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Arrêté - jeudi 21 mai 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Puy-en-Velay. Lien du pdf (Arrêté - jeudi 21 mai 2025)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière, Publié sur le site le 21/05/2026

IT. FL le PUY ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

enVELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/JG/857

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, Considérant la demande présentée par l’entreprise EGEV, Z.I. de Chassende, 43000 LE PUY-EN-VELAY

Considérant la nécessité de réglementer le stationnement afin de faciliter les travaux en centre-ville,

ARRÈTE

ARTICLE 1 — Dans le cadre des travaux réalisés sur le réseau électrique par l'entreprise EGEV, le Stationnement sera interdit à tous véhicules, boulevard Montferrand, sur deux emplacements situés en face des n° 6 et 8, du jeudi 28 mai à 7h au vendredi 29 mai 2026 à 17h.

Les deux emplacements ainsi libérés seront réservés pour les besoins de l’entreprise EGEV.

ARTICLE 2 — L'entreprise EGEV mettra en place la signalisation appropriée afin de se réserver les emplacements susvisés, et ce 48h avant l'ouverture du chantier.

ARTICLE 3 — Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de

CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 4 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise EGEV et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution

du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 20 mai 2026

P/Le Maire,

Par délégation,

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HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 21/05/2026

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Fie le PUY ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

en VELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

Arrêté n° 26/JG/856

Objet : Permis de stationnement — Emprise de chantier

Réglementation temporaire du stationnement

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L2212-1,L2212-2, et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 27 février 1998, portant Règlement de Voirie, VU l'arrêté municipal du 6/03/2008 fixant les nouvelles mesures du Code Général de la Circulation et du Stationnement VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, VU la décision portant tarification applicable aux occupations du domaine public à partir du 1er février 2026, Considérant la demande de l’entreprise ÉTOILE FACADE, 10 rue Duché, 42450 SURY LE COMTAL., Considérant la nécessité de prendre toutes mesures visant à préserver la sécurité des usagers du domaine public tout en facilitant l'intervention des professionnels en centre-ville,

ARRÊTE

ARTICLE 1 — Dans le cadre d'un chantier situé rue Saint François Régis, l'entreprise ÉTOILE FACADE est autorisée à

installer une emprise de chantier rue de la Prison, sur le délaissé situé au droit du mur d'enceinte de la propriété cadastrée AË 354, afin d'implanter une zone de stockage, sous réserve de se conformer aux dispositions de l'arrêté susvisé et aux conditions suivantes :

1 - Les droits des tiers seront préservés ;

2 - L'installation devra répondre aux normes de sécurité en vigueur.

3 - L'entrepreneur prendra toutes les précautions utiles pour assurer la Signalisation du chantier et pour préserver la liberté et la sécurité des piétons. Il n'empiétera en aucun cas sur la voie de circulation. 4 - L'entrepreneur prendra toutes dispositions pour garantir la propreté du sol : il ne devra pas procéder au nettoyage

des matériels sur le domaine public, ni effectuer des vidanges dans les avaloirs d'égout. A l'issue de l'occupation du domaine public, l'entrepreneur devra restituer les lieux dans leur état initial : le nettoyage éventuel des lieux lui sera facturé par la Ville. L'entrepreneur sera tenu pour responsable de toutes dégradations éventuelles du domaine public provoquées par son chantier.

ARTICLE 2 - Cette autorisation est délivrée à titre précaire et révocable du jeudi 21 mai au vendredi 17 juillet 2026 inclus. Elles ne vaut pas autorisation d'urbanisme.

ARTICLE 3 - En exécution de la décision susvisée, l'entreprise ÉTOILE FACADE S’acquittera d’une redevance pour occupation du domaine public de 3,86€ par mètre carré par mois ou fraction de mois, sans que la somme perçue ne puisse être inférieure à 19,32€. En cas d'annulation, de report ou de la fin de l'intervention avant la date d'échéance du présent arrêté, l'entrepreneur devra en aviser sans délai le Service Réglementation. De même, avant l'échéance de la présente autorisation, l'entrepreneur devra en solliciter le renouvellement auprès de l'autorité municipale, dans le cas où les travaux ne seraient pas achevés à la date susvisée. Si les installations visées à l'article 1 ne sont pas enlevées à l'échéance de la présente autorisation, l'entrepreneur sera assujetti à une pénalité de 19,32€/jour d'occupation non autorisé. La Trésorerie Municipale adressera ultérieurement au pétitionnaire un avis de recouvrement de cette redevance.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté devra être affiché sur les lieux.

ARTICLE 5 — Le présent arrêté pourra faire l’objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont- Ferrand (6 cours Sablon - CS 90129 - 63033 Clermont-Ferrand Cedex1) dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage.

ARTICLE 6 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Trésorier Principal Municipal,

l'entreprise ÉTOILE FACADE et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. .

Fait au Puy-en-Velay, le 20 mai 2026

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.69Ref.

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Berger-Levrault

(1309)

Publié sur le site le 21/05/2026

FT. le PUY ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

en VELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/JG/768

OBJET : RÉGLEMENTATION PERMANENTE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2,

VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et

du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation,

Considérant qu'il appartient à l'autorité municipale de prendre les mesures de sécurité qui s'imposent, no- tamment en matière de stationnement,

Considérant la nécessité de permettre le stationnement des véhicules opérant des livraisons dans les commerces,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - L'article 72 du Code Général de la Circulation et du Stationnement est ainsi complété :

« Le stationnement est interdit sur l'emplacement spécifique suivant réservé aux livraisons :

- Boulevard George Sand, un emplacement au droit du n° 17 »

ARTICLE 2 — La mesure susvisée prendra effet dès que les Services Techniques Municipaux auront mis en place la signalisation appropriée.

ARTICLE 3 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLER- MONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compé- tente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telere- cours.fr.

ARTICLE 4 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville et Monsieur le Directeur Départemen- tal de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 6 mai 2026

P/Le Maire,

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| HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.40 - Fax : 04.71.02.62.08 |Publié sur le site le 21/05/2026

Ref.

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Berger-Levrault

(1309)

he ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAY Wu L €

en VELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/JG/766

OBJET : RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2,

VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation,

Considérant qu'il appartient à l'autorité municipale de prendre les mesures de sécurité qui s'imposent, no-

tamment en matière de circulation,

Considérant la nécessité de mieux partager l'espace public entre toutes les catégories d'usagers tout en renforçant la sécurité de chacun,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - L'article 4 du Code Général de la Circulation et du Stationnement est ainsi complété :

«il est créé une zone 30 dans laquelle la vitesse de tous les véhicules est limitée à 30 km/h :

* Secteur du vieux Taulhac, pour sa partie située en surplomb de l'avenue Baptiste Marcet et de la rue Antoine Valette, depuis le n° 11 impasse des Crêtes et jusqu'au stade honneur

de Taulhac inclus.

ARTICLE 2 - La mesure susvisée prendra effet dès que les services techniques municipaux auront mis en

place la signalisation appropriée.

ARTICLE 3 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLER- MONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compé- tente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telere- cours.fr.

ARTICLE 4 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville et Monsieur le Directeur Départemen- tal de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 6 raai 2026

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.40 - Fax : 04.71 -02.62.08

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|Publié sur le site le 21/05/2026

Ville le PUY

en VELAY

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/LCH/860

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION RUE PIERRET

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, VU la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 fixant la tarification pour l’année 2025 applicable aux occupations du domaine public,

Considérant la demande présentée par la société STA RENOV, 13 rue de Genebret, 43700 BRIVES- CHARENSAC, représentée par Monsieur Aurélien LEPINE,

Considérant la nécessité de prendre toutes dispositions visant à préserver la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – Dans le cadre de travaux intérieurs de rénovation, la société STA RENOV est autorisée à stationner un fourgon immatriculé FK-255-ES, sur un emplacement de stationnement payant, au plus près du n°2 rue Pierret, du mardi 26 mai 2026 au vendredi 29 mai 2026, chaque jour, de 7h30 à 16h.

ARTICLE 2 – Pour cette occupation du domaine public, la société STA RENOV versera à la Ville du Puy-en- Velay une redevance de 4,07 € par jour et par emplacement, soit : → 4,07 € x 4 jours = 16,28 €.

ARTICLE 3 – En cas d'annulation, de report ou de la fin de l'intervention avant la date d’échéance du présent arrêté, la société STA RENOV devra en aviser sans délai le Service Réglementation. A défaut, la redevance susvisée sera mise en recouvrement, sans possibilité d’annulation. La Trésorerie Municipale adressera ultérieurement au pétitionnaire un avis de recouvrement de cette redevance.

ARTICLE 4 – La société STA RENOV prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation appropriée afin de se réserver l’emplacement susvisé, et ce au moins 48h avant l'intervention,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• ne pas empiéter sur la voie de circulation.

• permettre un accès permanent aux véhicules des services de secours et d’urgence.

ARTICLE 5 – La société STA RENOV déplacera son fourgon à toute injonction de l’administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 6 – Le présent arrêté sera affiché sur le fourgon et sur les lieux.

ARTICLE 7 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 8 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, la société STA RENOV, Monsieur le Trésorier Principal Municipal et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 20 mai 2026Publié sur le site le 21/05/2026

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| enVELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

|

: 26/LCH/855

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION BOULEVARD ALEXANDRE CLAIR

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par l'entreprise FUVEL DEMENAGEMENTS, Z.I La Silardière, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les conditions de déménagement

tout en préservant la sécurité des usagers,

ARRÊTE

ARTICLE 1 — En raison d'un déménagement au n°36 boulevard Alexandre Clair, l’entreprise FUVEL DEMENAGEMENTS est autorisée à stationner deux véhicules de moins de 3,5 tonnes, immatriculés FY-445-JV et DM-062-YW, sur trois emplacements de stationnement payant, au droit du n°36 boulevard Alexandre Clair, le mercredi 3 juin 2026, de 8h30 à 17h30.

ARTICLE 2 - L'entreprise FUVEL DEMENAGEMENTS prendra toutes dispositions pour :

+ mettre en place la signalisation appropriée, notamment en installant des panneaux «Stationnement interdit» au droit des emplacements susvisés, et ce 24h avant l'intervention, instaurer un périmètre de sécurité autour des véhicules,

maintenir l'accès aux riverains et les informer de la gêne occasionnée, préserver la liberté et la sécurité des piétons,

ne pas empiéter sur la voie de circulation,

garantir un accès permanent aux véhicules des services de secours et d'urgence.

ARTICLE 3 -— L'entreprise FUVEL DEMENAGEMENTS déplacera ses véhicules à toute injonction de l'administration si les circonstances l'exigent.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera affiché sur les véhicules et sur les lieux.

ARTICLE 5 — Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de

CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 6 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise FUVEL DEMENAGEMENTS et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 20 mai 2026

PLe Maire,

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.69Publié sur le site le 21/05/2026

dal. ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY lePUY |

| en VELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

N° ARRÊTÉ : 26/LCH/852

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION RUE DES CAPUCINS

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L'2212-1, L 2212-2 et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation,

VU la décision municipale portant application de la tarification applicable aux occupations du domaine public au 1° février 2026, CONSIDÉRANT la demande de l'entreprise BATI FACADES 43, ZI de Chassende, 155 impasse du Docteur Simone Nicolas, 43000 LE PUY-EN-VELAY,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les interventions des professionnels en centre-ville tout en préservant la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - Dans le cadre de travaux de façade, sis au n°4 rue des Capucins, l'entreprise BATI FACADES 43, est autorisée à stationner un camion de moins de 3,5 tonnes, immatriculé CR-844-XA, collé à la façade de l'immeuble, à cheval sur le cheminement piétons/cyclistes et sur la voie de circulation, en amont du chantier, au droit des n°4bis et 6 rue des Capucins, du mercredi 20 mai 2026 au vendredi 29 mai 2026, chaque jour, de 8h à 18h, hors week-end.

De fait, pendant toute la durée de l'intervention susvisée, du mercredi 20 mai 2026 au vendredi 29 mai 2026, chaque jour, de 8h à 18h, hors week-end, la voie de circulation automobile sera rétrécie et la vitesse sera limitée à 30km/h à hauteur de l'intervention.

ARTICLE 2 - L'entreprise BATI FACADES 43 prendra toutes dispositions pour

mettre en place la signalisation appropriée, notamment en disposant un triangle de sécurité routière en amont du camion ainsi que des cônes de Lübeck afin de créer une chicane,

. instaurer un périmètre de sécurité autour du camion,

. installer un panneau indiquant la limitation de la vitesse à 30 km/h, en amont de l'intervention, au niveau du croisement avec la rue Alphonse Terrasson,

. préserver la liberté et la sécurité des piétons et cyclistes, notamment en les invitant à emprunter le cheminement opposé, en instaurant une pré-signalisation spécifique, de part et d'autre de l'intervention, au niveau des passages piétons,

+ maintenir l'accès aux riverains, aux commerces voisins et les informer de la gêne occasionnée, + garantir en permanence la circulation rue des Capucins,

+ permettre un accès permanent aux véhicules des services de secours et d'urgence.

ARTICLE 3 — Pour cette occupation du domaine public, l'entreprise BATI FACADES 43 versera à la Ville du Puy-en-Velay une redevance de 4,07 € par jour et par emplacement soit :

4,07 € x 7 jours x 1 emplacement = 28,49 €.

ARTICLE 4 — En cas d'annulation, de report ou de la fin de l'intervention avant la date d'échéance du présent arrêté, l'entreprise BATI FACADES 43 devra en aviser sans délai le Service Réglementation. A défaut, la redevance susvisée sera mise en recouvrement, sans possibilité d'annulation. La Trésorerie Municipale adressera ultérieurement au pétitionnaire un avis de recouvrement de cette redevance.

ARTICLE 5 - L'entreprise BATI FACADES 43 déplacera son véhicule à toute injonction de l'administration si les circonstances. l'exigent

ARTICLE 6 - Le présent arrêté sera affiché sur le véhicule et sur les lieux.

ARTICLE 7 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas

échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 8 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise BATI FACADES 43, Monsieur le Trésorier Principal Municipal et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 20 maiPublié sur le site le 21/05/202

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY Ville le PUY

en VELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/LM/843

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT BOULEVARD MARECHAL FAYOLLE

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, Considérant la demande présentée par l'entreprise ARTISANS DU VELAY, 22 avenue de la gare, 43700

BRIVES-CHARENSAC,

Considérant la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter le déroulement des travaux en centre-ville

tout en préservant la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 — Dans le cadre d'une livraison de matériaux, au n°8 boulevard Maréchal Fayolle, l'entreprise

ARTISANS DU VELAY est autorisée, à stationner un camion grue sur la voie réservée aux bus Boulevard Maréchal Fayolle à hauteur du n° 8, le lundi 1° juin 2026, de 6h30 à 7h30.

ARTICLE 2 — Durant l'intervention susvisée, les mesures suivantes seront mises en place à hauteur de

l'intervention :

> Le couloir de circulation réservé aux bus sera neutralisé, > Le sens de circulation du couloir central, habituellement réservé aux véhicules montant sera inversé afin de garantir la circulation des bus sur cette voie,

> La vitesse des automobilistes sera limitée à 30 km/h à hauteur de l'intervention.

ARTICLE 3 - L ‘entreprise ARTISANS DU VELAY prendra toutes dispositions pour :

* mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées en indiquant un ralentissement, une

chaussée rétrécie et une vitesse limitée à 30km/h, notamment en disposant de part et d'autre de l'intervention des cônes de Lübeck afin de créer deux longues chicanes matérialisant les couloirs temporaires de circulation susvisés,

* instaurer un périmètre de sécurité tout autour du camion-grue et s'assurer que le bras en charge de ce dernier

ne survole aucune zone accessible au public ni aucune habitation, équiper chaque béquille du camion-grue de patins de protection,

préserver la liberté et la sécurité des piétons,

maintenir l'accès aux riverains et les informer de la gêne occasionnée,

restituer le domaine public dans son état initial de propreté,

garantir en permanence l'accès aux services de secours et d'urgence,

garantir en permanence la circulation automobile. ....

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ARTICLE 4 — L ‘entreprise ARTISANS DU VELAY déplacera son véhicule à toute injonction de l'administration si les circonstances l'exigent.

ARTICLE 5 — Le présent arrêté sera affiché sur le camion grue et sur les lieux.

ARTICLE 6 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 7 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise ARTISANS DU VELAY, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 21/05/2026

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY Ville le PUY

enVELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

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N° Arrêté : 26/LC/796 D à %e,

OBJET : AUTORISATIONS DE SONORISATION fi

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay, Ë 2U MAI 202% =

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VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2,°

VU le Code de la Santé Publique L 1311 —1,

VU les décrets des 23 janvier, 18 avril 1995 et du 7 août 2017 relatifs à la lutte contre le bruit, VU l'arrêté Préfectoral : PREF/DSC/SDS n° 2020 - 318 du 22 décembre 2020, VU l'arrêté municipal du 25 mars 1993 qui prévoit des dérogations à l'interdiction générale d'utiliser des

haut-parleurs fixes ou mobiles sur la voie publique,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean- François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, Considérant la demande présentée par le service Jeunesse et Animation de la vie sociale, Maison de quartier du Centre-Ville, Centre Roger Fourneyron, 31 boulevard de la République, 43000 LE PUY-EN- VELAY,

Considérant qu'il y a lieu, dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques, de prendre toute mesure préventive visant à assurer la tranquillité des concitoyens,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - A l'occasion de la fête de quartier, le service Jeunesse et Animation de la vie sociale de la Maison de quartier du Centre-Ville est autorisé à installer une sonorisation dans la cour de la Maison des associations, située 9 rue des Chevaliers Saint-Jean, le samedi 6 juin 2026 de 15h à 22h.

ARTICLE 2 - L'intensité sonore devra respecter les dispositions des articles R 1336-4 et suivants du Code de la Santé Publique, portant sur la lutte contre le bruit, et ne devra pas, en tout état de cause, porter atteinte à la tranquillité publique et à la santé de l'homme.

Avant toute diffusion musicale, chaque organisateur devra prendre contact avec le Délégué Régional de la SACEM.

ARTICLE 3 - Le service Jeunesse et Animation de la vie sociale est chargé, en sa qualité d'organisateur, de prendre toutes mesures visant à assurer des conditions optimales de sécurité pour l'ensemble des usagers du domaine public. Il respectera strictement les règles édictées par les actes administratifs susvisés, dont il a pleinement connaissance.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 5 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique et le service Jeunesse et Animation de la vie sociale sont

chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puyten-Velay, lg 12 mai 2026

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 21/05/2026

°

TS ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY | À Je

| enVELAY SERVICE REGLEMENTATION

|

N° Arrêté : 26/LCH/783

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION - PUY DE LUMIERES MONTÉE GOUTEYRON - MONTÉE MONSEIGNEUR DE GALARD

LE MAIRE DE LA VILLE DU PUY-EN-VELAY,

LE MAIRE DE LA VILLE D'AIGUILHE,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et suivants, VU l'arrêté municipal en date du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et

du Stationnement sur la commune du Puy-en-Velay,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la mise en lumière du Rocher Saint-Michel d'Aiguilhe, organisée chaque soir dans le cadre des animations "Puy de Lumières" du vendredi 3 juillet 2026 au dimanche 13 septembre 2026, CONSIDÉRANT la nécessité, compte tenu de l'affluence du public, de prendre toutes mesures visant à assurer la sécurité des usagers du domaine public, notamment aux abords immédiats du site touristique où de fortes concentrations de spectateurs s'opèrent chaque soir lors des différentes projections,

ARRÊTENT

ARTICLE 1 - CIRCULATION INTERDITE

Dans le cadre des animations « Puy de Lumières », mettant en scène le rocher Saint-Michel d'Aiguilhe, et afin d'assurer des conditions optimales de sécurité, l'accès de tous véhicules, sauf riverains, services publics d'urgence, services de la Ville, de la CAPEV et du Conseil Départemental sera interdit :

- place Monseigneur de Galard,

- montée Monseigneur de Galard.

chaque soir de 20h15 jusqu'à 0h15, du vendredi 3 juillet 2026 au dimanche 13 septembre 2026 inclus.

Dans ce cadre, à ces horaires et sur ces périodes, la montée Gouteyron sera classée comme « voie sans

issue » en raison de la fermeture de son accès à la place Monseigneur de Galard.

ARTICLE 2 — SIGNALISATION - PRÉSIGNALISATION

Afin de mettre en place le dispositif de sécurité précité, les services techniques municipaux programmeront les bornes automatiques en position haute de 20h15 à 0h15, pour les jours indiqués ci-dessus.

Ces bornes sont situées :

- Montée Monseigneur de Galard à son croisement avec la rue Saint-Michel,

- Montée Gouteyron : à son arrivée sur la place Monseigneur de Galard.

ARTICLE 3 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-

FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 4 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville du Puy-en-Velay, Monsieur le Maire d'Aiguilhe et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Le Maire d'Aiguilhe,

OL Pour le Maire, #3

L'Adjoint Délégué

Car X Die

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ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

Ville le PUY

enVELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/LCH/782

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION PIETONISATION ESTIVALE 2026 - RUE VIBERT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212 — 1 etL 2212-2, VU l'arrêté municipal en date du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par les commerçants de la rue Vibert pour installer leur terrasse en période

estivale,

CONSIDÉRANT la nécessité de concilier l'exercice de l'activité commerciale avec la sécurité des usagers, en période touristique, du jeudi 18 juin 2026 au samedi 19 septembre 2026 inclus,

ARRÊTE

ARTICLE 1 — Piétonisation estivale :

Dans le cadre des animations estivales, les commerçants de la rue Vibert seront autorisés à installer leur terrasse au droit de leur commerce, sur la voie de circulation

+ le jeudi de 18h à 23h,

+ le vendredi de 18h jusqu’au samedi à 1h30,

+ le samedi de 18h jusqu’au dimanche à 1h30.

En conséquence, la circulation et le stationnement seront interdits à tous véhicules à moteur, (sauf services d'Incendie et de Secours, véhicules d'interventions urgentes et véhicules d'interventions des services publics), rue Vibert : + le jeudi de 18h à 23h30,

. le vendredi de 18h jusqu'au samedi à 2h,

+ le samedi de 18h jusqu’au dimanche à 2h,

et ce dans la période s'étalant du jeudi 18 juin 2026 au samedi 19 septembre 2026 inclus.

Les commerçants auront 30 minutes pour rentrer ou déplacer leur terrasse à partir de la fin de l'horaire autorisé, soit de 23h à 23h30 les jeudis soirs, et de 1h30 à 2h les samedis matins et les dimanches matins. Les commerçants retireront leurs terrasses et déballages en place en cas d'intervention des services de sécurité et de secours, ainsi qu'à toute injonction de l'Administration. En cas d'organisation de concerts sonorisés et autorisés par arrêté municipal individuel, ils cesseront toute diffusion musicale dès 23h.

Piétonisation fête de la musique, 13 et 14 juillet, 14 et 15 août

Les commerçants de la rue Vibert sont également autorisés à installer leur terrasse au droit de leur commerce, sur la voie

de circulation aux dates suivantes :

- la fête de la musique le dimanche 21 juin 2026 à partir de 16h et jusqu'à 1h30 le lendemain, - le lundi 13 juillet 2026 et le mardi 14 juillet 2026 chaque jour de 18h jusqu'à 1h30 le lendemain, - le vendredi 14 août 2026 et le samedi 15 août 2026 chaque jour de 18h jusqu'à 1h30 le lendemain. En conséquence, la circulation et le stationnement seront interdits à tous véhicules à moteur, (sauf services d'incendie et de Secours, véhicules d'interventions urgentes et véhicules d'interventions des services publics), rue Vibert aux dates et

horaires précités.

ARTICLE 2 - L'installation de « plazza » sur les terrasses susvisées est formellement interdite.

ARTICLE 3 - Les Services Techniques Municipaux programmeront la borne rue Vibert en position haute forcée. Les commerçants devront notamment disposer un panneau afin de dévier la circulation des véhicules par la rue Jean

Barthélémy. La signalisation sera mise à disposition par les Services Techniques.

ARTICLE 4 = Monsieur le Directeur Général des services de la Ville, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique et Messieurs les Cafetiers-Restaurateurs de la rue Vibert sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de

l'exécution du présent arrêté

Fait à le Puy-en-Velay, le 4 mai 2026

PlLe Maire,

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ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

Ville le PUY

en VELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/LM/753

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE SALVADOR ALLENDE

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, Considérant la demande présentée parMonsieur Ermin KLJAJIC pour le compte de la société DELMONICO DOREL BETON, 360 rue de Chassende, 43000 LE PUY-EN-VELAY, Considérant la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter le déroulement des travaux en centre-ville tout en préservant la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - Dans le cadre de travaux de coulage d'une chape, au n°6 impasse de Clodalie, la société DELMONICO DOREL BETON est autorisée, à stationner un camion pompe ainsi qu'un camion toupie, à cheval sur le trottoir et la voie de ciculation, Avenue Salvador Allende à hauteur du n° 6 impasse de Clodalie, le vendredi 29 mai 2026, de 8h à 12h.

ARTICLE 2 — Durant l'intervention susvisée, les mesures suivantes seront mises en place à hauteur de l'intervention :

> Le couloir de circulation dans le sens descendant sera rétréci à hauteur de l’intervention, > Le sens de circulation du couloir central, habituellement réservé aux véhicules venant de la zone de Chirel en direction du rond-point, sera inversé et s’effectuera dans le sens descendant, > La vitesse des automobilistes sera limitée à 30 km/h à hauteur de l'intervention.

ARTICLE 3 — La société DELMONICO DOREL BETON prendra toutes dispositions pour :

* mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées en indiquant un ralentissement, une

chaussée rétrécie et une vitesse limitée à 30km/h, notamment en disposant de part et d'autre de l'intervention des cônes de Lübeck afin de créer deux longues chicanes matérialisant les couloirs temporaires de circulation susvisés,

* instaurer un périmètre de sécurité autour du camion pompe et camion toupie, préserver la liberté et la sécurité des piétons, notamment en les invitant, à l'aide d'une signalisation spécifique,

implantée au niveau des passages protégés, à emprunter le trottoir opposé, maintenir l'accès des riverains et les avertir de la gène occasionnée,

restituer le domaine public dans son état initial de propreté,

garantir en permanence l'accès aux services de secours et d'urgence,

garantir en permanence la circulation automobile

ARTICLE 4 - La société DELMONICO DOREL BETON déplacera ses véhicules à toute injonction de l'administration si les circonstances l'exigent.

ARTICLE 5 - Le présent arrêté sera affiché sur les véhicules et sur les lieux.

ARTICLE 6 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 7 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur Ermin KLJAJIZ, la société DELMONICO DOREL BETON, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont cHargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, J£ 19 mai 2026

Palli#égation,

Le Chef du ice Vie Citoye

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ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

Title le PUY

enVELAY SERVICE REGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/LC/740

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ANIMATIONS MUSICALES ESTIVALES 2026

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, VU l'arrêté municipal n° 26/LCH/780 du 11 mai 2026 instaurant la piétonnisation estivale en centre-ville, CONSIDERANT l'organisation des animations estivales 2026 programmées par la Ville, CONSIDERANT la nécessité de prendre toutes dispositions visant à faciliter le stationnement des véhicules des participants tout en préservant la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 — Dans le cadre des animations estivales situées place Cadelade, place du Clauzel, place du Martouret, espace Saint-Pierre, place du Plot, dans le jardin Henri Vinay et afin de permettre le bon déroulement de ces dernières prévues sur le domaine public, le stationnement sera interdit à tous véhicules :

+ sur trois emplacements de stationnement situés le long de la place Cadelade, en face du square Coiffier : le jeudi 6 août, le mardi 18 août et le samedi 29 août 2026, chaque jour de 8h à 24h ; * sur trois emplacements de stationnement situés rue du Collège (au plus près du coiffeur) : les lundi 3, mardi 4, jeudi 6, vendredi 7 et samedi 8 août 2026, chaque jour de 8h à 20h. e sur tous les emplacements de stationnement situés dans la partie haute de la rue Antoine Martin après le portail d'accès du bas, le samedi 29 août 2026, de 8h à 20h.

Ces emplacements ainsi libérés seront réservés pour le stationnement des véhicules des organisateurs proposant des animations.

ARTICLE 2 — Les véhicules en infraction avec les dispositions précitées seront mis en fourrière conformément

aux articles L 325 — 1 et R 417 — 10 du Code de la Route.

ARTICLE 3 - Les Services Techniques municipaux mettront en place la signalisation appropriée pour chaque animation programmée. Les organisateurs devront retirer les barrières en fin d'animation et les disposer sur le côté, sur le cheminement piéton ou sur le trottoir.

ARTICLE 4 — Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-

FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 5 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, les organisateurs et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 4 mai 2026

P/Le Maire,

Par dlégation,

Le Respon u service Vie Citoyenne,

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 21/05/2026

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

Title le PUY

enVELAY SERVICE REGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/LC/740

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ANIMATIONS MUSICALES ESTIVALES 2026

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, VU l'arrêté municipal n° 26/LCH/780 du 11 mai 2026 instaurant la piétonnisation estivale en centre-ville, CONSIDERANT l'organisation des animations estivales 2026 programmées par la Ville, CONSIDERANT la nécessité de prendre toutes dispositions visant à faciliter le stationnement des véhicules des participants tout en préservant la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 — Dans le cadre des animations estivales situées place Cadelade, place du Clauzel, place du Martouret, espace Saint-Pierre, place du Plot, dans le jardin Henri Vinay et afin de permettre le bon déroulement de ces dernières prévues sur le domaine public, le stationnement sera interdit à tous véhicules :

+ sur trois emplacements de stationnement situés le long de la place Cadelade, en face du square Coiffier : le jeudi 6 août, le mardi 18 août et le samedi 29 août 2026, chaque jour de 8h à 24h ; * sur trois emplacements de stationnement situés rue du Collège (au plus près du coiffeur) : les lundi 3, mardi 4, jeudi 6, vendredi 7 et samedi 8 août 2026, chaque jour de 8h à 20h. e sur tous les emplacements de stationnement situés dans la partie haute de la rue Antoine Martin après le portail d'accès du bas, le samedi 29 août 2026, de 8h à 20h.

Ces emplacements ainsi libérés seront réservés pour le stationnement des véhicules des organisateurs proposant des animations.

ARTICLE 2 — Les véhicules en infraction avec les dispositions précitées seront mis en fourrière conformément

aux articles L 325 — 1 et R 417 — 10 du Code de la Route.

ARTICLE 3 - Les Services Techniques municipaux mettront en place la signalisation appropriée pour chaque animation programmée. Les organisateurs devront retirer les barrières en fin d'animation et les disposer sur le côté, sur le cheminement piéton ou sur le trottoir.

ARTICLE 4 — Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-

FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 5 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, les organisateurs et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 4 mai 2026

P/Le Maire,

Par dlégation,

Le Respon u service Vie Citoyenne,

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 21/05/2026

Gite le PUY ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

enVELAY SERVICE REGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/LC/739

OBJET : AUTORISATION DE SONORISATION €" La

ANIMATIONS MUSICALES ESTIVALES 2026 © Es PROGRAMMATION VILLE DU PUY-EN-VELAY © wÀ LL, à Fe

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Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay, æ à ° d

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2,

VU le Code de la Santé Publique L 1311 — 1,

VU les décrets des 23 janvier, 18 avril 1995 et du 7 août 2017 relatifs à la lutte contre le bruit,

VU l'arrêté municipal du 25 mars 1993 qui prévoit des dérogations à l'interdiction générale d'utiliser des haut- parleurs fixes ou mobiles sur la voie publique,

VU l'article 3 de l'arrêté municipal du 16 avril 2020 portant réglementation permanente applicable aux débits de boissons,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation,

CONSIDÉRANT qu'il y a lieu, dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques, de prendre toute mesure préventive visant à assurer la tranquillité des concitoyens,

CONSIDÉRANT l'organisation d'animations estivales par la Ville du Puy-en-Velay et la nécessité d'installer une sonorisation pour chacune d'entre elles,

ARRÊTE

ARTICLE 1 — A l’occasion du programme des animations musicales estivales, la Ville du Puy-en-Velay est autorisée à installer une sonorisation aux dates, horaires et lieux comme indiqués dans le tableau ci-dessous :

Date Animation | ‘ Lieu Horaires

| Jazz Band Saint-Germain Place du Marché Couvert 8h30 à 13h30 FU 30 mai

| le = | 1! = Welcome Santiag : danse | Place du Clauzel | 9h30 à 13h samedi 13 juin | country |

| | | Pavanes et Capriols : danses | Place du Clauzel 9h à 12h30

samedi 20 juin renaissance + HIP HOP | Académie | |

Ecole de chant Thierry | Espace Saint-Pierre 46h30 à 21h jeudi 2 juillet Rothier : chansons françaises | et internationales | |

| |Cordes et Baguettes | Place du Marché Couvert 8h à 13h

samedi 4 juillet | Hip-Hop Académie : initiation, Place du Plot 16hà20h démonstration de break

dance

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51mardi 21 juillet

Interfolk « RDV avec Tahiti »

|

Interfolk « Echappée Belle

avec l'Indonésie »

Place du Plot

Place Cadelade

{16h30 à 19h00

| 19h30 à 21h30

jeudi 23 juillet

| vendredi 24 juillet

Interfolk « RDV avec la

Nouvelle-Zélande »

Place du Plot 16h30 à 19h00

Interfolk « Echappée belle

avec le Costa Rica »

Interfolk « RDV avec le Costa-Rica et la Camargue »

Place Cadelade

Place du Plot

19h30 à 21h30

16h30 à 19h00

Interfolk « RDV avec les Place du Plot 16h30 à 19h00 | samedi 25 juillet | BATUC'ADOS »

| | Groupe GORC-— | Centre-Ville : Place du Martouret, | 16h à 18h30 | déambulation musicale rue Saint-Pierre, rue Saint-Gilles

aller-retour, rue Saint-Jacques,

vendredi 31 juillet place du Marché Couvert, rue Pannessac et arrivée place du!

Martouret.

|

| Groupe GORC Pas de déambulation: En Fixe, | 10h à 12h

| | Place du Clauzel

Groupe GORC - En | Centre-Ville : Place du Martouret, 15h à 17h | samedi 1° août déambulation musicale rue Saint-Pierre,

aller-retour, rue

rue Saint-Gilles

Saint-Jacques,

place du Marché Couvert,

Pannessac et arrivée place du

rue

| Martouret.

| . . BILLY JINGLE : Musique des | Place du Plot 17h30 à 18h30 lundi 3 août cuivres

D JAZZ MUSETTE : Musique | Espace Saint-Pierre |17h30à18h30 | mardi 4 août des cuivres

ieudi 6 août FANFARE GRRIZZLI : Place du Plot 17h30 à 18h30

[Jeuar 8 aou Musique des cuivres

L . Orchestre Jean-François Place Cadelade 18h à 23h | jeudi 6 août MEZY |

|

vendredi 7 août | FUNKY BRASS : Musique | des cuivres Place du Clauzel 17h30 à 18h30

di 7 aoû | CDMDT 43 : Musique Place Cadelade 17h à 23h vendredi 7 août | traditionnelle | |

FANFAREDERUEDU Place du Clauzel 11h à 12h samedi 8 août CENDRE : Musique des

cuivres

mercredi 12 août Chorale à joie Espace Saint-Pierre 17h à 19h |

. | CDMDT 43 : Musique Place Cadelade 17h à 23h vendredi 14 août | traditionnelle |

|

= [Groupe FolkoriqueLE |Place Cadelade l20hà22h30 mardi 18 août VELAY : animations | | historiques vellaves

| WELCOME SANTIAG : Place Cadelade 19h à 22h30 jeudi 20 août danse country

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51 |vendredi 21 août

| CDMDT 43 : Musique

traditionnelle

Place Cadelade 17h à 23h

lundi 24 août | CHUCAO : Musique des Andes Espace Saint-Pierre 16h30 à 19h30

TITAN ET SES POTES : Kiosque du jardin Henri Vinay 15h30 à 20e | 4

vendredi 28 août traditionnelle

: - chansons françaises :

mardi 25 200 Renaud, Lavilliers, NS Brassens. © |

SKY ROAD : Musique Espace Saint-Pierre 188 20h mercredi 26 août |irlandaise ui ? Ü MAI

. x

CDMDT 43 : Musique Place Cadelade 17hà 23h

samedi 29 août

PESA MOTEMA : Danse

Africaine

Place du Clauzel 9h30 à 12h30

samedi 29 août

samedi 29 août

TANGO VOLCANIQUE DU

VELAY

Place Cadelade

Concert de la Chaise-Dieu

dimanche 30 août

Groupe Folklorique LES. :

CHIBOTTES : animations

historiques vellaves

Kiosque du jardin Henri Vinay

19h à 23h

16h à 19h

Kiosque du jardin Henri Vinay 13h à 18h

samedi 5

septembre

| samedi 5

| septembre

JAZZ EN VELAY

renaissance

Pavanes et Capriols : danses | Place du Plot

Place du Clauzel 9h30 à 12h30

17h à 19h

ARTICLE 2 — L'intensité sonore devra respecter les dispositions des articles R 1336-4 et suivants du Code de la Santé Publique, portant sur la lutte contre le bruit, et ne devra pas, en tout état de cause, porter atteinte à la tranquillité publique et à la santé de l'homme.

Avant toute diffusion musicale, les organisateurs prendront contact avec le Délégué Régional de la SACEM.

ARTICLE 3 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 4 -— Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, le service évènementiel de la Ville, les organisateurs des animations musicales et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51

Fait au Puy-en-Velay, le 13 mai 2026

Le Maire,

Pâr délégation

Le Responsablb du servjg€ Vie Citoyenne,

Jea rançois PERBETPublié sur le site le 21/05/2026

ÊTÉ L lle le PUY ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

enVELAY SERVICE REGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/LC/712 un DE LA à

x OBJET : AUTORISATION DE SONORISATION kŸ % FÊTE DES VOISINS - CENTRE-VILLE - VENDREDI 29 MAL 2026 ei

i j Oil uu- r Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay, œ LU MAI 2026 ©

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, © a VU le Code de la Santé Publique L 1311 — 1,

VU les décrets des 23 janvier, 18 avril 1995 et du 7 août 2017 relatifs à la lutte contre le bruit, VU l'arrêté municipal du 25 mars 1993 qui prévoit des dérogations à l'interdiction générale d'utiliser des haut- parleurs fixes ou mobiles sur la voie publique,

VU l'article 3 de l'arrêté municipal du 16 avril 2020 portant réglementation permanente applicable aux débits de boissons,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, CONSIDERANT la demande présentée par le Service Jeunesse et Animation de la vie sociale, Maison de quartier du Centre-Ville, situé au Centre Roger Fourneyron, 31 boulevard de la République, 43000 LE PUY- EN-VELAY,

CONSIDÉRANT qu'il y a lieu, dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques, de prendre toute mesure préventive visant à assurer la tranquillité des concitoyens,

ARRÊTE

ARTICLE 1 — A l'occasion de l'organisation de la Fête des voisins en Centre-Ville, le Service Jeunesse et Animation de la vie sociale est autorisé à installer une sonorisation sur les cinq emplacements situés en face du local « Le P'tit Café », place du Marché Couvert, le vendredi 29 mai 2026 de 19h à 22h30.

ARTICLE 2 — L'intensité sonore devra respecter les dispositions des articles R 1336-4 et suivants du Code

de la Santé Publique, portant sur la lutte contre le bruit, et ne devra pas, en tout état de cause, porter atteinte à la tranquillité publique et à la santé de l'homme.

Avant toute diffusion musicale, le cas échéant, le centre socio-culturel prendra contact avec le Délégué

Régional de la SACEM.

ARTICLE 3 — Le Service Jeunesse et Animation de la vie sociale est chargé de prendre toutes mesures

visant à assurer des conditions optimales de sécurité pour l'ensemble des usagers du domaine public. Tout manquement à ces règles d'usage entraînerait inévitablement sa responsabilité, et en cas de contrôle le retrait de l'autorisation de sonorisation.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 5 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique et le Service Jeunesse et Animation de la vie sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 28 avril 2026

P/Le Maire,

Par délégation,

Le Responsable du service Vie Cit6yenne,

Jean-Frañçofs PERBET

D _ | \ | HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 21/05/2026

&

Ville le PUY

enVELAY

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 26/LC/711

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT FÊTE DES VOISINS - CENTRE-VILLE - VENDREDI 29 MAI 2026

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2,

VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par le Service Jeunesse et Animation de la vie sociale, Maison de quartier du Centre-Ville, situé au Centre Roger Fourneyron, 31 boulevard de la République, 43000 LE PUY- EN-VELAY,

CONSIDÉRANT l'organisation de la Fête des voisins 2026 en Centre-Ville, CONSIDÉRANT la nécessité de sécuriser le périmètre de la manifestation et de prendre toutes dispositions visant à assurer la sécurité de l’ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 -— En raison de la Fête des voisins organisée en Centre-Ville, le vendredi 29 mai 2026, les mesures suivantes seront mises en place :

- De 17h à 19h : le stationnement sera interdit à tous véhicules sur quatre emplacements situés sur la Place du Greffe.

- De 18h à 20h: le stationnement sera interdit à tous véhicules sur deux emplacements situés face au n° 20 rue des Cordelières, sur la Place des Droits de l'Homme.

- De 19h à 23h: le stationnement sera interdit à tous véhicules sur les cinq emplacements situés en face du local « Le P'tit Café », Place du Marché Couvert.

Ces emplacements ainsi libérés seront réservés pour les besoins des organisateurs.

Aussi, afin de garantir la sécurité de l’ensemble des participants, les organisateurs veilleront à ne pas empiéter sur les voies de circulation précitées dans l’article 1.

ARTICLE 2 - Les Services Techniques Municipaux mettront en place la signalisation appropriée.

ARTICLE 3 — Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 4 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, le Service Jeunesse et Animation de la vie sociale et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 28 avril 2026

P/Le Maire,

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51