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Déliberation - Liste des délibérations 2025 07 07
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune d'Escalquens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 2025 07 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 juillet 2025
Référence CM/LD/PH/NA-2025-07-07 Nombre de pages : 2
Afférents au
Conseil Municipal 29
En exercice
29
Date de convocation
1er juillet 2025
Date de publication
9 juillet 2025
Présents : Jean-Luc Tronco, Françoise Doisy, Djemel Ben Saci, Marie-Claire Loose, Robert Benazet, Véronique Roux, Sébastien Massa, Jean Villin, Christian Correa, Michel Gourret, Vincent Didier, Carole Ejenguele (à partir de 19h04), Cyn- thia Aymerich, Lucas Maurici, Dominique Mc Cook, Yacin Lala, Olivier Delmas, Laurence Large, Jean-Michel Garcia, Hé- lène Pierson, Stéphane Lelièvre.
Absents avec pouvoir : Marie-Christine Roques à Françoise Doisy, Marc-Olivier Ben Saci à Djemel Ben Saci, Guy Desbonnet à Yacin Lala, Angela Banuta à Sébastien Massa, Sylvie Roux à Cynthia Aymerich, De - nis Paillard à Dominique Mc Cook, Sandrine Agut Bosc à Jean-Michel Garcia, Corinne Maurici à Lucas Mau - rici.
Absents : Carole Ejenguele (jusqu’à 19h04).
Secrétaire de séance : Dominique Mc Cook.
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 avril 2025
Approuvé
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 mai 2025
Approuvé
VOEU – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO
Voeu n°2025-1 examiné le 07/07/2025 – Vœu du Conseil municipal contre la modification des circuits de
transports scolaires décidée par le Conseil départemental de la Haute-Garonne
Approuvé
FINANCES – Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2025-41 examinée le 07/07/2025 – Participation financière à la gestion des équipements inter- communaux « 4co » pour l’année 2025
Approuvée
Délibération n°2025-42 examinée le 07/07/2025 – Convention de financement des travaux 2025 de la piscine entre les communes de Saint-Orens-de-Gameville, Auzielle, Labège, Escalquens et le Sicoval
Approuvée
Délibération n°2025-43 examinée le 07/07/2025 – Attribution de compensation 2025
Approuvée
Délibération n°2025-44 examinée le 07/07/2025 – Validation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 16 juin 2025
Approuvée
Délibération n°2025-45 examinée le 07/07/2025 – Mise à jour du Règlement Budgétaire et Financier
Approuvée
Place François Mitterrand - 31750 Escalquens
Tél. 05 62 71 73 73 - Fax 05 61 27 85 23 - www.escalquens.fr 1/2 MARCHÉ PUBLIC – Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2025-46 examinée le 07/07/2025 – Autorisation de signer le marché n° 2025-006 portant sur la gestion de l’École Intercommunale de Musique d’Auzielle, Escalquens et Labège
Approuvée
RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2025-47 examinée le 07/07/2025 – Suppression / Créations de poste
Approuvée
Délibération n°2025-48 examinée le 07/07/2025 – Contrat d’apprentissage au service « Communication »
Approuvée
Délibération n°2025-49 examinée le 07/07/2025 – Convention de mise à disposition de deux agents com- munaux auprès de Loisirs Education et Citoyenneté Grand Sud (LECGS) en école élémentaire
Approuvée
VIE ASSOCIATIVE – Rapporteur : Marie-Claire LOOSE
Délibération n°2025-50 examinée le 07/07/2025 – Renouvellement convention de partenariat – Ville d’Es- calquens / Voix Croisées
Approuvée
Délibération n°2025-51 examinée le 07/07/2025 – Renouvellement Convention de partenariat entre la Ville d’Escalquens et le Comité des fêtes
Approuvée
VIE LOCALE – Rapporteur : Marie-Claire LOOSE
Délibération n°2025-52 examinée le 07/07/2025 – Reconduction opération « Tickets sport » : convention commune/associations partenaires
Approuvée
Délibération n°2025-53 examinée le 07/07/2025 – Convention de partenariat Décathlon / Ville d’Escal- quens
Approuvée
URBANISME – Rapporteurs : Jean-Luc TRONCO et Robert BENAZET
Délibération n°2025-54 examinée le 07/07/2025 – Lancement de la procédure de vente de gré à gré d’une partie des parcelles ZE 681 et ZE 876 situées Chemin des écoles
Approuvée
Délibération n°2025-55 examinée le 07/07/2025 – Régularisation et acquisition foncière de locaux appar- tenant à la copropriété dénommée « La Bruyère »
Approuvée
Délibération n°2025-56 examinée le 07/07/2025 – Cession d’un local à usage professionnel sur la parcelle cadastrée ZD 232
Approuvée
SÉCURITÉ – Rapporteur : Sébastien MASSA
Délibération n°2025-57 examinée le 07/07/2025 – Dispositif Participation Citoyenne
Approuvée
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