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Déliberation - Liste deliberations du 23 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Taussac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 23 fevrier 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Logement, Banque,
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Mairie – 12600 – Taussac
Téléphone : 05.65.66.02.45
E-MAIL : mairie.taussac@wanadoo.fr
Site : www.taussac.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2023DL230201 - Modification horaire égale ou supérieur à 10 % du temps de travail d’un emploi à temps non complet. - Approuvée
Délibération n° 2023DL230202 - MODIFICATION HORAIRE (dans le cadre d’une modification horaire < à 10 % du temps de travail)
- Approuvée
Délibération n° 2023DL230203 - Tableau des emplois - Approuvée
Délibération n° 2023DL230204 - Acquisition d’une partie de parcelle, chemin piétonnier. - Approuvée
Délibération n° 2023DL230205 - Acquisition d’une partie des parcelles au Puech de Lestrade - Approuvée
Délibération n° 2023DL230206 - Régularisation de la route de Bourniou au chemin de la Capelote - Approuvée
Délibération n° 2023DL230207 - Rétrocession de diverses parcelles intégrées dans la voirie - Non approuvée
Délibération n° 2023DL230208 - ENTRETIEN 2023 carto n° 30719 EntEP-22-240 - Extinction A à P - TAUSSAC
- Approuvée Page 2 sur 3
Délibération n° 2023DL230209 - Eclairage public – Modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public.
- Approuvée
Délibération n° 2023DL2230210 - Demande de subvention au titre du Fonds Vert et de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) - exercice 2023. M.A.M. « Maison d'Assistantes Maternelles » - Approuvée
Délibération n° 2023DL2230211 - Demande de subvention au Département - exercice 2023. M.A.M. « Maison d'Assistantes Maternelles »
- Approuvée
Délibération n° 2023DL2230212 - Demande de subvention à la Région - exercice 2023. M.A.M. « Maison d'Assistantes Maternelles »
- Approuvée
Délibération n° 2023DL2230213 - Demande de subvention à la Communauté de Communes Aubrac, carladez et Viadène au titre du
Fonds de Concours - exercice 2023. M.A.M. « Maison
d'Assistantes Maternelles » - Approuvée
Délibération n° 2023DL2230214 - Demande de subvention au titre la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) - exercice
2023. Création d’un local associatif et des toilettes
publiques à Mayrinhac. - Approuvée
Délibération n° 2023DL2230215 - Demande de subvention à la Région - exercice 2023. Création d’un local associatif et des toilettes publiques à
Mayrinhac. - Approuvée
Délibération n° 2023DL2230216 - Demande de subvention au Département - exercice 2023. Création d’un local associatif et des toilettes
publiques à Mayrinhac. - Approuvée
Délibération n° 2023DL2230217 - Demande de subvention au titre du Fond de concours de la Communauté de Commune Aubrac, Carladez et
Viadène - exercice 2023. Création d’un local associatif
et des toilettes publiques à Mayrinhac. - Approuvée
Délibération n° 2023DL2230218 - Demande de subvention au titre du Fonds vert - exercice 2023. Rénovation énergétique de la salle des
fêtes de Taussac. - Approuvée Page 3 sur 3
Délibération n° 2023DL2230219 - Demande de subvention au département - exercice 2023. Rénovation énergétique de la salle des fêtes de
Taussac - Approuvée
Délibération n° 2023DL2230220 - Demande de subvention au titre la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) -
exercice 2023. Travaux de Voirie « Le Verdier et le
Tillou ». - Approuvée
Délibération n° 2023DL2230221 - Demande de subvention au département - exercice 2023. Travaux de Voirie « Le Verdier et le Tillou ».
- Approuvée
Délibération n° 2023DL2230222 - Demande de subvention au titre du Fonds de concours à la Communauté de Communes Aubrac, carladez et
Viadène - exercice 2023. Travaux de Voirie « Le
Verdier et le Tillou ». - Approuvée
Délibération n° 2023DL2230223 - ENTRETIEN 2020 n° SIEDAFV22 - Rénovation luminaires en LED - Taussac - Approuvée
Délibération n° 2023DL2230224 - Demande de subvention au titre du Fonds vert - exercice 2023- - Rénovation des luminaires en LED au
village de Taussac - Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la Commune le 07 mars 2023