Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 07 Liste des délibérations
Déliberation - 07 Liste des délibérations
Déliberation - 07 Liste des délibérations
Déliberation - 07 Liste des délibérations
Déliberation - 07 Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations 2025 07 07
Procès Verbal - 07 Liste des délibérations
Déliberation - 07 Liste des délibérations
Procès Verbal - 5 Liste des délibérations 2026 01 29
Procès Verbal - 07 Liste des délibérations
Déliberation - 07 Liste des délibérations
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune d'Escalquens.
Lien du pdf (Déliberation - 07 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
\AZ LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ville d'F
here DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 octobre 2023
Référence CM/LD/GD/NA-2023-10-17 Nombre de pages : 2 Afférents au En exercice Date de convocation Date d’affichage
Conseil Municipal 29 29 11 octobre 2023 20 octobre 2023 Présents : Jean-Luc Tronco, Françoise Doisy, Djemel Ben Saci, Marie-Claire Loose, Robert Benazet, Marie-Christine Roques, Véronique Roux, Christian Correa, Michel Gourret, Carole Ejenguele (à partir de 19h02), Marc-Olivier Ben Saci, Cynthia Aymerich, Denis Paillard, Yacin Lala, Sandrine Agut Bosc, Jean-Michel Garcia, Corinne Maurici, Hélène Pierson (à partir de 18h43).
Absents avec pouvoir : Sébastien Massa à Véronique Roux, Chantal Thomassin à Marie-Christine Roques, Jean Villin à Michel Gourret, Vincent Didier à Jean-Luc Tronco, Sylvie Roux à Dejmel Ben Saci, Lucas Maurici à Françoise Doisy, Dominique Mc Cook à Yacin Lala, Olivier Delmas à Denis Paillard, Lau- rence Large à Sandrine Agut Bosc.
Absent: Guy Desbonnet, Angela Banuta, Hélène Pierson (jusqu'à 18h43), Carole Ejenguele (jusqu'à 19h02).
Secrétaire de séance : Sandrine Agut Bosc.
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 septembre 2023
Approuvé
ADMINISTRATION GÉNÉRALE -— Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2023-84 examinée le 17/10/2023 - Convention avec l'Agence nationale des titres sécurisés re-
lative à l'adhésion de la commune aux modalités d'obtention, d'attribution et d'usage des cartes d’authentifica-
tion et de signature fournies par l’ANTS (carte ANTS)
Approuvée
MARCHÉS PUBLICS — Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2023-85 examinée le 17/10/2023 - Groupement de commande pour la passation du marché
d'achat d'électricité 2025-2027 entre la commune d’Escalquens et le Sicoval
Approuvée
FINANCES — Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2023-86 examinée le 17/10/2023 — Admission en non-valeur
Approuvée
Délibération n°2023-87 examinée le 17/10/2023 - Refacturation de charges 2021 au CCAS
Approuvée
RESSOURCES HUMAINES — Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2023-88 examinée le 17/10/2023 — Accroissement temporaire d'activité — Création d’un emploi
non permanent à temps non complet affecté au service des Ressources Humaines
Approuvée
Place François Mitterrand - 31750 Escalquens ÿ 4 \
Tél. 05 62 71 73 73 - Fax 05 61 27 85 23 - www.escalquens.fr \ sy \
Liste des délibérations du Conseil municipal du 17 octobre 2023
Délibération n°2023-89 examinée le 17/10/2023
Approuvée
Contrat d'apprentissage au service communication
Délibération n°2023-90 examinée le 17/10/2023
Approuvée
Recrutement d’un professeur d'anglais vacataire
VIE LOCALE — Rapporteur : Marie-Claire LOOSE
Délibération n°2023-91 examinée le 17/10/2023
Unité
Convention de partenariat événementiel — Ensemble vocal
Approuvée
URBANISME — Rapporteur : Guy DESBONNET
Délibération n°2023-92 examinée le 17/10/2023
Approuvée
Acquisition d’une partie de la parcelle ZA 578
SERVICE TECHNIQUE - Rapporteur : Guy DESBONNET
Délibération n°2023-93 examinée le 17/10/2023 — SDEHG - Programme LED ++ lanterne routière
Approuvée
Le Maire,
Page 2