Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 39 2025 Annexe Avenant n°1 au lot n°1 Desimpermeab
Déliberation - 39 2025 Marches publics Travaux de desimpermeabili
Déliberation - 39 2025 Marches publics Travaux de desimpermeabili
Déliberation - 07 2025 Desimpermeabilisation Cour espace Jeunes D
Déliberation - 08 2025 Desimpermeabilisation Cour espace Jeunes D
Déliberation - 78 2023 Travaux de desimpermeabilisation cours des
Déliberation - 63 2023 Travaux de desimpermeabilisation cours des
Déliberation - 06 2025 Desimpermeabilisation Cour espace Jeunes D
unknown - 08 2025 Annexe 2 AVENANT 1 MAISON SERRE LOT 01B BM
unknown - 56 2025 Annexe AVENANT 1 VESTIAIRES FOOT LOT 09 ID
unknown - 39 2025 Annexe Avenant n°1 au lot n°2 Desimpermeabilisation Cour Esapce Jeunes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendargues.
Lien du pdf (unknown - 39 2025 Annexe Avenant n°1 au lot n°2 Desimpermeabilisation Cour Esapce Jeunes)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
EXE10 – Avenant PROCÉDURE ADAPTÉE N°PA-24-07 Page : 1 / 4
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
MARCHES PUBLICS
AVENANT N° 1 1
EXE10
Le formulaire EXE10 est un modèle d’avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, dans le cadre de l’exécution d’un marché public.
A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)
VILLE DE VENDARGUES
Représentée par Monsieur le Maire
Hôtel de ville – Place de la Mairie
34740 VENDARGUES
B - Identification du titulaire du marché public
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d’entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]
IDVERDE SASU
Etablissement : Chemin de la Granelle – 30320 MARGUERITTES
Siège social : 25, quai du Président Paul DOUMER – 92400 COURBEVOIE agence.nimes@idverde.com
0466294550
SIRET : 339 609 661 01 608
C - Objet du marché public
◼ Objet du marché public:
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d’allotissement, préciser également l’objet et la dénomination du lot concerné.)
PROCÉDURE ADAPTÉE N°PA-24-07
POUR LES TRAVAUX DE DÉSIMPERMÉABILISATION ET DE VÉGÉTALISATION DE LA COUR DE L’ESPACE JEUNES MICHELE GARCIA
LOT N°2 : ESPACES VERTS – REVETEMENT BOIS – MOBILIER
◼ Date de la notification du marché public : …31/01/2025……
◼ Durée d’exécution du marché public : .........................mois ou 56 jours (8 semaines).
◼ Montant initial du marché public :
▪ Taux de la TVA : …20 %………
▪ Montant HT : ……80 417,20 €………...
▪ Montant TTC : ……96 500,64 €
1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l’économie.
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250411-39-2025-DE
Date de télétransmission : 11/04/2025
Date de réception préfecture : 11/04/2025 EXE10 – Avenant PROCÉDURE ADAPTÉE N°PA-24-07 Page : 2 / 4
D - Objet de l’avenant
◼ Modifications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l’incidence financière de chacune des modifications apportées.)
PLUS VALUE :
MOINS VALUE :
Poste E7 « Volet en bois » retiré du marché
Montant du poste HT : 545,00 €
MONTANT DE L’AVENANT :
MONTANT HT : 3 963,5 – 545 = 3 418,5 €
MONTANT TTC : 4 102,2 €
◼ Incidence financière de l’avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)
Non Oui
Montant de l’avenant :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 3 418,5 €
▪ Montant TTC : 4 102,2 €
▪ % d’écart introduit par l’avenant : 4,25 %
Nouveau montant du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 83 835,7 €
▪ Montant TTC : 100 602,84 €
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250411-39-2025-DE
Date de télétransmission : 11/04/2025
Date de réception préfecture : 11/04/2025 EXE10 – Avenant PROCÉDURE ADAPTÉE N°PA-24-07 Page : 3 / 4
E - Signature du titulaire du marché public
Nom, prénom et qualité
du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
F - Signature du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
Pour l’Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l’autorité chargée du contrôle financier.)
A : …………………… , le …………………
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice)
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250411-39-2025-DE
Date de télétransmission : 11/04/2025
Date de réception préfecture : 11/04/2025 EXE10 – Avenant PROCÉDURE ADAPTÉE N°PA-24-07 Page : 4 / 4
G - Notification de l’avenant au titulaire du marché public
Date de mise à jour : 01/04/2019.
◼ En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
A …………………………….……, le ………………………..
Signature du titulaire,
◼ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
◼ En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20250411-39-2025-DE
Date de télétransmission : 11/04/2025
Date de réception préfecture : 11/04/2025