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Convocation - 23C10 AFFECTATION EAU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23C10 AFFECTATION EAU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
CONVOCATION
LE 20 03 2023
AFFICHAGE LE
04 AVR. 2073
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
Nombre de membres
en exercice : 15
Nombre de Conseillers
Présents : 12
Nombre de Conseillers
représentés : 3
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 21h45
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 27 mars, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière
adressée à ses membres le lundi 20 mars 2023, par Monsieur le Maire qui a
présidé la séance.
Présents :
Gérard Dèque,
Poncet, Sandrine Boillot, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Samuel Péridy,
Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Nicolas Métivier, Florence Collino, Hervé Lacroix, Thierry Rolland.
Excusés : Estelle Remacle, Francis Meuterlos, Bénédicte Lavier.
Absent :
Pouvoirs : Estelle REMACLE à Gaël MARANDIN, Francis MEUTERLOS à Lucie ROUSSELET-JURCEVIC, Bénédicte LAVIER à Laurent PONCET
Secrétaire : Samuel Péridy
Le Maire
Recettes de fonctionnement :
Dépenses de fonctionnement
présente les affectations de résultat du budget eau :
243 477,67
: 146 401,10
Solde de fonctionnement : 97 076,57
Le solde de fonctionnement est affecté en 2023 à l’article R 002 pour un montant de 97 076,57 €
Recettes d'investissement : 227 261,24
Dépenses d'investissement : 19 422,95
Solde d'investissement : 207 838,29
Le solde d'investissement est affecté en 2023 à l'article ROO1 pour un montant de 207 838,29 €
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- approuve l’affectation du budget eau ci-dessus mentionnée.
- autorise le Maire à signer les pièces y afférant.
16 rue du village - 25 370 METABIEF
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire
Mairie de Métabief Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr