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Procès Verbal - Procés+verbal+de+la+séance+du+01+mars+
Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Mandres.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procés+verbal+de+la+séance+du+01+mars+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de Mandres
Département de l’Eure
Arrondissement de Bernay
Canton de Verneuil d’Avre et d’Iton
Procès-Verbal de la séance du 01 Mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 26 janvier à 18 heures, le conseil municipal de la commune de Mandres, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur OSMOND Michel, Maire.
Présents : M. OSMOND Michel, M. LEGAY Vincent, Mme CORDIER Christine, M.CHAPELLE
Bernard, M.GUICHETEAU Bernard, M. GROSSOT Patrick, THOURON Jean-Luc, Mme PRIMOIS
Cécile,
Absent(s) excusés :M.KHOURY Simon, M. CAROUANA Gabriel, M.WOESTELANDT Jean-Claude,
Absents(s) ayant donné pouvoir :
Est nommé secrétaire de séance : M. Bernard CHAPELLE
(art. L 2121-15 CGCT)
Date de la convocation : 23/02/2024
Nombre de membres en exercice : 11 Nombre de membres présents : 8 Nombre de procurations : 0 NOMBRE DE VOTANTS : 8
Le quorum est atteint, le conseil peut délibérer.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Michel OSMOND, Maire. M. Bernard CHAPELLE est désigné comme secrétaire de séance.
[ Ordre du Jour :
Approbation du compte rendu de la séance précédente
2024-06 : Subvention 2024
2024-07 : Aménagement du bâtiment public de la parcelle ZD 168
| Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Après l’appel nominal des conseillers municipaux, Monsieur le Maire demande s’il y a des remarques ou des objections sur le projet de procès-verbal du dernier conseil municipal qui a été transmis en amont à chaque conseiller municipal.
Aucune objection n’étant faite, le projet de compte-rendu de la séance précédente est adopté à l'unanimité. D2024-06 Subvention 2024
Monsieur le Maire présente les demandes de subventions reçues par la mairie pour cette année 2024.
Après en avoir débattu, les membres du conseil municipal décident d’accorder les subventions suivantes :
Subventions 2024
Nom de l'association Montant de la subvention accordé
Les restaurants du cœur de l'Eure - Gravigny 200
Fanfares des joyeux clairons de Bourth 150
Fédération ADMR de l'Eure - Evreux 200
Société des Course de Francheville 1500
Les trompes des Haras du Pin 150
Société Protectrice des Animaux 100
AFM Téléthon 100
Chorale Deci Dela 100
Stade Vernolien Football 125
Thème et variation 225
| D2024-07 : Aménagement du bâtiment communal de la Parcelle ZD 168 : Projets
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre du projet de développement du nouveau Square Municipal, il souhaite procéder à l’aménagement du bâtiment communal de la parcelle ZD 168, pour ce faire Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal deux projets :
Projet n°1 :
Société EURL Fabien Terrassement : pour la réalisation d’un revêtement en béton et finition quartz sous bâtiment et Auvent (annexel) comprenant une préparation sous dallage et une dalle pour un montant de travaux de 23 178.80 € HT.
Projet n°2 :
Société SARL Chandai TP : pour la réalisation d’une préparation sous dallage avec un coffrage d’un montant de travaux de 9 110 € HT, et la société SIPN pour la réalisation d’un dallage avec finition d’un montant de travaux de 12 599.80 € HT, soit une total pour l'aménagement de 21 709.80 € HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité:
- De retenir le projet n°2 pour un montant total de 21 709.80 € HT
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces administrative et financières - D’inscrire les crédits nécessaires à l’achat de l’équipement en section d’investissement
| QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la signature pour l’achat du terrain situé au lieu-dit « La Mariette » se déroulera le vendredi 29 Mars 2024.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Curé de la Paroisse de Verneuil sur Avre souhaite installer un retable dans l’église de Mandres, cependant il doit être rénové avant d’être installé, Le Conseil Municipal est d’accord pour participer à la réparation du retable et pour l’installation de ce patrimoine dans
l’église de Mandres.
Monsieur le Maire rappel au Conseil Municipal la date du Budget de la Commune qui se déroulera le
vendredi 22 Mars 2024.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les habitants de la commune de Mandres vont recevoir dans leur boite au lettre un flyers les invitants à entretenir leurs arbres, et pour les plus dangereux à les
couper.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les Habitants du lotissement du Souchet ont été reçu en Mairie et qu’ils proposent de ce mettent en commun pour financer l’abatage des peupliers des parcelles
appartenant à la copropriété.
Monsieur Vincent LEGAY informe le Conseil Municipal que les fossés à l’eau Morne sont plein et qu’ils
doivent être curés.
Madame Christine CORDIER informe le Conseil Municipal que le chemin du Boulay est à finaliser.
La séance est levée à 19h00
Le Maire
Mighel OSMOND
Le secrétaire de séance
Bernard CHAPELLE