Déliberation - liste delibs conseil du 31.01.23

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Déliberation - liste delibs conseil du 31.01.23 Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Graix. Lien du pdf (Déliberation - liste delibs conseil du 31.01.23)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Inégalités sociales, Tourisme, Communauté de Communes des Monts du Pilat

Place de l’Hôtel de Ville – BP 27

42220 BOURG ARGENTAL

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 31 janvier 2023

Convoqué le 25 janvier 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat s’est réuni en séance publique en salle du Conseil à Bourg-Argental, le mardi 31 janvier 2023 à 19h sous la présidence de M. Stéphane HEYRAUD (Président).

Présents : Stéphane HEYRAUD, Président,

Michel CHARDON, Jean-François CHORAIN, Robert CORVAISIER, Vincent DUCREUX, Céline ELIE, Stéphane EXBRAYAT, Régis FANGET, Philippe HEITZ, David KAUFFER, Cédric LOUBET, Nathalie MATHEVET, Julien MATHOULIN, Joël MAURIN, Chantal NIWINSKI, Laurent PEREZ, Didier PINOT, Fabien PLASSON, Christian SEUX (Arrivé au point 2), Bernard SOUTRENON, Mireille TARDY, Paul THIOLLIERE, Denis THOUMY, Jean-Paul VALLOT, Catherine VARIN, André VERMEERSCH, Isabelle VERNAY.

Pouvoirs :

- Sandra CHAFFANJON à Julien MATHOULIN,

- Josselin DOURRET à André VERMEERSCH,

- André GEOURJON à Régis FANGET,

- Aurélie GRANGE à Jean-François CHORAIN,

- Geneviève MANDON à Christian SEUX,

- Pascale ROCHETIN Denis THOUMY.

Excusés : Laurence LAROIX, Maria DURIEUX, Dominique PEYRACHON.

Secrétaire élue pour la durée de la séance : Nathalie MATHEVET.

ORDRE DU JOUR

RESSOURCES HUMAINES

1. Taux de promotion suite aux lignes directrices de gestion

CULTURE ET ACTIONS SOCIALES

2. Lancement consultation pour la délégation de service public (DSP) des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) du Haut-Pilat

3. Barèmes des tarifs CAF 2023

4. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition et n°2 à la convention de maitrise d’ouvrages déléguée avec la Commune du Bessat pour création d’un local destiné à accueillir une Maison d’Assistantes Maternelles (MAM)Communauté de Communes des Monts du Pilat

Place de l’Hôtel de Ville – BP 27

42220 BOURG ARGENTAL

TOURISME ET PROMOTION DU TERRITOIRE

5. Attribution des marchés de travaux de la Via Fluvia – Tranche 2

6. Route forestière des Grands Bois : attribution des marchés de travaux – Dossier retiré de l’OJ

AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, ÉNERGIE, ENVIRONNEMENT ET HABITAT (AEEEH)

7. Règlement pour les dossiers diffus à la suite de la fin du PIG Départemental

APPEL DES PRÉSENTS

Monsieur le Président procède à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

Délibération n° 2023-1 : Fixation du taux de promotion suite aux lignes directrices de gestion (décision unanime)

Délibération n° 2023-2 : Délibération de principe sur la délégation de service public pour les crèches du Haut-Pilat (décision unanime)

Délibération n° 2023-3 : Barèmes des tarifs CAF 2023 (décision unanime)

Délibération n° 2023-4 : Maison d’Assistantes Maternelles du Bessat : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition et avenant °2 à la convention de maitrise d’ouvrages déléguée avec la Commune du Bessat (décision unanime)

Délibération n° 2023-5 : Attribution des marchés de travaux de la Véloroute Voie Verte, la Via Fluvia – Tranche 2 (décision à 29 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions)

Délibération n° 2023-6 : Règlement pour les dossiers déposés en « diffus » à la suite de la fin du Programme d’Intérêt Général (PIG) Départemental (décision unanime)

Le Président, La Secrétaire de séance, Stéphane HEYRAUD Nathalie MATHEVET