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Déliberation - DCM 20240206 33 PRCAT Culture Coupons Culture Jeunes
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240206 33 PRCAT Culture Coupons Culture Jeunes)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20240206-DCM_20240206_33-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 12/02/2024]
Publication : 13/02/2024
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Le Corbusier
HU IIHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240206_33
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Direction Relations Citoyennes et attractivité territoriale
Service en charge : Culture et Animations
OBJET : Dispositif Coupons Culture Jeunes — Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; notamment les articles L2121-9 ;: L2541-12, 10°,
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions
donne lieu à une délibération distincte du budget,
Vu le délibération en date du 14 décembre 2011, instituant la mise en place du dispositif « CULTURE JEUNES » favorisant l'accès des jeunes appelous âgés de 21 ans et moins à la vie associative locale, au travers d'une aide financière de 16 €,
Vu la délibération en date du 1°’ octobre 2018, portant la participation de la Ville à 20 €, tout en maintenant l'abondement de 5 € au bénéfice de la structure associative hôte,
Considérant les demandes de remboursement de coupons présentées par l'Ecole de Musique CEMEO — AVENIR MUSICAL — CEMAF et l’'Audacieuse du Mas (section théâtre), au titre de la saison 2023-2024, sur ia base de leur valeur faciale de 20 € et de
l'abondement unitaire de 5 €,
Îl'est proposé, après avoir contrôlé et établi un listing des ayants-droits des associations, d'accorder les subventions de fonctionnement suivant le tableau récapitulatif ci-dessous :
Coupons « CULTURE JEUNES »
ASSOCIATIONS CULTURELLES NOMBRE | MONTANT TOTAL
ECOLE DE MUSIQUE CEMEO 19 25,00 € 475.00€
ECOLE DE MUSIQUE AVENIR MUSICAL 10 25,00 € 250.00€
ECOLE DE MUSIQUE CEMAF 16 25,00 € 400.00€
AUDACIEUSE DU MAS Section Théâtre : 2 25,00 € 50,00€
TOTAUX 47 25,00 € 1 175.00€ pe. .
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Le Corbusier
HIHI Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240206_33
Référence Nomenclature n°7.5
il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement « Culture Jeunes » aux associations culturelles suivant le tableau ci- dessus,
-__ Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget
de la Commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
Sauf pour la subvention à l'Audacieuse du Mas,
à l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,
32 Voix Pour,
R. CHANUT ne prend pas part au vote.
- APPROUVE l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement « CULTURE JEUNES » aux associations culturelles suivant le tableau ci- dessus,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
-__ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 06 Février 2024
La Secrétaffa de Séance,
Certifié exécutoire co tenu de sa publication
Le Directeur Général des S
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. rm
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Le Corbusier
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240206_33
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 06 FEVRIER 2024
Dispositif Coupons Culture Jeunes — Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 30 Janvier 2024, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 06 Février 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. EUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI
Nabil, Mme GIE Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 12), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 19 h 10), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 10), M.
ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 19 h 10) à M. MAZARI Nabil, M. CHANUT Robert (jusqu'à 48 h 10) à M. ZEDDA Marc, Mme BERTOLETTI Christiane à Mme SUZAT GIULIANI, M. DUMOND Jean-Claude à Mme MOUNIER Béatrice, Mme PORTAILLER Chantal à Mme MAISONNEUVE Marie, M. PETIT Marc à M. MENDES José.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme FILLOUX Tiffanie
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33