Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 23 T170 ELECTRON TP reseau telecom rue de lHopital
Arrêté - 23 T177 ELECTRON TP prorogations prescriptrions 23
Arrêté - 23 T054 ELECTRON TP 2chambres telecom montee du Fo
Arrêté - 23 T22 EGPI reseau BT rue dela Republique rue de l
Arrêté - 24 T055 ELECTRON TP Reparation conduite telecom av
Arrêté - 23 T157 VIF TP EU AEP telecom rue du Truchet
Arrêté - 2026 8 T ELECTRON TP reprise enrobe rue de lEspere
unknown - 24 T157 ELECTRON TP Creation reseau telecom 7 rue
Arrêté - 24 T30 ELECTRON TP Conduite telecom 78 84 av. de l
Arrêté - 2022 T116 ELECTRON TP creation chambre rue du Ravi
Arrêté - 23 T171 ELECTRON TP reseau telecom rue de lHopital 1
Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Arrêté - 23 T171 ELECTRON TP reseau telecom rue de lHopital 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
ARRÊTÉ
N°2023/T171
Objet :
ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
VILLE DE Le Maire de VIF, Guy GENET
Vu le Code de la Route ;
Vu le Code de la Voirie Routière ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'arrêté du Maire n°2021/R252 en date du 23 novembre 2021, portant délégation de
fonction et de signature au profit de Monsieur Jean-Marc GRAND ; Vu la demande en date du 31 octobre 2023 par laquelle l'entreprise ELECTRON TP — 73 rue de la République - 38 490 LES ABRETS, sollicite l'autorisation de procéder aux travaux
de création d’un réseau télécom pour le compte d'ORANGE ;
Vu l'arrêté 23-PV00831 délivré en date du 11 octobre 2023 par les services de Grenoble
Alpes Métropole au profit d'ORANGE;
Vu l'erreur matérielle dans la rédaction de l'arrêté 20237170 délivré en date du 06 novembre 2023 au profit d'Electron TP ;
Considérant que pour permettre l'exécution des travaux et assurer la sécurité des ouvriers de l'entreprise chargée de leur réalisation, et des usagers des voies, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRETE :
Article 1 L'arrêté 20231170 en date du 06 novembre 2023 est abrogé.
Article 2 : Autorisation
L'entreprise ELECTRON TP — 73 rue de la République - 38 490 LES ABRETS, est autorisée à procéder aux travaux de création d’un réseau télécom.
Article 3 : Lieux
rue de l'Hôpital
Article 4 : Durée
du 13 au 17 novembre 2023 inclus.
Article 5 : Les restrictions suivantes seront instituées au droit du chantier RUE BARREE A LA CIRCULATION - INTERDICTION DE STATIONNER -— INTERDICTION
DE DEPASSER -— VITESSE LIMITÉE A 10 KM/H
Article 6 : Modifications de la circulation :
Les travaux ne pourront être effectués que de 09h00 à 16h00. En dehors de cette tranche horaire les voies seront obligatoirement rendues à la circulation (au moyen
de plaque de roulage si besoin).
- La rue de de l'Hôpital - de son intersection avec la rue Joseph Lestellet non comprise jusqu’à son intersection avec la rue de la République non comprise,
sera barrée à la circulation.
- Mise en place de déviations via rue du Polygone et rue Joseph Lestellet. - Maintien des accès riverains au fur et à mesure de l’avancement des travaux.
1 -_ Déviation sécurisée du trafic piéton.
Les riverains seront impérativement prévenus au minimum une semaine à l'avance de la fermeture des voies (affichage sur les lieux des travaux et communication du type « flyer » dans les boîtes aux lettres).
Le service collecte de Grenoble Alpes Métro sera également prévenu au minimum une semaine à l’avance à l’adresse suivante :
collecte.groupement.grand.sud@grenoblealpesmetropole.fr
Article 7 :
La voie sera maintenue en parfait état de propreté pendant toute la durée des travaux.
Atticle 8 : Signalisation
La signalisation réglementaire de chantier en amont et en aval sera mise en place, entretenue et déposée, sous contrôle des services de la commune, par l'entreprise ou la personne chargée des travaux. Les services communaux seront_impérativement informés de la date effective du début des travaux.
Le présent arrêté devra être affiché de façon visible.
Article 9 : Exécution
Le Maire de la commune de Vif, la Directrice Générale des Services de la commune et la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ampliation sera transmise à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de VIF. Il sera également notifié à l'intéressé.
Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter du premier jour de sa publication.
Vif, lé) 7 10 202
Par délégation du Maire,
L’Adjoint délégué aux travaux, risques majeurs, sécurité des ERP, espaces verts, accessibilité et infrastructures scolaires,