Déliberation - 23 06 2017 ODJ43Q

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Déliberation - 23 06 2017 ODJ43Q Document publié le Vendredi 23 juin 2017 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 23 06 2017 ODJ43Q)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Institutions publiques, DU :DES _ DUGCONSEIL MUNICIPAL

23 juin 2017 à 18h )

vingt ; juin deux mille dix sept

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quorum est atteint.

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00

---------------------------------

AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille dix sept

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 juin 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean- Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Louis COUSTÈS à Jean- Luc BLANC, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Pierre MIQUEL à Sylviane TARDIEU, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY

Excusé(e)s : François BARRIÈRE

Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Après l’appel, une minute de silence est faite en mémoire de Monsieur Daniel WACKENIER, ancien élu municipal et en hommage aux victimes des évènements dramatiques survenus au Portugal.

Monsieur le Maire sort pour l’examen, le débat et le vote du Compte Administratif (question n°2). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°2. Madame Marianne MAXIMI arrive pendant la présentation du diaporama relatif à la question 2. Madame Nadia GUERMIT-MAFFRE arrive avant le vote de la question 7 (fin du pouvoir donné à Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE).

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Madame Marianne MAXIMI. Monsieur Dominique ADENOT quitte la séance pendant le débat de la question 10 et donne pouvoir à Monsieur Pascal GUITTARD.

Monsieur Alparslan COSKUN quitte la séance avant le vote de la question 11 et donne pouvoir à Monsieur Guillaume VIMONT. Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Gérard BOHNER. Madame Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Jean-Christophe CERVANTES.

Madame Françoise NOUHEN sort pour l’examen et le vote de la question 14 en tant que Présidente de Logidôme. Monsieur le Maire suspend la séance à 00h00 pendant le débat de la question 14. M. le Maire reprend la séance à 00h05 après avoir vérifié que le quorum est atteint.3

DU SUR LES DECISIONS PRISES 1

ES PUBLICS

on L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités ion du Conseil

n date du 26/02/2016, reçue du Puy-de-Dôme , do laire à l'effet de

nant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement s-cadres ainsi

t leurs avenants, quel que soit leur dits sont inscrits au budget, il vous

joint en annexe es décisions prises son représentant en > de

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>s marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en en fonction des seuils 5

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emande, ord avec votre , de bien vouloir prendre acte mation.

----------------------------------------------------

Rapport N° 43

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS

----------------------------------------------------

En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 26/02/2016, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 27/02/2016, donnant délégation à M. le Maire à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d’avenants.

La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur.

Il vous demande, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de cette information.— Séance du Conseil Municipal du «DateEvenementChiffre»

RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU MAIRE

financières

[N° & où Titulaire Montant HT Montant Montant Date FerT hais id Adresse attribué mini HT/Q| maxi HTQ | décision |! .

TRAVAUX

17-018PA |MPT - Rue Montplaisir - réfection d'un mur d'enceinte Socété ALACA - 65370 LEMPDES 21 000,00 € 13/05/2017

17-057PA FFnr" PAPA PER pe CN TUE GUINTOLI SA - 65430 PONT DU CHÂTEAU 358202,50€ 26/04/2017 ot 1 : VRD)

EN ÉenenepeeEeecdei Téuentis SANCHEZ SARL - 65450 TALLENDE 41 840,00 € 26/04/2017 | T (lot 2 : revêtement de sols béton)

17-059PA BEA NUE du 7 de l'Ecluse - rue de la Tourrette CEGELEC RESEAUX AUVERGNE 75 10990€ 26/04/2017 _

flot 4 : éclairage public) DROME ARDECHE - 65560 GERZAT

17-060PA ER RENE du pes de l'Eduse - rue de la Tourrette PORN PAYSAGE SARL 112 095,80 € 26/04/2017 _

flot 5 : espaces verts et jeux) 63501 ISSOIRE

SERVICES

Scénographie et C ication (graphisme) pour| MTV Pôle Image 51 850€ et

16-258 [l'exposition "Habitat des animaux” (titre temporaire) Quai du Péristyle 4400 € S

Lot 1 : Conception et réalisation de la scénographie 56100 LORIENT pour l'option

Scénographie et Ce ication (graphisme) pour| TAN GRAM COM

16-259 [l'exposition "Habitat des animaux” (titre temporaire) 52 avenue Barbier Daubrée 8250,00€ s

Lot 2 : Conception graphique 63000 CLERMONT-FERRAND

Group ACA Archi / IDEUM Partners /

cu va à APE : : SYLVA Conseil / BLACLAUTRE/ S 0 SLT d'Œvuvre restauration partielle église Saint Pierre des DESCHAMPS - Mandataire : ACA Archi 66 576,00 € s

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_ Maitrise d'œuvre pour la restauration partielle de la chapelle ES _ RER à 64 387,00 € (44,94% 15-211PA allée Paul Langevin à ER 08/05/201 S des Carmes mi d'augmentation) 78210 ST CYR L'ECOLE À

SARL COTTON 42 289,51 € 16-105PA érative de Mai : ing tour bus (lot 1 : gros ) + ; 27/05/2017 T £) Coopérative de parking tour bus (lot 1 : gros œuvre) 65430 PONT DU U (+ 449% /05,

= TE 7 , Eyes PET n a

16-076 USE chartre graphique et navigation site internet de l:| DE BUSSAC/MODIS - 44 av des Etats-Unis |Intégration d'un paix 20000,00€ | 55000,00€ | 05/04/2017 s

Ville 63000 CLERMONT FERRAND nouveau

Modification de l'art.

17-054 Acord-cadre à bons de commande - Travaux de maçonnerie DUGOUR 4.1 du CCAP 26/04/2017 -

dans les bâtiments communaux {lot 2 : zone sud) 65530 VOLVIC relatif aux garanties LS

financières

Modification de l'art.

17-055 Accord-cadre à bons de commande - Travaux de maçonnerie| MERLE ET COSTE 4.1 du CCAP 26/04/2017 -

dans les bâtiments communaux flot 1 : zone nord) 63510 AULNAT relatif aux garanties Fo

Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du «DateEvenementChiffre» «DateEvenementChiffre» «DateEvenementChiffre»–Feuillet n°2017/seil > de lation.

lation certifiée conforme.

rrand, ) juin 2017

Va tion,

êre ,

NOUHEN

4

DELIBERATION

Le Conseil prend acte de cette information.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 30 juin 2017

Pour Le Maire et par délégation,

La Première Adjointe,

Françoise NOUHEN