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Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Exploration spatiale,
Sisneauville COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230
(Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Jeudi
29
février
2024
à 20h00
Délibération
N°
2024/016
Date
de
la
convocation
:
22
février
2024
Conseillers
en
exercice
:
25
Conseillers
présents
: 17
Représentés
: 5
Présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-SENE,
Hakim
GIBERT,
Caroline
GARRIGUES,
Kenan
KOC.
Absents
excusés
: Pierre
PELTIER,
Philippe
RIVES
procuration
à Eric
MAUR,
Olivier ARTHUR
procuration
à
Laurent
MARCHESI,
Hélène
CHARVET
procuration
à
Caroline
GARRIGUES,
François
NICOLAS
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Gwenaël
MAGNANT,
Caroline
CLAVÉ
procuration
à
Claude
HAMEL,
Marie
DOINEL
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Hakim
GIBERT
OBJET: __
PERSONNEL
MUNICIPAL
:
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
SUITE
VALIDATION
ORGANIGRAMME Suite
à
l'approbation
du
nouvel
organigramme
du
service
administratif
et
de
la
Police
Rurale
par
le
Conseil
Municipal
en
séance
du
29
février
2024,
délibération
2024-015,
Vu
-
la
nécessité
de
modifier
le tableau
des
effectifs
au
1%
mars
2024,
Vu
- le tableau
des
effectifs
présenté,
Le
Conseil
Municipal,
DÉCIDE
à l'unanimité,
-
d'approuver
la
modification
du
tableau
des
effectifs
ci-annexé
au
1%
mars
2024,
-
la
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
012
article
6411
et
6413
du
budget
primitif
2024
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
D
La
Maire,
Conseiller
municipal,
AS
\E
Ê
1 An
Fa
RENE
Hakim
GIBERT
2
*%
Sylvie
LAROCHE
S.-M,
Transmis
en
Préfecture
:
1er
mars
2024
Affichage :
ler
mars
2024
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