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Conseil Municipal - Modification de la Commission Municipale Famille Education Solidarite ar Pref signatures
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Modification de la Commission Municipale Famille Education Solidarite ar Pref signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE — COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 AVRIL 2024
Délibération : 2024-04-15
OBJET : MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « VIE
ASSOCIATIVE, SPORTIVE, CULTURELLE, TOURISME »
Nomenciature : 5.2.6
En exercice : 26 Le huit avril deux mille vingt-quatre à 19 heures 00, le conseil municipal | légalement convoqué le 2 avril deux mille vingt-quatre s’est réuni à la mairie Présents : 21 en séance publique sous la présidence de Alain ROYER, Maire.
Pouvoirs : 5 Les membres présents en séance :
Absents : 0 Alain ROYER, Claude RINCE, Elisa DRION, Benjamin VACHET, Béatrice MIERMONT, Isabelle GROLLEAU, Jean-Marc COLOMBAT, Yvon LERAT,
Votants : 26 Mickaël MENDES, Valérie ROBERT, Romain MONDEJAR, Catherine RENAUDEAU, Emile FORTINEAU, Jean-Claude SALAU, Frédéric CHAPEAU, Gil RANNOU, Gwénola LEBRETON, Emmanuel RENOUX, Délibération comportant : / Gwenn BOULZENNEC, Fabien MENEGHETTI, Chantal ROULLAUD.
Le ou les membre(s) ayant donnés un pouvoir :
Marie-Thérèse BERAGNE donne pouvoir à Valérie ROBERT, Alizée GUIBERT donne pouvoir à Romain MONDEJAR, Augustin MOULINAS donne pouvoir à Claude RINCE, Soumaya BAHIRAE!Ï donne pouvoir à Emmanuel RENOUX, Alain BLANCHARD donne pouvoir à Gwenn BOULZENNEC.
Le ou les membres absent(s) : /
Rapporteur : Alain ROYER
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-21,
L.2121-22, L.2121-29 et L2121-33 ;
Vu la délibération n°2020- du 16 juillet 2020 portant sur la constitution des commissions municipales et la désignation de leurs membres ;
Vu la délibération n°2022-10-68 du conseil municipal du 10 octobre 2022 portant modification
des commissions municipales ;
Considérant la révision du règlement intérieur et notamment la modification des articles 11 et 12 sur les commissions municipales et leur fonctionnement ;
Considérant le retrait de Madame Alizée GUIBERT de la commission municipale « Vie associative, sportive, culturelle, tourisme » ;
Considérant la démission de Monsieur Christian CORDEIRO de sa fonction de conseiller
municipal ;
Considérant la nécessité de modifier la composition de la commission « vie associative, sportive, culturelle, tourisme » pour garantir la bonne administration des affaires de la
commune;
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20240408-2024-04-15BIS-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 Considérant l'accord à l'unanimité des élus pour procéder au scrutin public pour le
renouvellement de l’un de ses membres ;
La commission municipale suivante est proposée :
Commission municipale « VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE, CULTURELLE, TOURISME »
Comprenant :
Lecture publique
Médiathèque
Culture
Vie associative
Sport
Tourisme CRE
Composée de 9 élus :
Président : Alain ROYER
Jean-Marc COLOMBAT
Béatrice MIERMONT
Romain MONDEJAR
Frédéric CHAPEAU
Mickael MENDES
Marie-Thérèse BERAGNE
Catherine RENAUDEAU
Alain BLANCHARD
Chantal ROULLAUD
La composition de cette commission municipale respecte le principe de la représentation proportionnelle.
Vu l'avis de la commission « Ressources et Citoyenneté » du 21 mars 2024 ;
Il est proposé aux membres du Conseil Municipal de :
- DÉSIGNER les membres de cette commission, tels que présentés.
Le Conseil Municipal APPROUVE à l’unanimité cette délibération.
Pour extrait conforme. Treillières, le 8 avril 2024
Alain ROYER, Maire
Secrétaire de Séance,
Elisa DRION
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20240408-2024-04-15BIS-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024