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Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Vendargues.
Lien du pdf (unknown - 56 2025 Annexe AVENANT 1 Vestiaires Foot LOT 09 IDEA HOME)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
EXE10 – Avenant PA.24.04 Page : 1 / 4
MARCHES PUBLICS
AVENANT N° 1 – Lot 09 REVETEMENTS DE SOLS
EXE10
A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
B - Identification du titulaire du marché public
C - Objet du marché public
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Le formulaire EXE10 est un modèle d’avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, dans le cadre de l’exécution d’un marché public.
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)
VILLE DE VENDARGUES
Hôtel de Ville
7 place de la Mairie
34740 Vendargues
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d’entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]
S.A.S. IDEA HOME
5 avenue de la Rivière
34160 Castries
SIRET : 907 890 982 00016
Tél : 06 26 64 10 20
Mail : etudes@idea-home.fr
◼ Objet du marché public:
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d’allotissement, préciser également l’objet et la dénomination du lot concerné.)
TRAVAUX DE DEMOLITION ET DE RECONSTRUCTION DE VESTIAIRES SOUS TRIBUNE LOT 09 – REVETEMENTS DE SOLS
◼ Date de la notification du marché public : 01 Octobre 2024
◼ Durée d’exécution du marché public : 12 mois (compris 1 mois de préparation).
◼ Montant initial du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20%
▪ Montant HT : 75 000.00
▪ Montant TTC : 90 000.00
1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l’économie.
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250709-56-2025-DE
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 D - Objet de l’avenant
EXE10 – Avenant PA.24.04 Page : 2 / 4
◼ Modifications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l’incidence financière de chacune des modifications apportées.)
REVETEMENT DE SOLS
- Supplément de faïences ( toutes hauteurs)
- Supplement spec
- Suppresion caniveaux inox
- Suppression syphon
- Syphon Limatec gros débit
La réalisation des faïences sur toute la hauteur des murs dans les vestiaires et dans les douches. Cette solution permettra d’assurer une meilleure protection contre l’humidité, de
faciliter l’entretien des surfaces et d’offrir une finition plus durable et adaptée à l’usage intensif de ces locaux.
Les modifications des siphons de sol dans les douches sont nécessaires pour des raisons techniques. Les siphons actuellement prévus ne permettent pas une évacuation optimale et
pourraient compromettre l’étanchéité des installations. Une adaptation est donc indispensable pour garantir le bon fonctionnement à long terme des équipements sanitaires.
◼ Incidence financière de l’avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)
Non Oui
Montant de l’avenant :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 2 309.91
▪ Montant TTC : 2 771.89
▪ % d’écart introduit par l’avenant : 3.08%
Nouveau montant du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20%
▪ Montant HT : 77 309.91
▪ Montant TTC : 92 771.89
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250709-56-2025-DE
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 E - Signature du titulaire du marché public
EXE10 – Avenant PA.24.04 Page : 3 / 4
Nom, prénom et qualité
du signataire (*) Lieu et date de signature Signature Mr Alexandre ABADIE
Président de la SAS IDEA HOME
Castries
Le 02/07/2025
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
F - Signature du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
Pour l’Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l’autorité chargée du contrôle financier.)
A : Vendargues, le
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice)
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250709-56-2025-DE
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 G - Notification de l’avenant au titulaire du marché public
EXE10 – Avenant PA.24.04 Page : 4 / 4
◼ En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
◼ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
Date de mise à jour : 01/04/2019.
◼ En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
A …………………………….……, le ………………………..
Signature du titulaire,
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250709-56-2025-DE
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Ref. Int. - Rev Date d'émission
MAITRE D'OUVRAGE
MOD
MOE
ENTREPRISE
1. DESCRIPTION DES TRAVAUX Incidence financière
2 309,91 €
Total HT: 2 309,91 €
MONTANT HT: 77 309,91 €
TVA GLOBALE : 15 461,98 €
MONTANT TTC: 92 771,89 €
RAISON MOTIVANT LA DEMANDE
PIECES JOINTES Devis n°250701 B
ENTREPRISE / IDEA HOME
Désignation
Lot 09
REVETEMENT DE SOLS
- Supplément de faïences ( toutes hauteurs)
- Supplement spec
- Suppresion caniveaux inox
- Suppression syphon
- Syphon Limatec gros débit
FICHE DE DEMANDE DE TRAVAUX MODIFICATIFS
MAIRIE DE VENDARGUES
DEMANDE
02-juil-25
BAM ARCHITECTES
IDENTIFICATION
DEMANDEUR
N° FTM : 01
Lot / Chrono lot
La réalisation des faïences sur toute la hauteur des murs dans les vestiaires et dans les douches. Cette solution permettra d’assurer une meilleure protection contre l’humidité, de
faciliter l’entretien des surfaces et d’offrir une finition plus durable et adaptée à l’usage intensif de ces locaux.
