Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 27 Mars 2024
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal de Brive du Mercredi 03 juil
Ordre du Jour - odj cm brive 30 04 2026
Procès Verbal - odj7368
Ordre du Jour - odj 02 07 2025
Ordre du Jour - odj 2 avril 2025
Ordre du Jour - odj 8 juin
Ordre du Jour - odj 8 avril 2026
Ordre du Jour - odj 8 juin
Ordre du Jour - odj cm 24 09 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 25 9 2024
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Brive-la-Gaillarde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 9 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
______
SEANCE PUBLIQUE
du Mercredi 25 septembre 2024
à 09 h 00
ORDRE DU JOUR
187 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
188 GESTION MUNICIPALE - POUR INFORMATION
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
189 PROGRAMME D'ACTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
190 ATTRIBUTION D’UNE BOURSE D’ETUDE DANS LE CADRE DE L’ATTRACTIVITE MEDICALE
RAPPORTEUR : Madame Sandrine MAURIN, Maire-Adjoint
191 APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DU 20 JUIN 2024
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
192 AFFAIRES FONCIERES DIVERSES
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
193 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 56 AVENUE MARECHAL BUGEAUD AU PROFIT DU CCAS POUR SON EPICERIE SOLIDAIRE
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint 194 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIVE ET LA CABB POUR LA MISE EN ŒUVRE DE MESURES COMPENSATOIRES PPRI CONCERNANT L’ACCES NORD DE LA ZAC DE BRIVE LAROCHE SUR LA PARCELLE ZB 159 SITUEE SUR LA COMMUNE DE SAINT PANTALEON DE LARCHE
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
195 CREATIONS DE POSTES A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2024
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
196 CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – CHARGE(E) DE MISSION CONCIERGERIE
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
197 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS DE LA VILLE AUPRES DU SERVICE PETITE ENFANCE DE LA CABB
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
198 MISE A DISPOSITION DE 2 AGENTS DE LA VILLE AUPRES DE LA COMMUNE DE JUILLAC
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
199 MISE A DISPOSITION DE 2 AGENTS DE LA VILLE AUPRES DE LA COMMUNE DE ST BONNET L'ENFANTIER
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
200 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA VILLE AUPRES DE LA COMMUNE DE NESPOULS
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
201 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION VOLET PREVOYANCE
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
202 MODIFICATION DES PRESTATIONS D'ACTIONS SOCIALES DESTINEES AU PERSONNEL MUNICIPAL A COMPTER DE L'ANNEE 2024
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint 203 FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) 2024 - VALIDATION DE LA REPARTITION DU PRELEVEMENT ENTRE LA CABB ET LES COMMUNES MEMBRES
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
204 PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET DE REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLE DE BRIVE-LA-GAILLARDE – CONCESSION
D’AMENAGEMENT CŒUR DE VILLE DU 11 JUIN 2019 – CRAC 2023 ET AVENANT 5
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
205 AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CASERNE BRUNE - CONCESSION D'AMENAGEMENT DU 04 NOVEMBRE 2013 - CRAC 2023 ET AVENANT 10
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
206 REDYNAMISATION DU COEUR DE VILLE DE BRIVE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU 23 AVRIL 2003 - CRAC 2023 ET AVENANT N° 29
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
207 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE - ANNEE 2024
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
208 RENATURATION DE L'ILOT CHURCHILL
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques VEYSSIERE, Maire-Adjoint
209 CLASSEMENT DE VOIRIE DEPARTEMENTALE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques VEYSSIERE, Maire-Adjoint
210 OPERATION "ADOPTE UN ARBRE"
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Daniel VILATTE, Maire-Adjoint
211 ENTRETIEN DES RESEAUX, OUVRAGES ET INSTALLATIONS DIVERSES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL – ANNEES 2025 A 2028
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Daniel VILATTE, Maire-Adjoint 212 ACHAT DE GROS MATERIELS ET DE VEHICULES DIVERS – ANNEE 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Daniel VILATTE, Maire-Adjoint
213 ACHAT DE GROS MATERIELS ET DE VEHICULES DIVERS – VEHICULE 4X4 & SALEUSE – ANNEE 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Daniel VILATTE, Maire-Adjoint
