 m, Route du Bas Guerland 35 m, Route de la Gare de Bréhand 35 m, Rue des Petites Landes (Beau Soleil) 35 m, Rue de Chardronne 120 m. 3 030 m
Le Conseil municipal,
Vu l’exposé de Jean-Luc MAHE, Adjoint,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité des voix des membres présents ou représentés,
APPROUVE le programme présenté.
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
2021-11.93 : Travaux au Petit Théâtre : propositions des entreprises lot cloisons sèches – isolation.
Monsieur Louis LE HERISSE, Adjoint, rappelle au Conseil Municipal que dans sa séance du 14 octobre
dernier, le Conseil avait émis un avis favorable pour la sollicitation d’entreprises locales de
menuiserie concernant les travaux à prévoir au niveau des loges du Petit Théâtre pour le lot
« cloisons sèches – isolation » par le biais d’une consultation simplifiée dans le cadre de la procédure
dite « des petits lots » créée par le Code de la commande publique (CCP).
Le Conseil municipal,
VU l’exposé de Monsieur Louis LE HERISSE,
Considérant les propositions des entreprises Philippe BURLOT et MCA,
Considérant que les propositions restent dans l’estimation de l’architecte,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés, RETIENT :
- la proposition de l’entreprise Philippe BURLOT pour un montant de 3 677.60 € HT (soit 4 413.12 €
TTC) pour le lot cloisons sèches – isolation,
DECIDE que la dépense sera réglée à l’article 2313 du programme d’investissement 462 (Petit
Théâtre).
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
2021-11.94 : Tarifs 2022.
Le Conseil Municipal, sur proposition de la municipalité, après en avoir délibéré, à l’unanimité des voix, décide :
- l’augmentation de 1.5 % pour les salles,
- l’augmentation de 1.5 % pour les tarifs taxes funéraires,
- l’augmentation de 1.5 % pour tarifs buses voirie.
- la reconduction des tarifs pour les photocopies
- la reconduction des tarifs modulés en fonction du quotient familial pour la garderie
Location salles municipales
Forfait nettoyage locaux : 104 € une salle, 157 € (les deux salles).
Caution pour la location des salles : 700 €
Caution nettoyage : 104 € pour une salle, 157 € pour deux salles
Particuliers
Salles Vote 2021 (en €) Vote 2022 (en €)
Vin d’honneur salle Kerguelen 35.60 36,15
Vin d’honneur salle Cézembre 35.60 36,15
Vin d’honneur salle Godelaine 35.60 36,15
Repas salles Kerguelen et Molène midi ou
soir
165.34 167,80
Repas salles Kerguelen et Molène midi et
soir
293.70 298,10
Repas salle Cézembre midi ou soir 201.80 204,85
Repas salle Cézembre midi et soir 362.30 367,75
Buffet salle Cézembre midi ou soir 113.90 115,60 Buffet salles Kerguelen et Molène midi ou
soir
101.45 103,00
Buffet grillades salle Godelaine midi ou soir 80.65 81,85
Buffet grillades salle Godelaine midi et soir 118.70 120,50
Sociétés Locales et Intercommunales
Salles Vote 2021 (en €) Vote 2022 (en €)
Séances locales scolaires gratuit gratuit
Vin d’honneur Kerguelen, Cézembre, Molène gratuit gratuit
Assemblée générale gratuit gratuit
Arbre de Noël gratuit gratuit
Concours de cartes gratuit gratuit
Bal matinée ou soirée 61.40 62,30
Loto 61.40 65,40
Spect. culturel 61.40 62,30
Repas salles Kerguelen et Molène midi ou soir 128.35 130,30
Repas salles Kerguelen et Molène midi et soir 214.30 217,50
Repas salle Cézembre midi ou soir 148.05 150,30
Repas salle Cézembre midi et soir 248.30 252,00
Buffet salle Kerguelen et Molène 95.55 97,00
Buffet salle Cézembre 101.45 103,00
Buffet salle Godelaine 54.15 54,95
Comités extérieurs : Particuliers et Associations
Salles
Vote 2021
(en €)
Vote 2022
(en €)
Spectacle Culturel 101.45 103,00 Vin d’honneur Salle Cézembre 61.40 62,30
Vin d’honneur Salle Kerguelen 61.40 62,30
Vin d’honneur Salle Molène 61.40 62,30
Assemblée Générale 81.25 82,45
Bal matinée ou soirée 181.40 184,10
Bal matinée et soirée 255.45 259,30
Buffet salles Kerguelen et Molène 181.40 184,10
Buffet Campagnard Salle Cézembre 214.20 217,40
Repas salle Cézembre midi ou soir 279.90 284,10
Repas salle Cézembre midi et soir 421.95 428,30
Repas salles Kerguelen et Molène midi ou soir 255.45 259,30
Repas salles Kerguelen et Molène midi et soir 361.10 366,50
Vaisselle forfait au placard (septembre 2016) 20.40 20.40
Utilisation de deux salles pour un repas (salles Cézembre et Kerguélen) : application du tarif repas salle Cézembre + tarif vin d’honneur particulier.
