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Convocation - 23C11 AFFECT FORET
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23C11 AFFECT FORET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 27 mars, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière
adressée à ses membres le lundi 20 mars 2023, par Monsieur le Maire qui a
Nombre de membres présidé la séance.
en exercice : 15 Présents :
Nombre de Conseillers Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Présents : 12 Poncet, Sandrine Boillot, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Samuel Péridy,
Nombre de Conseillers Nicolas Métivier, Florence Collino, Hervé Lacroix, Thierry Rolland.
représentés : 3 Excusés : Estelle Remacle, Francis Meuterlos, Bénédicte Lavier.
Début de séance : 20h30 | Absent :
- Pouvoirs : Estelle REMACLE à Gaël MARANDIN, Francis MEUTERLOS à
Fin de séance : 21h45 Lucie ROUSSELET-JURCEVIC, Bénédicte LAVIER à Laurent PONCET
Secrétaire : Samuel Péridy _|
SA Le Maire présente les affectations de résultat du budget forêt:
Recettes de fonctionnement : 95 216,36
Dépenses de fonctionnement : 35 844,78
AFFICHAGE LE Solde de fonctionnement : 59 371,58
Le soide de fonctionnement est affecté en 2023 à l'article R 002 pour un
montant de 59 371,58 €
CONVOCATION
LE 20 03 2023
04 AVR 2023
Recettes d'investissement : 2055
Dépenses d'investissement : 2055
Solde d'investissement : 0
Get exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - approuve l’affectation du budget bois ci-dessus mentionnée.
- autorise le Maire à signer les pièces y afférant.
Ainsi délibéré les jaurs, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Lo Mair
Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr