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Déliberation - 23 06 2017 ODJ21
Déliberation - 23 06 2017 ODJ63
Document publié le Vendredi 23 juin 2017 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 23 06 2017 ODJ63)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Sécurité sociale,
-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 23 juin 2017-Feuillet n°2017/
DU :DES _ DUGCONSEIL MUNICIPAL
23 juin 2017 à 18h )
vingt ; juin deux mille dix sept
juin 2017, ile
avoir séance, Monsieur le Maire > à l’appel.
résents Mmes et MM. seil dont les noms suivent :
Maire, t la séance
VIMONT
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des évènements dramatiques survenus au Portugal.
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la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Madame Marianne
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çoise NOUHEN sort pou 2stion 14 ent gidôme.
quorum est atteint.
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 23 juin 2017–Feuillet n°2017/
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille dix sept
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 juin 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean- Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Louis COUSTÈS à Jean- Luc BLANC, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Pierre MIQUEL à Sylviane TARDIEU, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Après l’appel, une minute de silence est faite en mémoire de Monsieur Daniel WACKENIER, ancien élu municipal et en hommage aux victimes des évènements dramatiques survenus au Portugal.
Monsieur le Maire sort pour l’examen, le débat et le vote du Compte Administratif (question n°2). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°2. Madame Marianne MAXIMI arrive pendant la présentation du diaporama relatif à la question 2. Madame Nadia GUERMIT-MAFFRE arrive avant le vote de la question 7 (fin du pouvoir donné à Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE).
Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Madame Marianne MAXIMI. Monsieur Dominique ADENOT quitte la séance pendant le débat de la question 10 et donne pouvoir à Monsieur Pascal GUITTARD.
Monsieur Alparslan COSKUN quitte la séance avant le vote de la question 11 et donne pouvoir à Monsieur Guillaume VIMONT. Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Gérard BOHNER. Madame Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Jean-Christophe CERVANTES.
Madame Françoise NOUHEN sort pour l’examen et le vote de la question 14 en tant que Présidente de Logidôme. Monsieur le Maire suspend la séance à 00h00 pendant le débat de la question 14. M. le Maire reprend la séance à 00h05 après avoir vérifié que le quorum est atteint. OEUVRANT E DE L'ENFANCE JE
CPTIONNELLES
élémentaires, en dehors du temps scolaire.
amiliales du Puy-De-Dôme.
F assure la prise entions à hauteur 5%.
présenté en annexe, pour un montant total de O00E.
ions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
lation certifiée conforme.
rrand, le 4 juillet 2017
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chargée ION,
eet de l: nce
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2
----------------------------------------------------
Rapport N° 63
ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE L'ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
----------------------------------------------------
En complément des activités municipales périscolaires, la ville de Clermont-Ferrand soutient les amicales laïques et des associations liées à l'école pour proposer des activités et ateliers spécifiques pour les enfants des écoles publiques maternelles et élémentaires, en dehors du temps scolaire.
Cette aide s'inscrit dans le contrat enfance jeunesse, signé entre la ville de Clermont-Ferrand et la Caisse d'Allocations Familiales du Puy-De-Dôme.
La CAF assure la prise en charge de ces subventions à hauteur de 55%.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'autoriser Monsieur le Maire à verser les subventions, conformément au tableau présenté en annexe, pour un montant total de 50 000 €.
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 4 juillet 2017
Pour le Maire,
L'Adjointe chargée de l'éducation,
de l'enfance et de la petite enfance
Cécile AUDET 2017-Feuillet n°2017/ juin 1 du 23 ; 1CIpa 1 Mun l 1 — Séance de
Maître Intitulé des projets d'ouvrage Amicale Laïque Aristide ; Arts plastiques Descriptif du projet Développer, exercer la motricité
fine Élaborer des objets aboutis à visée Lieu, Jour et Horaire de
l'activité
Lieu :École Maternelle Aristide
Briand Tranche d'âge Nombre d'enfants 60 enfants sur l'année.
Coût de l'action
Totaldemande subvention pour2016
Subvention accordéepour 2016
Total subvention accordée
pour 2016 2017 Total demande demandéepoursubventionpour 2017 Propositions
‘2
ebWisrie.CURIE
= conseils d'un. per à 108 El sue le rnol : | 16000 1 160,00 1 150,00 1 160,00 563,00 IAND éri 4 é É 88 esthétique Une séance par semaine de 16h30 à 17h30 ds et enfants de 3 à6 ans 65enfantssur Amicale Laïque Aristide Calmer, apaiser, évacuer les tension: Leu :École Maternelle Aristide Briand dti q Eveil corporel etapes svaeuerles tensions . 111000 | 343000 1 110,00 3 420,00 1 110,00 3 380,00 1 100,00 BRIAND Travailler l'attention, la concentration : .:5 périodes de 14 Une séance par semaine de 16h30 à 17h30 À enfants de 3 à 6 ans Sensibiliser à des contes et à des fables 60 enfants sur Amicale Laïque Aristide Écouter, " ce mon 1 nter des Lieu :École Maternelle Aristide Briand rene ù Conte DEESARIOIONEErENvE a. 1 160,00 1 160,00 1 110,00 1 160,00 BRIANE AE Une!séance par semaine de 16h30 à 17h30 SPÉTIOOSS Le Mettre en scène des moments de p enfants de 3 à 6 conte ans Proposer aux enfants des activités Lieu : Foyer Verlaguet ! TN pe d'éveil Re périscolaires. Participer à: (RÈt ;:Ne nel Ligue ; l'éducation par des activités Lundis, mardis, jeudis et vendredis de | 80 enfants de 6 s! à d4 + RENTE ,00. 70,00 5 870,00 5 870,00 4 861,00 4 861,00 4861,00: |FONTGIEVE cuturel SU s |cuureles, artistiques et sportives, 16h30 a18n |RUE Reel MU Ë }: :participer. au ee des : ,NES ;: ! | ë Éaptitudes. ...None théatre, drau e, emenco: f Montrer aux enfants de cultes et Lieu : École et Gymnase Jules Ferry d'origines différents que l'art est un facteur de communication entretous Lundis, mardis, jeudis et vendredis les êtres humains. de 12h30 à 13h30 et de 16 h 30 à 18h . Amicale Laï Jul Environ 200 Fret |Différence et tolérance D nn||enfants de 3 à |1035000 | 745000 7 450,00 7 450,00 7 450,00 7 450,00 7 450,00 FERRY Dans chaque atelier les enfants Bibliothèque, éveil musical, arts visuels et 11 ans pourront laisser libre cours à leurs arts plastiques, théâtre, anglais, baby gym, émotions pour comprendre comment lutte, multi-sports, capoeira s'enrichir de la différence et ne pas en avoirpeur. de 11h45 è 12h45 Ship-hop DEN NO NES |.» Pratique technique DJ et danse.” à :Amicale: Laïque La “ |Familiarisation : avec la. langue anglaise Lieu: École élémentaire Gore æ Marie ... SHÉSrR nr un ÿ ‘ Glacière - Jean BUTEZ ARE “et production ertistique. cote HE jt |°30 enfants du |: Re : Eh “À 2 500,00 2 500,00 2 500,00 220000 École Élémentaire Pierre, |Périodicité : les, vendredis de 11h30 à | 5} 0 RNUBR :CM au CM2 pe F ‘12h30et de. 12h30 à 13h30 2 fois par men le mardi Hate Ë “Conceme: 2 groupes de 15élèves. PAS Ets AEnr F [RETONÈCE les'enfants à l'artetà la Ai s Aicael dues. culture parla/découverte de la : Lieu: Écai élémentaire Pierre et Marie SD EIRE 1e: :RE VTES Glacière - Jean, BUTEZ |pratique du théâtre'et les amener à TES 20enfantsde À gs {
Intitulé
des projets Descriptif du projet
CEJ2017
r et Horaire de
l'activité Tranche
d'âge Nombre d'enfants Coût de l'action Total
demande subvention pour 2016
Subvention accordée pour 2016
Total subvention accordée pour
Subvention demandée pour
subvention pour 2017 Total demande Propositions 2017
pement du'se
Paae 2
ieu :Amicale Laïque La Glacière — Pierre et Maîtrise de l'expression corporelle et Marie CURIE du langage. Prendre conscience de son
Amicale Laïque La Expression corporelle | corps, apprendre le respect de soi et | Lundi de 17h à 18h et de 18h à 19h pour la | 72 enfants de 4 9642,00 3.454,00 4 642,00 3 660,00 Glacière- Jean BUTEZ artistique et orale des autres à travers un travail danse à 16ans commun. Vendredi de17h à 18h et de 18h à 19h30 pour le théâtre RE Initiation et perfectionnement à la ESS MIRE EG RER 5 516,00 4 260,00 5 566,00 Amicale Laïque La [RHSONEE guitare :apprendre aux enfants de 7 à 20 enfants de 7 Glacière- J BUTEZ perfectionnement 11 ia louer:oÙ 38e nerféctonner Vendredi de 17h30 à 19h SMLERE 3 180,00 460,00 520,00 460,00 ASIE EAN À la Guitare Joue ps ù Perfectionnement :17h30-18h30 Initiation : 18h30-19h _- Inanon et perfectionnement au jeu Lieu :École Jean Butez Aide édue Là Initiation et d'échecs :développer l'attention et la 15 enfants de 7 . 4 perfectionnement concentration, la stratégie et .,à 908,00346,00 404,00 346,00 Glacière-Jean BUTEZ :< arene Mardi de 17h à 18h allans au jeu d'échecs l'anticipation. Respect des autres : àÀ à Jeudi de 17h à 18h respect des règles. Lieu : École Nestor Perret Atelier musique, à l'aide d'instruments | #| {F DHEA REA 4 -|24 enfants en ; et de support audio, sensibiliser aux | {Mardis de 11h45 à 12h45 et de 12h45à | deux groupes: H PU Dinan ee Nestor Ales rnUIQUe sons, aux instruments et'aux HEURES |Lens Roue capes guitare 1 ae s Gs, 25 22,00 ‘1 800,00 1 800,00 1 800,00. Atelier guitare, apprentissage de Jeudis de 11h45 à 12h45 pour le groupe |: 1 groupe de |. É 4l'instrument. {atelier musique ; -CE2, CM, CM2 !f Comprendre le monde qui nous k li L | entoure grâce à la science etses ;{ expériences: Se questionner sur la réaction des Peu ÉCOlSNeStO Perret î ; Amicale laïque Nestor SDEnenNe eux, 36 enfants du iientifi ions. à ( , X, 600, PERRET Exploration scientifique | Créer des constructions, Jeudis de 11h45 à 12h45 CE1 au CN2 5 065,00600,00 600,00 00,00 Organiser la démarche scientifique, l'a e an ÉÈUA 1 séance par semaine priori, le posteriori. k Comprendre les applications quotidiennes de la science dans notre vie actuelle, | 78 enfants'en Lieu : Ecole Nestor Perret (gymnase) trois groupes Sÿ Développer la motricité et dansun but ñ de la G.S de A | ;Ÿ {S eq Fe Judo social. Respect de l'intervenant et des | | Jeudis de16h15 à 17h15 etde17h15à | maternelle au| 3 946,00 2 300,00 2 300,00 2 300,00 consignes. 18h15 et de 18h15à 19h15 CM2 3 séances par semaine Proposer une activité où les Lieu:École Nestor Perret (gymnase) 60 enfants dela compétences physique et artistique A 12 700,00 12 700,0012 700,00 Amicale laïque-Nestor sont complémentaires : découverte du lundis et mardis ne nelle 2 PERRET Atelier Arts du Cirque | monde du cirqueet de ses diverses de11h45 à 12h45 et de 12h45 à 13h45 CM? 5562,00 2 700,00 2 700,00 2 700,00 ortive ludique 4 2017-Feuillet n°2017/ juin 1 du 23 ; 1CIpa 1 Mun l 1 — Séance de
Maître d'ouvrage
Intitulé
des projets Descriptif du projet
CEJ2017 Tranche
d'âge Nombre d'enfants Coût de l'action Total demande subvention pour 2016
Subvention accordée pour 2016
Total subvention accordée
pour 2016 Subvention 2017 Total demande demandée pour subvention pour 2017 Propositions
es
de façon ludique et créative, des jeux ; théâtraux jusqu'à la représentation: Lieu :École Nestor Perret
(gymnase)
Amicale laïque Nestor Théâtre Permettre aux enfants d'être à l'aise ne ie 1251.00 700,00700.00 700.00 PERRET dans leur corps, leur voix'et la prise de Mardis de 16h à 17h15 = fg “ ù parole en public. Développer l'imaginaire, l'écoute et l'attention au mondeet aux autres. Activité de création plastique i26 nbns de 5POLE (découverte des techniques et Lieu : École Nestor Perret (amphithéâtre) CEZ aù CM. en Amicale laïque Nestor à kmatériaux, sensibilisation aux formes il É5 :Ï5 ,00 PERRET Lteler Ars Plastiques et couleurs, rencontre avec l'univers Lundis, mardis etjeudis Re pa del 8/00 2200.00 Rome Céses PE artistique) avec une plasticienne. De 16h30 à 18h Lieu :École Nestor/Perret sfe 66 enfants de 2 de jLundis et vendredis, G:S de Amicale laïque Nestor Atelier Anglais Découvrir la langue, la culture de de 11h45 à 12h45 et de 42h45 à13h45 maternelle au6 927,001 800,00 1 800,00 1 800,00 PERRET manière ludique CM2, répartis en à; -:Lundis Hide 6 groupes de 10 ! i Àde 16h15 à 17h15et de 17h15 à 18h15 ù : Développement du schéma corporel Lieu :Centre Thomazet de l'enfant, de son autonomie, de AmitiésLaïques de Éveil Psychomoteurde l'espace, de l'expression corporelle Lundis, mardis, jeudis et Vendredis 60 enfants de 3 2 O0 2 000,00 VALLIERES la petite enfance individuelle et collective et adaptation De 16h30 à 18h à6ans 74099 2:009:00 BORIS aux consignes. Socialisation et adaptation au groupe. et samedis matins Découverte de l'anglais Se AmitiésLaïques de (4-6 ans) Les enfants découvriront et s'initieront Heu: Centrehomazet 24 enfants de 4 3 650.00 700.00 700,00 700.00 VALLIERES et Initiation à l'anglais à l'anglais l ààllans . 5 000,00 ‘5 000,00 ‘5 000,00 É 2 cours les samedis matins (6-11 ans) nes . Les enfants apprendront à développer Lieu :Stade Marcombes 4 en = saGymnastique enfants leur souplesse, leur coordination et £ Fr $4 800,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 leur confiance. Mardis et vendredis de 16h30 à 18h cueliees in .PÉMERpeent _ relaie ot s. Lieu :Centre Thomazet AmitiésLaïques de Initiation au tennis de | coordination, des capacitésphysiques. 24 enfants de 6 2 900.00800.00 800,00 800.00 VALLIERES table Un travail important est mené sur la : sR àllans É 4 d e .ur Lundis et vendredis de 17h à 18h relation coordination/mouvement. :MONTCINESTOR nes Visionnement de films suivis de débat | Lieu : École Nestor Perret (amphithéâtre) |230 enfants de Sas ne Amicale des Anciens : |:1, ’avecles enfants, l'équipe enseignante ÎAN trAE AEl'école Nestor ReEen D ); Randos ;D AR SE HSE Ar d;Het ‘11816, :1 200,001 200,00 1 200,00 1 200,00 1 200,00 1 200,00 Élèves de l'école Nestor | ie nee et les parents dans une démarche | | Mardis à 18h00 àraison de 8 séances dans | Perret de3 à 12 : 5 Fa y [ÉEoneeT :Perret respectant l'éthique du ciné-club. -l'année scolaire. ans DRE | : Mise en œuvre d'une pratique Lieu :Ecole élémentaire Edouard HERRIOT Û 4 enf, GÉFEGR val Fdouars Atelier théâtre artistique etculturelle sous la forme nul: 800,00 1 400,00 1 400,00 1 400,00 2 800,00 2 800,00 2 800,00 HERRIOT ea 2RCE1 au CM2 d'un atelier théâtre Jeudis de 17h à 18h Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 23 juin 2017–Feuillet n°2017/ 5