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Séance - seance 16 12 2014 08.Avenant n° 1 convention financiere centre social Dou Boucaou
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 16 12 2014 08.Avenant n° 1 convention financiere centre social Dou Boucaou)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Département Pyrénées
Atlantiques
Commune
de
Boucau
L.
) >
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Présents
: 24
Votants:
29
Pour
: 28
Contre
: 1
(Maton)
Objet : Avenant
n°
1
-
Convention financière
Centre
Social
Dou
Boucaou
2014
Certifié exécutoire compte
tenu
du
dépôt
à la
Sous
Préfecture
de
Bayonne
le et de
la publication
le
Acte
certifié
exécutoire
FE
-
Par
publication
ou
notification
le
18/12/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNI@IPAL
SEANGE
DU
16
DECEMBRE
2014
DELIBERATION
N°
8
L'an
deux
mil
quatorze,
le
seize
décembre
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Boucau,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
GONZALEZ.
Date
de
convocation
: 9
décembre
2014
Membres
présents:
F.GONZALEZ,
MA
THEBAUD,
L.
DARRIBEROUGE,
M.EVENE,
G.
LASSABE,
P.ACEDO,
C.ORDONNES,
YA
DEL-PRADO,
G.MOSCHETTI,
A.VALOT,
N.DAUGA,
JD
BONNOME,
JM
BAGNERES-PEDEBOSCQ,
G.
ELGART,
J.
DOS-
SANTOS,
S.
PUYO,
I.OXOBY-PAGNAN,
M.
LORDON,
J.DUBOURDIEU,
JP
CRESPO,
C.
DAVID,
C.
MARTIN,
P.FAVRAUD,
A.MATON
Membres
_excusés:
A.LECHEVALLIER
(pouvoir
à
MA
THEBAUD),
D.ARMENGAUD
(pouvoir
à
Francis
GONZALEZ),
MJ
ROQUES
(pouvoir
à
|
OXOBY
PAGNAN),
C.DUFOUR
(pouvoir
à C.ORDONNES),
MJ
ESPIAUBE
(pouvoir
à JP
CRESPO)
Secrétaire
de
séance
: G.MOSCHETTI
Monsieur
Francis
GONZALEZ,
Maire,
présente
au
Conseil
l'avenant
n°
1
à
la
convention
financière
entre
la
Commune
et
l'association
Centre
Social
Dou
Boucaou. Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Vu
le
décret
2007-450
du
25
mars
2007
portant
liste
des
pièces
justificatives
de
dépenses
(rubrique
721),
. approuve
l'avenant
n°1
à
la
convention
financière
2014
entre
la
Commune
et
l'association
Centre
Social
Dou
Boucaou
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°1
à
la
convention.
“ Pour
extrait
certifié
conforme
Boucau,
le
17
décembre
2014
Le
Maire,
- Partransmission
au
Contrôle
de
Légalité
le
18/12/2014