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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune d'Escalquens.
Lien du pdf (Déliberation - 07 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
VA Z LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ville d'
escalquens DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 mai 2024
Référence CM/LD/PH/NA-2024-05-23 Nombre de pages : 3
Afférents au En exercice Date de convocation Date d'affichage
Conseil Municipal 29 29 17 mai 2024 28 mai 2024
Présents : Jean-Luc Tronco, Françoise Doisy, Marie-Claire Loose, Robert Benazet, Marie-Christine Roques, Véronique Roux, Sébastien Massa, Jean Villin, Michel Gourret, Sylvie Roux, Marc-Olivier Ben Saci (de 18h30 à 19h08 et de 19h10 à 19h56), Cynthia Aymerich, Denis Paillard, Dominique Mc Cook, Yacin Lala, Laurence Large, Jean-Michel Garcia, Hélène Pierson, Stéphane Lelièvre.
Absents avec pouvoir : Djemel Ben Saci à Cynthia Aymerich, Guy Desbonnet à Denis Paillard, Christian Correa à Sylvie Roux, Angela Banuta à Sébastien Massa, Vincent Didier à Jean-Luc Tronco, Carole Ejen- guele à Marie-Claire Loose, Olivier Delmas à Dominique Mc Cook, Sandrine Agut Bosc à Jean-Michel Gar- cia, Corinne Maurici à Michel Gourret.
Absents : Marc-Olivier Ben Saci (de 19h08 à 19h10), Lucas Maurici. Secrétaire de séance : Michel Gourret.
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 février 2024
Approuvé
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2024
Approuvé
CCAS — Rapporteur : Cynthia AYMERICH
Délibération n°2024-42 examinée le 23/05/2024 - Présentation du rapport annuel 2023 de la Commission
Communale pour l'Accessibilité
Approuvée
FINANCES — Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2024-43 examinée le 23/05/2024 — École de musique —- Demande de subvention de fonction-
nement pour l’année 2023/2024 auprès du Conseil départemental 31
Approuvée
Délibération n°2024-44 examinée le 23/05/2024 — École de musique — Convention avance subvention Conseil
départemental 31 pour l’année 2023/2024
Approuvée
Délibération n°2024-45 examinée le 23/05/2024 — Exonération de la redevance d'occupation du domaine pu-
blic pour certaines manifestations organisées par le Comité des fêtes sur le territoire communal
Approuvée
Tél. 05 62 71 73 73 - Fax 05 61 27 85 23 - www.escalquens.fr
Place François Mitterrand - 31750 Escalquens l/ \ Délibération n°2024-46 examinée le 23/05/2024 -— Exonération de la redevance d'occupation du domaine
public pour la manifestation Escal’en Scène organisée sur le territoire communal
Approuvée
Délibération n°2024-47 examinée le 23/05/2024 - Revalorisation annuelle des tarifs de la Taxe Locale sur
la Publicité Extérieure
Approuvée
Délibération n°2024-48 examinée le 23/05/2024 - Attribution de compensation 2024
Approuvée
RESSOURCES HUMAINES -— Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2024-49 examinée le 23/05/2024 - Retrait de la délibération n°2024-24 du 27 février 2024
relative aux indemnités de fonction des élus
Approuvée
Délibération n°2024-50 examinée le 23/05/2024 — Indemnités de fonction des élus
Approuvée
Délibération n°2024-51 examinée le 23/05/2024 Indemnités de fonction des élus - Majoration des in-
demnités de fonction des élus
Approuvée
Délibération n°2024-52 examinée le 23/05/2024 - Avancements de grades — Création / Suppression de
postes
Approuvée
Délibération n°2024-53 examinée le 23/05/2024 Instauration d’une prime pouvoir d'achat exception-
nelle
Approuvée
Délibération n°2024-54 examinée le 23/05/2024 - Approbation de la charte du télétravail fixant les moda-
lités de mise en œuvre du dispositif au sein de la commune d’Escalquens
Approuvée
MÉDIATHÈQUE -— Rapporteur : Marie-Claire LOOSE
Délibération n°2024-55 examinée le 23/05/2024 - Convention de partenariat entre la Ville d'Escalquens et
la Résidence Edenis
Approuvée
VIE LOCALE — Rapporteur : Marie-Claire LOOSE
Délibération n°2024-56 examinée le 23/05/2024 - Approbation d'une convention de partenariat entre la
Commune, ENEDIS et la MJC relative à l’embellissement des postes de transformation HTA/BT
Approuvée URBANISME -— Rapporteur : Robert BENAZET
Délibération n°2024-57 examinée le 23/05/2024 - Avenant général aux conventions de portage et conven-
tions d'opérations conclues entre l'EPFL du Grand Toulouse et la commune
Approuvée
SERVICE TECHNIQUE — Rapporteur : Marc-Olivier BEN SACI
Délibération n°2024-58 examinée le 23/05/2024 - Marché fourniture de gaz — Renouvellement groupe-
ment de commande
Approuvée
Délibération n°2024-59 examinée le 23/05/2024 — Attribution marché relatif à la maintenance des installa-
tions thermiques — ECS — ventilation et climatisation de la ville d'Escalquens
Approuvée
Délibération n°2024-60 examinée le 23/05/2024 - SDEHG — Rénovation des projecteurs 1954 et 1957 hors
services, du stade de foot du Lauragais (Réf. 4 BU 565)
Approuvée
ÉDUCATION — Rapporteur : Véronique ROUX
Délibération n°2024-61 examinée le 23/05/2024 - Marché Public ALAE 2021-002 - Avenant N° 5 (AVL)
Approuvée
Le Maire,