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Déliberation - D2026 36 tampon 7
Déliberation - D2026 22 tampon 1
Déliberation - D2026 32 tampon 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 32 tampon 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATÉ:GES 21590
80-20260811 02026
22 DE
I)
SÉANCE
DU
11
AVRIL
2026
Date
de
la convocation :
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
onze
avril
à
dix
heures,
les
membres
du
07 AVRIL 2026
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis,
salle
du
Conseil
en
Mairie
de
Cattenières,
sous
la
présidence
de
Daniel
|
FORRIERES,
Maire
EFFECTIF
LEGAL
: 15
Etaient
présents
: FORRIERES
Daniel
;: MARELLI
Céline
; BOUTHORS
Christophe;
DESORMAIS
Sandrine;
DELMOTTE
Clément
;
BRICOUT
Vanessa;
NOËL
Patrick;
LAIGLE
Cécile ;
CAUCHY
Camille
;
HARY
Laurence;
LAGREE
Carine
;
MEYER
BANSE
Véronique;
HERMAN
Antoine
; DE-VRIEZE
Hélène
EFFECTIF
EN
EXERCICE :
15
EFFECTIF
VOTANT :
15
Ont donné
procuration
: FIEVET
Sylvain
à NOEL
Patrick
Etaient
absents
: /
Secrétaire
de
séance
: Céline
MAREELI
Objet
de
la délibération: Désignation
des
membres
des commissions
municipales
permanentesNuméro
de
la délibération
:
2026-32
Le
Conseil
Municipal,
Sur
rapport
de
Monsieur
le Maire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L.
2121-22 ;
Vu
la délibération
n°2026-31
en
date
du
11
avril
2026
portant
sur
la
création
des
commissions
municipales
permanentes
et fixant
le nombre
de
membres
par commission
;
Considérant
que
les
conseillers
municipaux
ont
été
invités
à faire
connaître
leurs
demandes
d'inscription
pour
siéger
au
sein
des
différentes
commissions
;
Considérant
les candidatures
reçues
et la nécessité
d'officialiser
la composition
de
ces
instances
de
travail
;
En
application
de
l’article
L.
2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la désignation
des
membres
des
commissions
et d'adopter
le vote
à main
levée.
Article
1 : Validation
des
inscriptions
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
des
demandes
d'inscription
formulées
par
les élus
et valide
la composition
des
commissions
comme
suit
: Commission
Finances
et Administration
Pilote
: Le
Maire
Membres
:
Bouthors
Christophe
Delmotte
Clément
Desormais
Sandrine
Hary
Laurence
Herman
Antoine
Lagrée
Bédu
Carine
Noël
Patrick
ND O1 & © ND —
Commission
Travaux,
Urbanisme
et Patrimoine
Pilote
: er Adjoint
Membres
:
Bouthors
Christophe
Delmotte
Clément
Herman
Antoine
Laigle
Cécile
Marelli
Céline
Noël
Patrick
D O1 R © ND —
Commission
Fêtes,
Cérémonies
et Communication
Pilote
: 2ème
Adjoint
Membres :
Bouthors
Christophe
Cauchy
Camille
Delmotte
Clément
Desormais
Sandrine
De-Vrièze
Hélène
Fiévet Sylvain Hary
Laurence
Herman
Antoine
Lagrée
Bédu
Carine
10
Laigle
Cécile
11
Marelli
Céline
12
Noël
Patrick
© © NO O1 BR © D
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2026
Publié
le
ID:
669-215901980-20260411-D2026
32-0E
Commission
École,
Périscolaire,
Environnement
& Cadre
de
Vie, Associations
Pilote
: 3ème
Adjoint
Membres :
1
Bouthors
Christophe
2
Bricout Vanessa
3
Cauchy
Camille
4
Delmotte
Clément
5
Desormais
Sandrine
6
De-Vrièze
Hélène
7
Fiévet
Sylvain
8
Hary
Laurence
9
Laigle
Cécile
10
Marelli
Céline Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2026
Publié
le
S
L
G
Commission
Gestion
du
Cimetière
et
Patrimoine
Funéraire
ID
:059-215901380-20260411-D2026_32-DE
Co-Pilotage
: Le
Maire
et les 3 Adjoints
Membres :
Banse
Meyer
Véronique
Bouthors
Christophe
Bricout
Vanessa
Delmotte
Clément
Desormais
Sandrine
Hary
Laurence
Marelli
Céline
Noël
Patrick
D NM OO O1 BR © ND —
Article
2 : Fonctionnement
et Présidence
Conformément
à la loi, Monsieur
le Maire
est président
de
droit de
chacune
de
ces
commissions.
Article
3
:Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Certifié
conforme,
Fait et délibéré
en
séance
du jour,
mois
et an
ci-dessus
mentionné,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
président
de
séance,