Les modifications des siphons de sol dans les douches sont nécessaires pour des raisons techniques. Les siphons actuellement prévus ne permettent pas une évacuation optimale et
pourraient compromettre l’étanchéité des installations. Une adaptation est donc indispensable pour garantir le bon fonctionnement à long terme des équipements sanitaires.
TRAVAUX DE DÉMOLITION ET DE RECONSTRUCTION DE
VESTIAIRES SOUS TRIBUNE
VENDARGUES
NOUVEAU MONTANT DE MARCHE DE TRAVAUX
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250709-56-2025-DE
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 INCIDENCE DELAIS NON
OUI N° devis n°250701 B Montant : 2 309,91 €
NON
INCIDENCE TECHNIQUE OUI
Fonctionnalité NON
Maintenabilité NON
Autres NON
AVIS DU MOE D'EXECUTION FAVORABLE
DIFFUSION A :
MO AMO MOE ENTREPRISE OPC SPS BC
X X X
COMMENTAIRES : Date : 02-juil-25
Visa : BAM ARCHITECTES
DECISION OUI NON Chef de projet Mr LAURET Guy
Mr le Maire de la ville de Vendargues
Date : 02/07/2024 Visa : Favorable
CADRE RESERVE A LA MOD
INCIDENCE FINANCIERE
MOE
INCIDENCE FINANCIERE
TRAVAUX
CADRE RESERVE A LA MAITRISE D'ŒUVRE POUR COMPILATION
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250709-56-2025-DE
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 U Qté Prix unitaire en € H.T. Prix unitaire en € H.T.
m² 25,5 77,31 € 1 971,41 €
m² 25,5 7,00 € 178,50 €
ut -4 180,00 € -720,00 €
ut -8 110,00 € -880,00 €
ut 16 110,00 € 1 760,00 €
2 309,91 €
20 461,98 €
2 771,89 €
Signature du client pour validation
Supplment spec
Suppression syphon
Syphon Limatec gros débit
Désignation des ouvrages
CARRELAGE
TVA (20%)
Montant des travaux supplémentaires en € TTC
Suppresion caniveaux inox
Coordonnées bancaires
BPS SOMMIERES
IBAN FR 76 16607 00331 98221373510 01
BIC CCBPFRPPPPG
Montant € HT des travaux supllémentaires du Lot 9
Supplément de faïences ( toutes hauteurs)
SAS IDEA HOME
Entreprise générale de construction
5 Avenue de la Rivière
34160 CASTRIES
Tel : 06 26 64 10 20
www.idea-home.fr
Siret 90789098200016
Adresse de facturation :
MAIRIE DE VENDARGUES
Place de la mairie
34740 VENDARGUES
Affaire : TRAVAUX DE DEMOLITION ET DE RECONSTRUCTION DE VESTIAIRES ET CLUB -HOUSE FOOTBALL Complexe sportif G. DIDES - Avenue du stade - 34740 VENDARGUES
Mission : Lot N°09 REVETEMENTS DE SOLS
Marché PA 2404
TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
Date: 01/07/25
Devis N°250701 B
Montant du marché initial HT 75 000,00 €
Avenant 1 2 309,91 €
Nouveau Montant de marché 77 309,91 €
Montant TVA 20% 15 461,98 €
Montant TTC 92 771,89 €
SAS IDEA HOME
5t Avenue De la Rivière
34160 Castries
direction @idea-home.fr - admin@idea-home.fr
Tél : 06 26 64 10 20
Siret : 90789098200016
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250709-56-2025-DE
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025