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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 202509 091 sictoba delegue titulaire)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 08/09/2025
Reçu en préfecture le 08/09/2025
Publié le 08/09/2025 S LGr
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ID : 007-240700302-20250902-C 202509 091-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES pu PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202509-091
Du 2 septembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le deux du mois de septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente de Ribes, sous la présidence de Monsieur DEYDIER BASTIDE Jean-Marc,
pour le Président décédé le 1% vice-président.
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER
Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER-BASTIDE Jean-Marc, CHASTAGNIER Geneviève, PLANET Olivier, ROUSTANG Yves, AUZAS Vincent, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, DJIANN Nicole, BERRES Thierry, MARCHAL Yannick, BOISSIN Eric,
MOZZATTI Albert, GALLET Françoise, GOUBE Julien, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, ROMEDENNE Séverine, BALAZUC Christian, AUDIBERT François, PIC Gabriel, SALEL Matthieu,
CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, PRANDI Patrice, CHENOT Lorraine, MAZILLE Didier,
MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir : PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de LACOUR Gladie), PRANDI Patrice (pouvoir de BELVA Nathalie).
Ont participé : ALLANO Marie Claude
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 39 Pouvoir : 2
Date de la convocation 25 août 2025
A été élu secrétaire : DUCROS Loïc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : SICTOBA : ELECTION D'UN DELEGUE TITULAIRE
Suite au décès de Christophe DEFFREIX, le Président informe le conseil qu’il y a lieu de procéder au remplacement d’un délégué titulaire au SICTOBA.
Après un appel à candidature, MARCHAL Yannick se porte candidat.
Le Conseil Communautaire,
Oui l’exposé de son Président,
Après avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de :
Désigner MARCHAL Yannick comme délégué titulaire de la Communauté de Communes au comité
syndical du SICTOBA.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Philippe GONTIER Loïc DUCROS Président Secrétaire de séance