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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Pêche et métiers de la mer,
Hlbneor COMMUNE
D'ISNEAUVILLE 76230
(Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Jeudi
29
février
2024
à 20h00
Délibération
N°
2024/011
Date
de
la
convocation
:
22
février
2024
Conseillers
en
exercice
:
25
Conseillers
présents
: 17
Représentés
: 5
Présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-SENE,
Hakim
GIBERT,
Caroline
GARRIGUES,
Kenan
KOC.
Absents
excusés
:Pierre
PELTIER,
Philippe
RIVES
procuration
à Eric
MAUR,
Olivier
ARTHUR
procuration
à
Laurent
MARCHESI,
Hélène
CHARVET
procuration
à
Caroline
GARRIGUES,
François
NICOLAS
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Gwenaël
MAGNANT,
Caroline
CLAVÉ
procuration
à
Claude
HAMEL,
Marie
DOINEL
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Hakim
GIBERT
OBJET
:
BUDGET
:APPROBATION
DU
TABLEAU
DES
AMORTISSEMENTS
Suite
à
la
délibération
2024-010
du
29
février
2024
adoptant
le
règlement
budgétaire
et
financier,
Vu
- l'étude
des
propositions
en
commission
finances
du
27
février
2024
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE
à l'unanimité,
1
-
d'approuver
le
tableau
des
amortissements
ci-annexé
à
compter
de
l'exercice
budgétaire
2024,
2
-
autorise
Madame
la
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Conseiller
municipal,
Hakim
GIBERT
Transmis
en
Préfecture :
1er
mars
2024
Affichage :
ler
mars
2024
Page1
sur
1