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Déliberation - DCM 20240402 23 PRCAT Culture Convention festival Roulotte tango
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240402 23 PRCAT Culture Convention festival Roulotte tango)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20240402-DCM_20240402_23-DE|
Accusé certifié exécutaire
every ÿ Réception par le préfet : 08/04/2024] Le Corbusier Publication : 09/04/2024 HOUHHUH
Patrimoine mondial
UNESCG COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240402_ 23
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge: Pôle Relations Citoyennes et attractivité
territoriale
Service en charge : Culture, Animations
OBJET: Convention de partenariat tripartite association Roulotte Tango / Saint-Etienne Tourisme & congrès / Ville de Firminy ot attribution et versement d’une subvention à l'association Roulotte tango
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.2121-29 :
Considérant que l'association Roulotte tango organise pour la deuxième fois un festival de tango, ouvert à tous, à la Maison de la Culture Le Corbusier ; que deux scènes seront mises en place, au sein de la salle de spectacles de la Maison de la Culture Le Corbusier et sous chapiteau sur le terrain stabilisé ; qu'une résidence de création sera organisée dans le cadre du festival ; qu'en complément, des ateliers et initiations seront proposés et que le festival aura également une dimension touristique :
Considérant la nécessité d'attribuer une subvention de 2 000 € TTC à Roulotte tango pour contribuer au soutien de cet évènement culturel ;
Considérant la nécessité d'établir une convention de partenariat entre les parties prenantes de ce festival : association Roulotte tango (organisateur), Ville de Firminy et Saint-Etienne Tourisme & congrès, précisant les conditions et modalités d'organisation du festival ;
Et vu le projet de convention de partenariat tripartite tel que rapporté en annexe.
Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- _ Approuver la convention de partenariat tripartite entre l'association Roulotte tango, Saint-Etienne Tourisme & congrès et la Ville de Firminy,
- _ Approuver l'attribution et le versement de 2 000€ TTC à l'association Roulotte tango pour le festival,
-__ Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. #FIPmINU Le Corbusier
HUE UHUH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20240402_23
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
« APPROUVE la convention de partenariat tripartite entre l'association Roulotte tango,
Saint-Etienne Tourisme & congrès et la Ville de Firminy,
= APPROUVE l'attribution et le versement de 2 000€ TTC àl'association Roulotte tango
pour le festival,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les
mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la
présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 02 Avril 2024
Le Secrétaire de Séance,
Jean-Ciaude DUMOND
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du CA. D... 224.
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
$. BELAIDI PAUL |
Conformément aux articles R421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente défibération pourra faire l'oblet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant fe Tribunal Administraëf de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notificatian ou de sa publication, soit par voie postaleeu 184 rue Duguescin 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le sito www.telerecours.fr. Le Corbusier
HO UHKH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240402_23
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 02 AVRIL 20924
Convention de partenariat tripartite association Roulotte Tango / Saint-Etienne Tourisme & congrès / Ville de Firminy et attribution et versement d'une subvention à l'association Roulotte tango
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 26 Mars 2024, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 02 Avril 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE
Denis (à partir de 19 h 01), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 30), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 35), M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaétan, Mme MAISONNEUVE Marie, M, VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie (jusqu'à 20 h 30), M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
M. CELLE Denis (jusqu'à 49 h 01} à Mme MOUNIER Béatrice, Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18 h 30) à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CHANUT Robert (jusqu'à 18 h 35) à M. LEVET Vincent, M. TABELLION Patrick à Mme MAISONNEUVE Marié, Mme ROCHE PINEL Arlette à Mme CAMOSSO Jacqueline, Mme FILLOUX Tiffanie (à partir de 20 h 30) à Mme Laëtitia GUILLOT, Mme PORTAILLER Chantal à M. MADO Patrick.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. DUMOND Jean-Claude
PERSONNEL ADMINISTRATIF ; M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33