Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm brive 30 04 2026
Ordre du Jour - odj 8 avril 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 27 Mars 2024
Ordre du Jour - odj 02 07 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 25 9 2024
PLU - Annexes - Pieces administratives 2
Ordre du Jour - odj 8 juin
Ordre du Jour - odj cm 24 09 2025
Ordre du Jour - odj 8 juin
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal de Brive du Mercredi 03 juil
Ordre du Jour - odj 2 avril 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Brive-la-Gaillarde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 2 avril 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
______
SEANCE PUBLIQUE
du Mercredi 02 avril 2025
à 09 h 00
ORDRE DU JOUR
39 INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
40 DESIGNATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
41 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2025 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
42 GESTION MUNICIPALE - POUR INFORMATION
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
PREMIERE PARTIE
43 CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS : PROGRAMME D'ACTIONS 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
44 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ENERGIE DE LA VILLE – EXERCICE 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre MONTEIL, Maire-Adjoint
45 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ENERGIE DE LA VILLE – DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire 46 VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ENERGIE DE LA VILLE
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre MONTEIL, Maire-Adjoint
47 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET PRINCIPAL VILLE
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre MONTEIL, Maire-Adjoint
48 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET ENERGIE VILLE
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre MONTEIL, Maire-Adjoint
49 VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ENERGIE
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre MONTEIL, Maire-Adjoint
50 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - CREDITS DE PAIEMENT 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre MONTEIL, Maire-Adjoint
51 FIXATION DES TAUX IMPOSITION : TAXE FONCIER BATI - TAXE FONCIER NON BATI - TAXE D'HABITATION - ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre MONTEIL, Maire Adjoint
52 EVOLUTION DES REGLEMENTS RELATIFS AUX AIDES COMMUNALES EN FAVEUR DE L'HABITAT
RAPPORTEUR : Monsieur Christian PRADAYROL, Conseiller Municipal
53 ATTRIBUTION D’AIDE DANS LE CADRE DE L’ATTRACTIVITE MEDICALE - MONSIEUR CALASCENTION
RAPPORTEUR : Madame Sandrine MAURIN, Maire-Adjoint
54 MODIFICATION DES CONDITIONS D’OCTROI DE LA BOURSE AUX ETUDIANTS EN MEDECINE ET DENTAIRE
RAPPORTEUR : Madame Sandrine MAURIN, Maire-Adjoint
55 PLAN DE FINANCEMENT 2025 - LABELLISATION ESPACE REGIONAL D’INFORMATION DE PROXIMITE (ERIP)
RAPPORTEUR : Madame Sylvie BOEL, Conseiller Déléguée DEUXIEME PARTIE
56 DECLASSEMENT DE DIFFERENTES EMPRISES - GAUBRE
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
57 AFFAIRES FONCIERES DIVERSES
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
58 SUBVENTIONS VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES - 1ERE TRANCHE - ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
59 ASTREINTES - MODALITES D'ORGANISATION DU DISPOSITIF - EDUCATION
RAPPORTEUR : Madame Martine JOUVE, Maire-Adjoint
60 CREATIONS DE POSTES A COMPTER DU 7 AVRIL 2025
RAPPORTEUR : Madame Martine JOUVE, Maire-Adjoint
61 CREATION D’UN EMPLOI – DISPOSITIF ADULTE-RELAIS
RAPPORTEUR : Madame Martine JOUVE, Maire-Adjoint
62 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT - ENSEIGNANT MUSIQUE DISCIPLINE JAZZ AU SEIN DU CONSERVATOIRE
RAPPORTEUR : Madame Martine JOUVE, Maire-Adjoint
63 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT - ENSEIGNANT MUSIQUE FORMATION MUSICALE AU SEIN DU CONSERVATOIRE
RAPPORTEUR : Madame Martine JOUVE, Maire-Adjoint
64 CONVENTION D'OBJECTIFS 2025 - 2027 - TOGO 19
RAPPORTEUR : Monsieur Alexandre BONNIE, Conseiller Délégué
65 SUBVENTIONS VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATIONS "INTERNATIONALES ET HUMANITAIRES" - 1ERE TRANCHE - ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Alexandre BONNIE, Conseiller Délégué 66 SMART BRIVE - POUR UN TERRITOIRE DURABLE, ECONOME ET CONNECTE - DEMANDE DE SUBVENTION (DSIL)
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques VEYSSIERE, Maire-Adjoint
67 CONSEILS DE QUARTIER - SUBVENTION 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques VEYSSIERE, Maire-Adjoint
68 PROJET DE REGLEMENT DE VOIRIE – CREATION, COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques VEYSSIERE, Maire-Adjoint
69 TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA RUE PIERRE CHAUMEIL
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques VEYSSIERE, Maire-Adjoint
70 ADOPTION DU BAREME DE L’ARBRE
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Daniel VILATTE, Maire-Adjoint
71 CREATION DE TARIF POUR L’OCCUPATION DE L’ESPACE PUBLIC DE LA FETE DES JARDINS / VENTE UNIQUEMENT
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Daniel VILATTE, Maire-Adjoint
72 SUBVENTIONS A CARACTERE AGRICOLE - 1ERE TRANCHE - ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Luc SOUQUIERES, Conseiller délégué
73 FESTIVAL DE L'ELEVAGE, DU BIEN ELEVER AU BIEN MANGER - EDITION 2025 - DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Luc SOUQUIERES, Conseiller Délégué
74 CONVENTION SALON DES ANTIQUAIRES - SALLE BRASSENS - ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Luc SOUQUIERES, Conseiller Délégué
75 APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE BRIVE
RAPPORTEUR : Monsieur Franck PEYRET, Conseiller Délégué 76 2 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A 2 ASSOCIATIONS A CARACTERE ECONOMIQUE – ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Steve CLOG DACHARRY, Conseiller Municipal avec une mission
77 MODIFICATION DES STATUTS DE LA SPL BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
78 CONFECTION ET VENTE DE REPAS POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA CORREZE (SDIS)
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
79 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
80 SPORTS - SOLDE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
81 SPORTS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
82 SUBVENTIONS VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES DIVERS - 1ERE TRANCHE - ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
83 GRATUITE DE LA LOCATION DE L'ESPACE DES TROIS PROVINCES - SALON DU LIVRE MILITAIRE ET CONCERT AU PROFIT DES BLESSES MILITAIRES
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
84 CREATION D’UN POLE D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - DEMANDE DE FINANCEMENTS AUPRES DE L’ETAT ET DU DEPARTEMENT
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
85 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - PREMIER TRIMESTRE 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint 86 SUBVENTIONS VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATIONS "BRIVE SOLIDARITE" - 1ERE TRANCHE - ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Michel DA CUNHA, Maire-Adjoint
87 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - SUBVENTIONS PROJETS TUTEURES - COLOR GAILLARDE ET TRAMACA CORREZIEN
RAPPORTEUR : Madame Sylvie BOEL, Conseiller Déléguée
88 APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE
RAPPORTEUR : Madame Sabine DELORD, Conseiller Déléguée
89 SUBVENTIONS VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATONS "HANDICAP" - 1ERE TRANCHE - ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Madame Sabine DELORD, Conseiller Déléguée
QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS