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Conseil Municipal - 2024 09 69 Modification de la Commission Municipale Famille Education Solidarite ar Pref signatures
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 09 69 Modification de la Commission Municipale Famille Education Solidarite ar Pref signatures)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE - COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2024
Délibération : 2024-09-69
OBJET : MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « FAMILLE, EDUCATION, SOLIDARITE »
Nomenclature : 5.2.6
En exercice : 26 Le vingt-quatre septembre deux mille vingt-quatre à 19 heures 00, le conseil municipal légalement convoqué le dix-huit septembre deux mille vingt-
Présents : 21 quatre s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Alain | ROYER, Maire. Pouvoirs : 9
Absents : 0 Les membres présents en séance :
Alain ROYER, Claude RINCE, Marie-Thérèse BERAGNE, Elisa DRION,
Votants : 26 Benjamin VACHET, Béatrice MIERMONT, Isabelle GROLLEAU, Jean-Marc COLOMBAT, Yvon LERAT, Augustin MOULINAS, Valérie ROBERT, Romain
MONDEJAR, Catherine RENAUDEAU, Jean-Claude SALAU, Emile
Délibération comportant :/ FORTINEAU, Gil RANNOU, Frédéric CHAPEAU, Emmanuel RENOUX, Soumaya BAHIRAEI, Alain BLANCHARD, Gwenn BOULZENNEC.
Le ou les membre(s) ayant donnés un pouvoir :
Mickaël MENDES donne pouvoir à Jean-Marc COLOMBAT, Gwénola
LEBRETON donne pouvoir à Elisa DRION, Alizée GUIBERT donne pouvoir
à Isabelle GROLLEAU, Fabien MENEGHETTI donne pouvoir à Soumaya
BAHIRAEI, Chantal ROULLAUD donne pouvoir à Emmanuel RENOUX.
Le ou les membres absent(s) : /
Rapporteur : Alain ROYER
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-21;, L.2121-22, L.2121-29 et L2121-33;
Vu la délibération n°2020- du 16 juillet 2020 portant sur la constitution des commissions municipales et la désignation de leurs membres ;
Vu la délibération n°2024-04-16 du conseil municipal du 8 avril 2024 portant modification de la commission municipale « Famille, Education, Solidarité »;
Considérant la révision du règlement intérieur et notamment la modification des articles 11 et 12 sur les commissions municipales et leur fonctionnement ;
Considérant la nomination de Mme Gwenola LEBRETON au poste de directrice de l'école privée Sainte-Thérèse à Treillières à compter du 1°’ septembre 2024 ;
Considérant l'arrêté de déport n° 2024-399 en lien avec cette nomination ;
Considérant la nécessité de modifier la composition de la commission « Famille, Education, Solidarité » pour garantir la bonne administration des affaires de la commune ;
Considérant l'accord à l'unanimité des élus pour procéder au scrutin public pour le renouvellement de l’un de ses membres ;
La commission municipale suivante est proposée :
Commission municipale « FAMILLE, EDUCATION, SOLIDARITE »
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20240924-2024-09-69TER-DE
Date de télétransmission : 27/09/2024
Date de réception préfecture : 27/09/2024 Comprenant :
Petite enfance
Enfance et jeunesse
Accueil périscolaire
Vie scolaire
Restauration collective
Action sociale
Personnes âgées ENS
re.
7
Composée de 8 élus :
Président : Alain ROYER
Marie-Thérèse BERAGNE
Elisa DRION
Valérie ROBERT
Frédéric CHAPEAU
Alizée GUIBERT
Isabelle GROLLEAU
Emmanuel RENOUX
Chantal ROULLAUD
La composition de cette commission municipale respecte le principe de la représentation proportionnelle.
Vu l'avis de la commission « Ressources et Citoyenneté » du 12 septembre 2024 ;
ll est proposé aux membres du Conseil Municipal de :
- DÉSIGNER les membres de cette commission, tels que présentés.
Le Conseil Municipal ADOPTE cette délibération : 20 voix « POUR » - 6 abstentions.
Abstentions : Emmanuel RENOUX, Gwenn BOULZENNEC, Soumaya BAHIRAE!, Alain BLANCHARD, Fabien MENEGHETTI, Chantal ROULLAUD.
Pour extrait conforme. Treillières, le 24 septembre 2024
Alain ROYER, Maire
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20240924-2024-09-69TER-DE
Date de télétransmission : 27/09/2024
Date de réception préfecture : 27/09/2024