214 FETES DE FIN D'ANNEE : ILLUMINATIONS ET DECORATIONS DES RUES ET PLACES – ANNEE 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Daniel VILATTE, Maire-Adjoint
215 CONVENTION SALON D'AUTOMNE DES ANTIQUAIRES - SALLE BRASSENS
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
216 CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DES FOIRES AUX VEAUX DE LAIT ELEVES SOUS LA MERE AU FOIRAIL D'OBJAT
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
217 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A UNE ASSOCIATION A CARACTERE ECONOMIQUE – ANNEE 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Steve CLOG DACHARRY, Conseiller Municipal avec une mission
218 AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE A L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) DE
RENOUVELLEMENT URBAIN MULTI-SITES ET DE DROIT COMMUN DU TERRITOIRE OUEST CORREZE
RAPPORTEUR : Monsieur Christian PRADAYROL, Conseiller Municipal
219 RAPPORT DE L’ELU MANDATAIRE SPL BA
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe CLEMENT, Conseiller Municipal
220 RAPPORT DE L’ELU MANDATAIRE SEM19
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe CLEMENT, Conseiller Municipal
221 EHPAD - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE BRIVE ET DESIGNATION DES PERSONNES QUALIFIEES - MODIFICATIONS
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire 222 FOURNITURE D’EMBALLAGES ALIMENTAIRES ET D’ETIQUETTES POUR EMBALLAGES ALIMENTAIRES – ANNEE 2025 A 2028
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
223 CONVENTIONS ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ENTRE LES COMMUNES DE TURENNE ET NOAILLES, ET LA VILLE DE BRIVE
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
224 CONFECTION ET VENTE DE REPAS POUR LA COMMUNE DE NOAILLES
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
225 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LABELLISATION CITE EDUCATIVE DE LA VILLE DE BRIVE
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
226 AVENANT MODIFICATION ECHEANCIER AVANCE REMBOURSABLE - ATTRIBUTION D’AIDE DANS LE CADRE DE L’ATTRACTIVITE MEDICALE
RAPPORTEUR : Madame Sandrine MAURIN, Maire-Adjoint
227 MISE A DISPOSITION DU CENTRE AQUATIQUE LA PISCINE - CONVENTION AVEC LE 126 EME REGIMENT D'INFANTERIE DE BRIVE
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
228 SPORT - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
229 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES SASP CABC RUGBY SAISON 2024/2025
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
230 TENNIS MUNICIPAUX - OUVERTURE AU GRAND PUBLIC - AOT
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
231 CREATION D'UN PUMPTRACK - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint 232 SUBVENTION VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES DIVERS - 3EME TRANCHE - ANNEE 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
233 ADHESION DE LA COMMUNE DE BRIVE AU PASS CULTURE
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
234 FOIRE DU LIVRE 2024- APPROBATION DES CONVENTIONS TEMPORAIRES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - EXPLOITATION DE CAMIONS RESTAURANTS
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
235 DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA RESTAURATION D'ARCHIVES
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
236 MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE BOUQUET A L'ASSOCIATION DE THEATRE "LE SEPTIEME RANG"
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
237 CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX MUNICIPAUX POUR LE THEATRE DE LA GRANGE
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
238 CINEMA REX : RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UTATEL - CONVENTION
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
239 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIVE ET L'ASSOCIATION MEDIA GRAND BRIVE
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
240 DEMANDE DE SUBVENTION SEMAINE DE L’INDUSTRIE – PLAN DE FINANCEMENT
RAPPORTEUR : Madame Sylvie BOEL, Conseiller Déléguée
241 ATELIERS « PREPARER À LA CANDIDATURE » A DESTINATION DU PUBLIC ACTIF ADULTE - LABEL ERIP
RAPPORTEUR : Madame Sylvie BOEL, Conseiller Déléguée 242 PARTENARIAT VILLE DE BRIVE - ADAPEI DE LA CORREZE
RAPPORTEUR : Madame Sabine DELORD, Conseiller Déléguée
243 CONSERVATOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE, DANSE ET THEATRE ENTRE LA COMMUNE DE BRIVE ET LE COLLEGE ROLLINAT
RAPPORTEUR : Madame Anne COLASSON, Conseiller Déléguée
244 RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR L’ESPACE PUBLIC NUMERIQUE
RAPPORTEUR : Madame Anne COLASSON, Conseiller Déléguée
QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS