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Document publié le Samedi 2 janvier 2016 par la commune de Plogonnec.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2016 04 22)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
MAIRIE DE
COMPTE
RENDU
PLOGONNEC
on
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D
Séance
du
22
avril
2016
L’an deux mil seize, le
22
avril
à 20h30,
le Conseil
municipal
de
la
Commune
de
PLOGONNEC
(Finistère),
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
KERIBIN,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 12
avril
2016
Présents
: Christian
KERIBIN,
Martine
MORVAN,
Pierre
MOENNER,
Isabelle
GUEGUEN,
Pascal
LE
GOFF,
Annick
PHILIPPE,
Jean
Luc
RENEVOT,
Loïc
URVOAS,
Didier
LEROY,
Anne
LE
HENAFF,
Joëlle
HOUPERT,
Sandrine
DOMINIQUE,
Marie
Line
BOURDIN,
Annabelle
CHARDONNEL,
Olivier
PENNANEAC'H,
Yoann
SEZNEC
(à compter
point
5-salle
multi-activités
validation
APD).
Absents:
Marie
Thérèse
DANTIC
(pouvoir
à Sandrine
DOMINIQUE),
Daniel
PLOUZENNEC
(pouvoir
à Marie
Line
BOURDIN),
Benoît
LE
BAIL
(pouvoir
à Yoann
SEZNEC),
Caroline
MARONAT
(pouvoir
à
Anne
LE
HENAFF),
Carole
LE
FLOCH
(pouvoir
à
Pascal
LE
GOFF),
Terence
CARPENTIER
(pouvoir
à Jean
Luc
RENEVOT),
Pascal
LE
ROUX.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 16
Votants
: 22
BR A
EEE
EH
EN
HO OK
1 : MODIFICATION
DE
L’ORDRE
DU
JOUR
M.
le Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
modifier
de
l’ordre
du
jour
en
proposant
d’ajouter
les
points
suivants
:
- Convention
pour
le financement
du
dévoiement
du
réseau
d’assainissement
collectif
rue
du
stade
à
Plogonnec,
- Décision
modificative
n°1.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
le Maire
et délibéré,
décide
après
un
vote
à mains
levées
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
DE
MODIFIER
l’ordre
du
jour
de
la séance
conformément
à la
proposition
de
M.
le Maire.
2 : APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
DERNIER
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
compte-rendu
de
la séance
du
25
mars
2016
est
approuvé
à unanimité.
3 : OGEC
ECOLE
SAINT
EGONNEC
- PARTICIPATION
FINANCIERE
2016
Par
délibération
2016-026
du
25
mars
dernier,
le Conseil
a fixé
la participation
2016
de
la
commune
au
contrat
d’association
à 51
630€. Or,
l’école
Saint
Egonnec
accueille
69
élèves
à la
rentrée
scolaire
2015-2016
et
non
79
élèves
comme
pris
en
base
de
calcul
pour
la
participation
soumise
au
dernier
conseil
municipal.
Il
convient
de
rectifier
le
montant
de
la
participation
de
la
commune
à 45
095€
pour
l’année
2016.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Mme
GUEGUEN
et
délibéré,
décide,
après
un
vote
à mains
levées
à
18
voix
pour
(ML.
BOURDIN
ne
prend
part
au
vote).
DE
FIXER
la participation
de
la commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Saint
Egonnec
à 45
095€
pour
l’année
2016.
4 : SUBVENTION
INITIATIVE
CULTURELLE
ORIGINALE
Par
délibération
en
date
du
27
janvier
2012,
le Conseil
municipal
a fixé
les
règles
de
participation
financière
de
la
commune
pour
les
initiatives
culturelles
originales
portées
par
les
associations
locales
et
organisées
sur
la
commune.
M.
RENEVOT,
adjoint
à la
vie
associative,
au
tourisme
et à
la valorisation
du
patrimoine,
informe
le
Conseil
que
l’association
APEL
de
l’école
Saint
Egonnec
a
présenté,
le
12
janvier
dernier,
une
demande
de
subvention
d’un
montant
de
500€
pour
l’organisation
d’une
soirée
spectacle
humoristique
« Lait
temps
modernes
» par
Jean
Piépié
le
19
mars
2016
à l’Arpège.
Le
budget
prévisionnel
de
ce
projet
est
de
2
173€.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
RENEVOT
et délibéré,
décide
après
un
vote
à mains
levées
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
D’ATTRIBUER
500€
à l’association
APEL
école
Saint
Egonnec
au
titre
du
dispositif
« Initiative
culturelle
originale
».
5 : EXTENSION
HALLE
DES
SPORTS
- CREATION
D’UNE
SALLE
MULTIACTIVITES
=
VALIDATION
DE
L'AVANT
PROJET
DEFINITIF
(APD)
Par
délibération
2016-028
du
25
mars
2016,
le Conseil
municipal
a validé
l’avant-projet
sommaire
du
projet
de
création
d’une
salle
multi-activités
en
extension
de
la
halle
des
sports
pour
un
montant
prévisionnel
d’opération
globale
de
887
600.00€HT.
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
municipal
l’avant-projet
définitif
concernant
ce
projet,
aucune
nouvelle
modification
n’ayant
été
apportée
à l’avant-projet
sommaire.
- Un
projet
de
création
de
salle
multi-activités
(estimation
travaux
: 525
000EHT)
o
Création
d’une
grande
salle
multi-activités
de
362
m°
compartimentée
en
2
espaces
distincts
séparés
par
un
rideau
amovible
;
Création
de
2
rangements
de
40.64
m°
et
21.78
m°;
Création
de
2
vestiaires
avec
2
cabines
de
douches
PMR
de
19.62
m°
et
22.44
m°;
Création
d’un
dégagement
de
19.35
mn;
Création
d’un
palier
à l’étage
de
10.45
m°.
Oo © © ©
- Un
projet
de
réaménagement
(estimation
travaux
: 215
O00EHT)
comprenant
la réalisation
d’une
entité
thermique
(isolée,
chauffée
et
ventilée)
comprenant
la
salle
d’activités
à
lPétage,
le
hall,
la
salle
de
réunion,
le
bureau
et
les
sanitaires
PMR
du
rez-de-chaussée
:
©
Agrandissement
du
hall
de
la
halle
des
sports
existante
et
conjointe
pour
une
nouvelle
surface
totale
de
43.55
m°;
Aménagement
d’une
salle
d’activités
chauffée
de
92.33
m?
à l’étage
;
Aménagement
de
2
sanitaires
PMR
de
15,52
m°
et
14.86
m°
au
rez-de-chaussée
;
Aménagement
d’un
dégagement
de
4.52
m°
au
rez-de-chaussée
;
Aménagement
du
local
«
Batteries
»
de
1.68
m°
au
rez-de-chaussée
;
Aménagement
du
local
«
TGBT
»
de
1.89
m°
au
rez-de-chaussée
;
Aménagement
du
rangement
de
12.08
m°
au
l*
étage
;
Oo OO © © 0 o
Remplacement
de
l’escalier
non
PMR
d’accès
au
1T
étage
;
©
Construction
d’un
élévateur
PMR
entre
le
rez-de-chaussée
et
l’étage.
Ainsi,
au
stade
APD,
l'enveloppe
prévisionnelle
de
travaux
de
construction
et réaménagement
est
estimée
à 740
000€HT.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
:
-
de
valider
l’avant-projet
définitif,
-
d’autoriser
le
dépôt
du
permis
de
construire,
-__
d’autoriser
le
lancement
de
la
consultation
des
entreprises,
.
à solliciter
les
financements
bancaires
nécessaires
à la
réalisation
de
l’opération.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et
délibéré,
décide,
après
un
vote
à mains
levées,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
DE
VALIDER
l’avant-projet
définitif
à 740
OO0EHT,
D’AUTORISER
le
dépôt
du
permis
de
construire,
D’AUTORISER
le
lancement
de
la
consultation
des
entreprises,
D’AUTORISER
le Maire
à solliciter
les
financements
bancaires
nécessaires
à la
réalisation
de
l'opération. 6 : EXTENSION
HALLE
DES
SPORTS
- CREATION
D’UNE
SALLE
MULTIACTIVITES
=
AVENANT
AU
MARCHE
DE
MAITRISE
D'OEUVRE
Le
24
février
2014,
un
marché
de
maitrise
d'œuvre
a été
signé
avec
Jacky
GRIMAULT,
Architecte
—
22200
GUINGAMP
pour
l'extension
de
la
halle
des
sports
—
création
d’une
salle
multi-
activités.
Conformément
aux
clauses
du
marché
de
maitrise
d’œuvre,
le forfait
de
rémunération
devient
définitif
au
stade
des
études
d’avant-projet
définitif
(APD),
lorsque
l'estimation
définitive
du
coût
prévisionnel
des
travaux
est
connue.
Le
forfait
provisoire
de
rémunération
du
maître
d’œuvre
est
basé
sur
l’enveloppe
prévisionnelle
affectée
aux
travaux
qui
a été
fixée
par
le
Maitre
d’ouvrage
à 500
000€HT.
L’avant-projet
définitif
arrête
l’estimation
des
travaux
à 740
OO0EHT
comme
suit
:
1 —
Extension
: Création
de
salle
multi-activités
525
000€EHT
2 —
Travaux
sur
existants
: opportunité
de
mise
aux
normes
215
000EHT
- Agenda
d’accessibilité
aux
handicapés
(AD’AP)
:
installer
un
élévateur
PMR
pour
accès
à l'étage,
réfection
de
la
totalité
des
toilettes
réservés
au
public,
remplacement
de
l'escalier
d’accès
à l’étage
(mise
aux
normes
accessibilité
et
sécurité),
- Rénovation
énergétique
:
isolation
thermique
des
locaux
fermés
de
l’étage
et
du
RDC,
- Du
système
de
Sécurité
Incendie
:
établissement
classé
X
et
L
2°"
catégorie.
En
conséquence,
la rémunération
du
Maître
d'œuvre
(base
+ OPC)
est
fixée
à la
somme
de
75
480
EHT
(soit
90
576€
TTC)
décomposée
comme
suit
:
Cotraitant
1 : Mandataire
commun
Jacky
GRIMAULT
— Architecte
66
080€HT
Cotraitant
2
: BET
Structures
BATI
STRUCTURES
1 0O00EHT
Cotraitant
3
: BET
Fluides
ARMOR
INGENIERIE
7 200€EHT
Cotraitant
4
: BET
Acoustique
ALHYANGE
1 200€HT
Par
décision
en
date
du
18
avril
2016,
la commission
d’appel
d’offres
a pris
connaissance
des
éléments
de
présentation
et
de
justification
de
l'avenant
joint
en
annexe
et
a émis
un
avis
favorable
à la
passation
de
l'avenant. M.
KERIBIN,
Maire,
demande
au
Conseil
municipal
de
l’autoriser
à signer
l’avenant
n°1
au
marché
de
maitrise
d'œuvre
fixant
le
forfait
définitif
de
rémunération
de
la
mission
de
maitrise
d'œuvre
à 75
480€HT
(mission
de
base
: 66
600EHT,
mission
complémentaire
OPC
: 8 880€HT).
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
KERIBIN
et délibéré,
décide,
après
un
vote
à mains
levées,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
D'AUTORISER
M.
le Maire
à signer
l’avenant
n°1
au
marché
de
maitrise
d'œuvre
fixant
le forfait
définitif
de
rémunération
de
la
mission
de
maitrise
d’œuvre
à 75
480EHT.
7 : AFFAIRES
FONCIERES
- CESSION
DE
DELAISSE
DE
VOIRIE
À KERANTOUS
M.
MOENNER,
adjoint
voirie
et travaux,
informe
le Conseil
municipal
de
la demande
de
Monsieur
Daniel
KERHOAS
d'acquérir
un
délaissé
de
voirie
au
lieu-dit
Kerantous.
M. MOENNER précise que
pour
les
délaissés
de
voirie,
un
déclassement
de
fait,
sans
intervention
d’un
acte
est
possible.
La
disparition
de
la
domanialité
publique
résulte
du
fait
que
ces
terrains
ne
sont
pas
utilisés
pour
la
circulation
publique.
Il est
demandé
au
Conseil
de
constater
que
la parcelle
en
question
d’une
emprise
de
137m°
environ
(sous
réserve
de
bornage
par
un
géomètre-expert)
n’a
aucun
caractère
de
voie
publique,
qu’il
s’agit
d’un
délaissé
de
voirie
et
qu’elle
peut
être
vendue
au
riverain
demandeur.
Le
Conseil
est
informé
de
l’évaluation
des
services
France
Domaine
qui
arrête
la valeur
du
bas-
côté
à
1.50€/m2.
Par
ailleurs,
M.
MOENNER
demande
au
Conseil
de
préciser
que
l’ensemble
des
frais
liés
à cette
opération
(géomètre,
notaire)
sont
à la
charge
de
l’acquéreur.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
MOENNER
et délibéré,
décide,
après
un
vote
à mains
levées
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
DE
VALIDER
la désaffectation
de
parcelle
visée
ci-avant
dans
la mesure
où
elle
a cessé
matériellement
de
recevoir
une
affectation
à l’usage
du
public
ou
à un
service
public,
DE
DECIDER
le déclassement
du
délaissé
de
voirie
constitué
par
cette
parcelle
avec
effet
immédiat,
DE
DONNER
son
accord
aux
conditions
fixées
pour
la
cession
du
délaissé
au
riverain
demandeur.
D’AUTORISER
le Maire
à présenter
et à
signer
les
actes
découlant
de
cette
décision. 8 : FINANCES
- CONVENTION
DE
FINANCENEMENT
POUR
DEVOIEMENT
DU
RESEAU
D'ASSAINISSEMENT
La
commune
de
Plogonnec
a validé
le projet
de
création
de
salle
multi-activités
en
extension
de
la
halle
des
sports.
Monsieur
le
Maire
précise
au
Conseil
que
l’extension
prévue
du
bâtiment
se
situe
dans
l'emprise
d’une
canalisation
existante
publique
d’eaux
usées.
Celle-ci
doit
donc
être
déviée
vers
le
réseau
de
la
rue
de
Boutéfélec
par
la
réalisation
d’une
extension
du
réseau
d’assainissement
collectif
d’une
longueur
de
190m1
pour
un
coût
estimé
à 30
O00ETTC.
La
présente
convention
entre
Quimper
communauté
et la
commune
de
Plogonnec
fixe
les
modalités
de
réalisation
des
travaux
et
de
prise
en
charge
financière
de
cette
extension
du
réseau
public
d’eaux
usées.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
le Maire
et délibéré,
décide
après
un
vote
à mains
levées
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
D’'ACCEPTER
le projet
de
convention
ci-annexé
à intervenir
avec
Quimper
communauté,
D’'AUTORISER
le
Maire
à
signer
l’ensemble
des
pièces
liées
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération. 9
: FINANCES
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Mme
PHILIPPE,
adjointe
aux
finances
et l’administration
générale,
informe
le Conseil
municipal
qu’une
décision
modificative
s’avère
nécessaire
pour
rectifier
des
imputations
comptables
non
prévues
au
BP.
Section
d’investissement
Dépenses
Recettes
Article
(Chapitre)
Montant
Article
(Chapitre)
Montant
2315
—
Installation,
outillages
- 3
000.00
2153
—
Réseaux
diverses
1 800.00
21534
—
Réseaux
d'éclairage
public
1 200.00
Total
0.00
0.00
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Mme
PHILIPPE
et délibéré,
décide
après
un
vote
à mains
levées
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
DE
VOTER
la décision
modificative
n°1
sur
le budget
principal
2016.
10
: INFORMATIONS
DIVERSES
°
Calendrier
des
manifestations
2016
:
-_
Mercredi
27
avril
à 20h00
à l’Arpège
: réunion
d’information
—
SIVALODET
-
Jeudi
28
avril
à
15h30
: Inauguration
travaux
- Chapelle
Saint
Pierre
- Dimanche
1°
mai
: Pardon
de
la chapelle
Seznec
-
Jeudi
5
mai
: Pardon
de
la
chapelle
St-Egonnec
-
Du
5 au
8 mai
: Mondial
Pupilles
-_
Dimanche
8 mai
à la
Halle
des
sports
: «
Rando
La
Néved
» -
club
VTT
-
Dimanche
8 mai
: Commémoration
à
1 1h00
-
Vendredi
13
mai
à 20h00
à l’Arpège
: Danse
bretonne
-_
Vendredi
27
mai
: Assemblée
générale
« Passeurs
de
mémoire
»
-_
Samedi
28
mai
à l’Arpège
: Stage
de
gym
—
PLOGONNEC
SPORTS
LOISIRS
-
Samedi
28
mai
: Tournoi
U11
et
U13
—
ECUREUILS
FOOT
-
Dimanche
29
mai
: Pardon
de
la
Lorette - Jeudi
2 et
vendredi
3 juin
: journées
de
prévention
routière
des
écoles
-_
Vendredi
3 juin
à l’Arpège
: Assemblée
générale
- Ecureuils
foot
-
Samedi
4 juin
à l’Arpège
: Spectacle
de
danse
-
CAP
DANSE
-
Vendredi
10
juin
à
l’Arpège
: Spectacle
- PSL
-
Samedi
11
juin
à Halle
des
sports
: Tournoi
de
badminton
-_
Samedi
18
juin
: Fête
de
la
musique
à Saint
Albin
-_
Samedi
18
juin
à l’Arpège
: Gala
de
l’école
de
danse
de
Cast
-
Dimanche
19
juin
à l’Arpège
: Spectacle
de
danse
-_
Vendredi
24
juin
à la
MPT
: Repas
fin
d’année
- APE
Jean
Marie
AUTRET
-
Samedi
25,
dimanche
26
juin
à
la
Halle
des
sports
: Tournoi
de
tennis
- ATGP
-
Dimanche
26
juin
: Pardon
de
la
chapelle
Saint-Théleau
-
Jeudi
30
juin
à
12h00
à l’Arpège
: Fête
de
la
musique
des
écoles
Dotation
globale
de
fonctionnement
2016
:
- Prévision
BP
2016
= 404
000€
-_ Attribution
réelle
= 399
051€
Soit
une
différence
de
-4
949€
Equipement
informatique
des
écoles
2016
:
- DETR
2016
: 7 000€
-_
Crédits
exceptionnels
- Ministère
de
l’Intérieur
: 3
000€
Un
temps
de
présentation
sera
prévu
pour
le
Conseil
municipal
et
Mme
BLONDIN.
Inauguration
du
nouvel
accueil
périscolaire
:
- Le
samedi
3 septembre
2016
à 11h00
-_
Toute
la
journée
« portes-ouvertes
» en
parallèle
du
forum
des
associations
La
séance
est
levée
à 22h30
et ont
signé
les
membres
présents.
Le
Maire,
Christian
KERIBIN