Taxes funéraires
Cimetière Vote 2021
(en €)
Vote 2022
(en €)
Concessions 50 ans
30 ans
15 ans
142.50
103.30
72.35
144,65
104,85
73,45
Colombarium 30 ans
15 ans
10 ans
396.50
297.60
198.20
402,45
302,05
201,15
Cavurne
50 ans
30 ans
15 ans
142.50
103.30
72.35
144,65
104,85
73,45 Buses voirie
Vote 2021
(en €)
Vote 2022
(en €)
Regard avec dalle 138.50 140,60
Regard avec grille 320.40 325,20
Manchon 23.35 23,70
Eco box diamètre 300 le ml 33.55 34,05
Eco box diamètre 500 48.80 49,55
MO l’heure (pose écobox) 22.15 22,50
Autres – Divers
Vote 2021
(en €)
Vote 2022
(en €)
Location car 2 € /km 2 € /km
Garderie
Pénalité pour retard 5 € 5 €
Tarifs garderie : reconduction tarifs pour 2022
1ER enfant
Quotient familial Nb jours matin soir Total coût total
0-644 17 1,18 € 1,49 € 2,67 € 45,39 €
645-851 17 1,31 € 1,65 € 2,96 € 50,32 €
852-979 17 1,46 € 1,83 € 3,29 € 55,93 €
980-1146 17 1,60 € 2,01 € 3,61 € 61,37 €
˃ 1 146- 17 1,76 € 2,21 € 3,97 € 67,49 €
2ème enfant et plus
Quotient familial Nb jours matin soir Total
coût
total
0-644 17 1,02 € 1,32 € 2,34 € 39,78 €
645-851 17 1,13 € 1,47 € 2,60 € 44,20 €
852-979 17 1,25 € 1,63 € 2,88 € 48,96 €
980-1146 17 1,38 € 1,79 € 3,17 € 53,89 €
˃ 1 146- 17 1,52 € 1,97 € 3,49 € 59,33 € VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
2021-11.95 : Ressources humaines : Mise en œuvre des 1 607 heures à compter du 1er janvier 2022.
Madame Nadine L’ECHELARD, 1ère Adjointe, informe le Conseil Municipal que dans le cadre de la
mise en œuvre des 1 607 heures, à compter 1er janvier 2022, le Comité Technique Départemental
(CTD) a été saisi mais qu’en raison du très grand nombre de dossiers à traiter, le dossier de la
commune de HENON pour ses agents ne passera qu’au CTD de février 2022.
Aussi, et afin de pouvoir se conformer à la Loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction
publique qui prévoit la suppression des régimes dérogatoires aux 35 heures, maintenus dans certains
établissements et collectivités territoriaux, et un retour obligatoire aux 1 607 heures ; Madame
Nadine L’ECHELARD, 1ère Adjointe, propose au Conseil Municipal de prendre une délibération
d’intention quant à la mise en œuvre des 1 607 heures à compter du 1er janvier 2022.
Le Conseil municipal,
VU l’exposé de Madame L’ECHELARD, 1ère adjointe,
CONFIRME l’intention de la commune relative à la mise en œuvre des 1 607 heures à compter du 1er
janvier 2022 pour les agents communaux,
DIT que le Conseil sera amené à délibérer à nouveau sur ce dossier suite à l’avis donné par le Comité
Technique Départemental en février 2022.
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
2021-11.96 : Ressources humaines : augmentation Durées Hebdomadaires de Service postes
d’adjoint technique et d’adjoint technique principal de 2ème classe.
Madame Nadine L’ECHELARD, 1ère Adjointe, informe le Conseil Municipal que, dans le cadre de la
mise en œuvre des 1 607 heures, un ajustement des heures effectuées par 2 agents du service
périscolaire est nécessaire.
L’ajustement consiste en une augmentation de la Durée Hebdomadaire de Service (DHS) de 2 agents
dont l’amplitude horaire de travail avait évolué et n’avait pas encore été intégrée dans leur DHS.
