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Déliberation - Liste deliberations du 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Taussac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 29 juin 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
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Mairie – 12600 – Taussac
Téléphone : 05.65.66.02.45
E-MAIL : mairie.taussac@wanadoo.fr
Site : www.taussac.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2023DL290601 - Avenant sur la mission de maitrise d’œuvre relative à la réhabilitation de l’ancienne grange en Maison d’Assistantes Maternelles. - Approuvée
Délibération n° 2023DL290602 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES INITIE PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (SIEDA), POUR L’ENTRETIEN ET LA RENOVATION DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC – PERIODE 2024/2027 - Approuvée
Délibération n° 2023DL290603 - Demande de subvention au titre la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) - exercice 2023. M.A.M. « Maison d'Assistantes Maternelles » - Approuvée
Délibération n° 2023DL290604 - Demande de subvention au titre la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) - exercice 2023. Travaux de Voirie « Le Verdier et le Tillou ». - Approuvée
Délibération n° 2023DL290605 - Acquisition des parcelles à La côte Blanche des héritiers de la succession de Monsieur Thierry DUFIX - Approuvée
Délibération n° 2023DL290606 - Remboursement de Groupama pour les frais d’honoraires de l’avocat pour la succession vacante BIRON de Serrières - Approuvée
Délibération n° 2023DL290607 - Subvention exceptionnelle au club de football du Carladez Goul Sportif - Approuvée Page 2 sur 2
Délibération n° 2023DL290608 - Subvention exceptionnelle à l’association sportive du Collège du Carladez pour les championnats de France de pétanque UNSS -Approuvée
Délibération n° 2023DL290609 - Subvention exceptionnelle à l’association « Blouma » pour organiser un festival de musique. - Non-approuvée
Délibération n° 2023DL290610 - Subvention exceptionnelle à Passerelle Nord Aveyron d’Espalion. - Approuvée
Délibération n° 2023DL290611 - Attribution marché - Réhabilitation d’une ancienne grange en Maison d’Assistantes Maternelles - Approuvée
Délibération n° 2023DL290612 - Demande de subvention au Département- exercice 2023. M.A.M. « Maison d'Assistantes Maternelles » - Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la Commune le 03 juillet 2023