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Document publié le Mercredi 17 décembre 2008 par la commune de Bierne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 496145?projectId=1828)
Thèmes du document : Famille, Transports, Grandes et moyennes entreprises,
4
Compte-rendu du Conseil municipal
de Bierne
Du mercredi 17 décembre 2008.
Présents : Tous les conseillers sauf Mme Defever qui a
donné pouvoir à M. Truant, Mme Lemaître qui a donné
pouvoir à M. Lescieux, M. Demey qui a donné pouvoir à
M. Guillemain, M. lams qui a donné pouvoir à M. Foulon.
M. Decoster, secrétaire de mairie, M. Dubois.
Le PV du conseil municipal du 24 Septembre 2008 est
approuvé à l'unanimité.
1°) Transfert de crédits :
Monsieur le Maire informe le conseil du transfert des
crédits nécessaires au paiement d’un trop perçu de
taxe locale d’équipement au titre de l’année 2007 et
propose la décision modificative suivante :
440€ transférés du chapitre 21 art. 2158 au chapitre
10 art. 10223
2°) Modification du tableau des effectifs au 01/01/ 2009 :
Monsieur DECOSTER quitte notre commune et sera
remplacé par Monsieur DUBOIS à partir du 1er Janvier
2009. Cette modification préalable aux nominations
entraîne la suppression de l’emploi d’origine et la
création d’un emploi correspondant au grade de
recrutement. Le Maire propose à l’assemblée :
la suppression d’un poste de rédacteur chef à temps
complet, la création d’un poste de rédacteur à temps
complet à compter du 1er Janvier 2009.
3°) Adaptation du régime indemnitaire :
IFTS : Le conseil après en avoir délibéré décide
l’attribution de l’indemnité forfaitaire pour travaux
supplémentaires à l’agent occupant le poste de
rédacteur.
Prime annuelle : Elle est attribuée à l’ensemble du
personnel communal. Sur proposition du Maire le
conseil après en avoir délibéré, décide d’étendre le
bénéfice de la prime annuelle à Monsieur DUBOIS.
4°) Questions diverses :
Sian/Siden
Confirmation de la fusion des deux entités. Dès 2009
le site de cette fusion www.noreade.fr sera disponible
aux particuliers pour accéder à tous les services en
ligne. M le Maire a demandé qu’une réunion soit
provoquée pour la mise à jour de notre plan de
zonage et étudier l’assainissement de l’impasse du
Bierendyck.
Site Sovinal
Le projet de construction fut évoqué, une étude est
en cours par la société AGIR et Maison flamande pour
éventuellement envisager une partie locative dans ce
projet.
Domaine de la Rose
Monsieur le Maire confirme le début du diagnostic de
fouilles archéologiques le 19 Janvier 2009. Le projet
prévoit l’accession à la propriété de 25 parcelles et un
béguinage de 12 logements pour personnes âgées
Avant-projet d’extension de l’école
Le cabinet Wallyn a été retenu pour l’élaboration de
l’avant-projet. Une étude de prix est en cours pour
lancer les demandes de subvention. La commission
travaux en collaboration avec les enseignants
travaillera à l’élaboration du projet. Les travaux sont
prévus en 2010.
Matériel informatique
Actuellement le coût de la mise à jour des logiciels de
la mairie est d’environ 7000€. Une étude est en cours
pour le changement de prestataire informatique, le
conseil se prononce pour l’accord de principe et la
réalisation de devis.
rapport d’activité
le rapport d’activité 2007 de la CCCB est disponible en
mairie.
5°) Tour de table :
J. Vandewalle : Donne un état d’avancement du
dossier ADSL.82 foyers Biernois ont répondu au
questionnaire on se dirige vers le procédé prewimax
qui permettrait un débit de 1 à 10 mégas. Ce projet en
partenariat avec le pays des moulins coûterait 17612€
et serait subventionné à 80%. L’Etat envisagerait un
procédé numérique qui couvrirait 83% du territoire.
Aucune information sur ce sujet ne nous est parvenue.
Nous attendons plus de précisions.
P. Debruyne : Une réunion a lieu avec l’AGUR dans le
cadre de la réunion du PLU. Un recensement des
bâtiments agricoles dans les corps de ferme est en
cours. Un courrier explicatif sera envoyé à chaque
propriétaire.
P. Truant : Confirme la fin des travaux du
paratonnerre de l’église. Toutes les non-conformités
recensées lors de
la réception des travaux sont levées y compris celles
des chantiers antérieurs.
J. Bléja : Le conseil des enfants de CM1 et CM2 du
12/12/2008 s’est bien déroulé. Ce conseil municipal
d’enfants entre parfaitement dans le cadre de
l’instruction civique. Les candidats ont été élus pour 1
an et les enfants ont fait des propositions que les élus
adultes vont étudier dans le but de réaliser un projet
dans le cadre de leur année scolaire. 5
H. Dehaene : fait un condensé de plusieurs réunions
auxquelles il a assisté dont l’association VIVRE. Il
demande une plus large mobilisation des élus pour
déceler et identifier les points noirs sur le territoire de
Bierne concernant la sécurité routière. Il informe
également le conseil sur les taux de visite de notre
site.
Y. Bernery : Souhaite que l’on trouve une solution
pour améliorer encore plus la sécurité des enfants lors
de la descente des bus.
B. Boddaert : a assisté à une réunion sur la petite
enfance des projets de crèche, de micro crèche et de
jardins d’enfants sont en cours dans certaines villes.
Elle est satisfaite de l’organisation des élections du
conseil municipal des enfants. Les élus seront mis à
l’honneur lors de la cérémonie des vœux le 10 janvier
prochain.
G. Lescieux : Certains problèmes de stationnement
peuvent être réglés par une meilleure signalisation.
ex: la salle polyvalente et les parkings attenants.
Un contrôle des vérifications réglementaires du
matériel soumis doit être réalisé.