L’augmentation de la DHS des 2 agents étant inférieure à 10% elle n’implique donc pas la
consultation du Comité Technique Départemental (CTD), CTD déjà sollicité par ailleurs sur la mise en
œuvre des 1 607 heures. Le Conseil municipal,
VU l’exposé de Madame L’ECHELARD, 1ère Adjointe,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés,
DECIDE d’augmenter les durées hebdomadaires de service de Madame Chrystelle MOY, adjoint
technique territorial, à 30 h 15 et Mme Corine MAGNAUDEIX, adjoint technique principal de 2ème
classe, à 30 h 45, à compter du 1er janvier 2022.
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
2020-11.97 : Décisions modificatives n°5.
Section d’investissement
Dépenses :
Art 2132 - 041 (Immeubles de rapport) + 60 000.00 €
Art 2315 opération 470 (programme voirie 2020) + 2 000.00 €
Art 2313 opération 462 (Petit Théâtre) - 2 000.00 €
+ 60 000.00 €
Recettes :
Art 10251 – 041 (Dons et legs en capital) + 60 000.00 €
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
Questions diverses.
2021-11.98 : Cession pavillon 6 impasse des Lilas.
Monsieur MUSET Romuald et Madame JORAND Albane, locataire au 6, impasse des Lilas souhaitent
acquérir le pavillon qu’ils occupent. Le Pôle d’évaluation domaniale a été saisi le 18 novembre.
Madame Nadine L’ECHELARD, 1ère Adjointe, indique au Conseil que la commune est saisie d’une
demande d’acquisition du pavillon occupé par Monsieur MUSET et Madame JORAND, locataires au 6,
impasse des Lilas et fait part du résultat de la consultation du service France Domaine.
Madame L’ECHELARD, 1ère Adjointe, rappelle au Conseil Municipal qu’en juin 2015 (délibération
n°2015-7.52) le Conseil avait délibéré favorablement sur la cession dudit pavillon au locataire de
l’époque (la procédure n’était pas allée à son terme) pour un prix de vente de 93 000 € ; en
conséquence la cession du pavillon est proposée au prix de l’offre faite par Monsieur MUSET et Madame JORAND, soit 105 000 € (offre située dans la marge de négociation de l’estimation des
Domaines).
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Vu l’avis du pôle d’évaluation domaniale en date du 23 novembre 2021,
DECIDE, à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés, de vendre au prix de
105 000 euros un pavillon locatif mitoyen situé au 6, impasse des lilas sur la parcelle cadastrée
section I n° 1073 pour 4a 168ca à Monsieur MUSET et Madame JORAND,
DESIGNE Maître LE LEVIER, pour la rédaction des actes à intervenir.
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
Information ressources humaines : prolongations contrats de l’agent en charge du service urbanisme / communication et de l’agent en charge de l’accueil à la bibliothèque Madame Nadine L’ECHELARD, 1ère Adjointe, informe le Conseil Municipal que dans le cadre de la prolongation de la disponibilité d’Olivier JARNO pour un an (à compter du 1er janvier 2022), le contrat de Chloé FLAGEUL, qui assure son remplacement auprès du service urbanisme / communication, sera prolongé jusqu’au 31 décembre 2022.
Le contrat de Thomas CHABERT, qui a été recruté au 1er juillet dernier pour l’animation de la bibliothèque, sera prolongé quant à lui jusqu’au 30 juin 2022 en conformité avec le contrat qui lui est proposé par la commune de QUESSOY qui est son employeur principal.
Exposition « Mondes et Merveilles » - programme d’animation du collectif hénonnais Madame Chrystèle CADIN, Adjointe, rappelle au Conseil Municipal que dans le cadre de l’exposition « Mondes et Merveilles », et en raison du contexte sanitaire, un besoin accru de bénévoles est nécessaire afin d’assurer notamment le contrôle des passes sanitaires sur les lieux des manifestations ainsi qu’au niveau du chapiteau pour la restauration (chapiteau qui accueillera les visiteurs sur des places assises ou en proposant des produits à emporter).
Aussi, Madame CADIN invite les conseillers municipaux à faire connaître leurs disponibilités afin de pouvoir apporter leur aide aux bénévoles du collectifs hénonnais déjà fortement impliqués dans l’animation de l’exposition.
Une vidéo présentant les temps forts de l’inauguration est par ailleurs proposée au Conseil Municipal.
Cérémonie des Vœux 2022
Madame Nadine L’ECHELARD, 1ère Adjointe, informe le Conseil Municipal que la cérémonie des Vœux
2022 est annulée en raison du contexte sanitaire. Monsieur Le Maire présentera ses vœux à la
population par le biais de l’éditorial de la Voix de l’Armel de janvier prochain et de l’envoi d’une carte
de vœux dans chaque foyer hénonnais.