Déliberation - liste delibs conseil du 17.10.23

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Déliberation - liste delibs conseil du 17.10.23 Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Graix. Lien du pdf (Déliberation - liste delibs conseil du 17.10.23)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Mode, textile et habillement, Communauté de Communes des Monts du Pilat

Place de l’Hôtel de Ville – BP 27

42220 BOURG ARGENTAL

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 17 octobre 2023

Convoqué le 12 octobre 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat s’est réuni en séance publique en salle du Conseil à Bourg-Argental, le mardi 17 octobre 2023 à 20h sous la présidence de M. Stéphane HEYRAUD (Président).

Présents : Stéphane HEYRAUD, Président,

Jean-François CHORAIN, Robert CORVAISIER, Vincent DUCREUX, Régis FANGET, André GEOURJON, Aurélie GRANGE, Philippe HEITZ, David KAUFFER, Cédric LOUBET, Dominique PEYRACHON, Fabien PLASSON, Geneviève MANDON (Arrivée au point 3), Nathalie MATHEVET, Julien MATHOULIN, Joël MAURIN, Laurent PEREZ, Philippe ROYET, Christian SEUX, Bernard SOUTRENON, Paul THIOLLIERE, Denis THOUMY, Jean-Paul VALLOT, Catherine VARIN, André VERMEERSCH.

Suppléant présent, en l’absence du titulaire : Pierre LETIEVANT remplaçant Mireille TARDY.

Pouvoirs :

- Sandra CHAFFANJON à Julien MATHOULIN,

- Michel CHARDON à Régis FANGET,

- Josselin DOURRET à Jean-François CHORAIN,

- Maria DURIEUX à Cédric LOUBET,

- Céline ELIE à Fabien PLASSON,

- Laurence LAROIX à Denis THOUMY,

- Chantal NIWINSKI à Bernard SOUTRENON,

- Pascale ROCHETIN à Vincent DUCREUX,

- Isabelle VERNAY à Stéphane HEYRAUD.

Excusé : Didier PINOT.

Secrétaire élu pour la durée de la séance : Laurent PEREZ.

APPEL DES PRÉSENTS

Monsieur le Président procède à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint.Communauté de Communes des Monts du Pilat

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42220 BOURG ARGENTAL

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

Délibération n° 2023-58 : Compte-rendu des décisions prises par le Président et le Bureau, par délégation du Conseil Communautaire (décision unanime)

Délibération n° 2023-59 : Fixation des tarifs Espace Nordique – Saison Hiver 2023-2024 et Eté 2024 (décision unanime)

Délibération n° 2023-60 : Approbation du partenariat avec l’association « Montagnes du Massif Central » pour la Saison Hiver 2023-2024 (décision unanime)

Délibération n° 2023-61 : Attribution d’une subvention à l’Agence Départementale de l’Information sur le Logement Loire Haute-Loire (ADIL42-43) pour l’exercice 2023 (décision unanime)

Délibération n° 2023-62 : Convention de partenariat avec l’association « Tu joues » (décision à 34 voix pour et 1 voix contre (P. THIOLLIERE))

Délibération n° 2023-63 : Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) de St Sauveur-en-Rue : modification du budget et avenant à la Convention maîtrise d’ouvrages déléguée (décision à 34 voix pour et 1 abstention (P. ROYET))

Délibération n° 2023-64 : Avis portant sur la demande d’autorisation d’exploiter la carrière des Gottes présentée par la société Delmonico Dorel Carrières (décision à 26 voix pour, 7 voix contre (C. ELIE, F. PLASSON, P. HEITZ, R. CORVAISIER, P. ROYET, N. MATHEVET, C. VARIN) et 2 abstentions (L. PEREZ et D. PEYRACHON))

Le Président, Le Secrétaire de séance, Stéphane HEYRAUD Laurent PEREZ