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Ordre du Jour - odj 8 avril 2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 01h19 par la commune de Brive-la-Gaillarde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 8 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
______
SEANCE PUBLIQUE
du Mercredi 08 avril 2026
à 09 h 00
ORDRE DU JOUR
42 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2026 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
43 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
44 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER ET MODIFICATION CADENCES AMORTISSEMENTS
RAPPORTEUR : Monsieur Joël GROSTIN, Maire-Adjoint
45 VOTE DU DOB 2026 SUR LA BASE DU RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES
RAPPORTEUR : Monsieur Joël GROSTIN, Maire-Adjoint
46 CONSULTATION AUDIT FINANCIER MANDATURE 2026 - 2032
RAPPORTEUR : Monsieur Joël GROSTIN, Maire-Adjoint
47 COMPETENCES ET ELECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
48 ELECTION (OU DESIGNATION) DES REPRESENTANTS AU SEIN DES SYNDICATS MIXTES, SPL, SEM ET AUTRES ORGANISMES
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
49 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - REPRESENTATION DE LA COMMUNE
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire 50 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - ELECTION DES REPRESENTANTS
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
51 INDEMNITES POUR FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
52 MISE A DISPOSITION DE LA SALLE ET DE LA HALLE BRASSENS POUR LE BANQUET DU 22 FEVRIER 2026
RAPPORTEUR : Madame Sylvie ALVINERIE-BOUSQUET, Maire Adjoint
53 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC- LA PISCINE, CENTRE AQUATIQUE DE BRIVE- EXPLOITATION DU SNACK PISCINE- SAISON ESTIVALE 2026
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
54 FORMATION DES ELUS - CREDITS AFFECTES
RAPPORTEUR : Madame Marie FINDELING, Maire-Adjoint
55 REMBOURSEMENT DES FRAIS D'AIDE A LA PERSONNE DES ELUS MUNICIPAUX
RAPPORTEUR : Madame Marie FINDELING, Maire-Adjoint
56 CREATION DE 3 EMPLOIS DE COLLABORATEUR DE CABINET
RAPPORTEUR : Madame Marie FINDELING, Maire-Adjoint
57 TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES ECOLES D'ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE - PROGRAMME 2026
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques VEYSSIERE, Maire-Adjoint
58 PROJET D'AUTOCONSOMMATION PHOTOVOLTAÏQUE PATRIMONIAL DE LA VILLE DE BRIVE, UN MARCHE POUR LA REALISATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES - AVENANT N°1
RAPPORTEUR : Madame Laure PIANEZZA, Conseiller Déléguée
59 SPORTS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS