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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Isneauville.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
L'encauville COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230
(Seine-Maritime)
onseil
Municipal
du
leudi
22
janvier
2026
Délibération
N°
2026/01
Date
de
la convocation
:
15 janvier
2026
Conseillers
en
exercice
:
23
Conseillers
présents
: 15
Représentés
: 06
Présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Sophie
PAIN,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Philippe
RIVES,
Hakim
GIBERT,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES,
Gwenaël
MAGNANT,
Kenan
KOC.
Absents
excusés:
Laurent
MARCHESI
procuration
à
Caroline
GARRIGUES,
Pierre
PELTIER,
Isabelle
GUGUMUS,
Eric
MAUR
procuration
à
Michel
BOUTEILLER,
Alexis
LEON
procuration
à
Hakim
GIBERT,
Olivier
ARTHUR
procuration
à
Pierre-Alain
HIRSCH,
François
NICOLAS
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Caroline
CLAVÉ
procuration
à Claude
HAMEL.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Pierre-Alain
HIRSCH
OBJET:
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
-
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
ANIMATEUR
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
Madame
la
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
conformément
à
l'article
L. 313-1
du
code
général
de
la fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
et
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
(ou
de
l'établissement).
Madame
la
Maire
expose
qu'il
est
nécessaire
de
créer
un
emploi
permanent
en
raison
des
missions
suivantes :
Responsabilité
de
l'accueil
péri
et
extrascolaire
Ainsi,
en
raison
des
tâches
à
effectuer,
elle
propose
au
Conseil
Municipal
de
créer,
à
compter
du
1°
février
2026
un
emploi
permanent
de
responsable
de
l'accueil
péri
et
extrascolaire
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
B
et
du
grade
d'animateur
principal
de
2°"
classe
à temps
complet.
Le
poste
est
pourvu
à titre
exclusif
par
la voie
de
l'avancement
de
grade.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité :
- de
créer
un
emploi
permanent
sur
le grade
d'animateur
principal
2°"
classe
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
B
pour
effectuer
les
missions
de
responsable
de
l'accueil
péri
et extrascolaire
à temps
complet
à compter
du
1°
février
2026. Conseil
Municipal
22 janvier
2026
Délibération
2026/019
- La
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
012
du
Budget
Primitif 2026.
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Adjoint
à
la
Maire,
Pierre-Alain
HIRSCH
La
Maire,
Sylvie LAROCHE
Transmis
en
Préfecture
: 18
février
2026
Affichage
: 18
février
2026
Page
2
sur
2