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Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Cambo-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2023.03.08 liste des deliberations)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE CAMBO-LES-BAINS
Département des Pyrénées-Atlantiques |
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL |
DU 8 MARS 2023 |
L’an deux mille vingt-trois, le huit mars, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Christian DEVEZE, Maire. La séance a été ouverte à 19 heures.
Etaient présents: M. Christian Devèze, Maire, Mme Eliane Aïizpuru, M. Jean-Noël
Magis, Mme Yolande Huguenard, M. Didier Irastorza, Mme Marie Aristizabal, M. Robert Poulou (jusqu’à 20h), Mme Christiane Hargain-Despéries, M. Vincent Goytino, adjoints, Mme Véronique Cadepond-Larronde, Mme Corinne Othatceguy (jusqu’à 19h57), M. Jean-Paul Eyherachar, Mme Nicole Amestoy, Mme Isabelle Ayerbe (à partir de 19h30), M. Roger Barbier, Mme Bernadette Remeau, M. Peio Etcheleku, M. Jean- François Lacosta, Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz, M. Jean-Paul Alaman, Mme Amaiïa Beyrie, Mme Lilian Hirigoyen, M. Alain Boscq, conseillers municipaux.
Absents ou Excusés : M. Jean-Jacques Lassus, Mme Maud Gastigard, M. Sébastien Carre, Mme Carmen Gonzalez, Mme Nathalie Aïçaguerre, conseillers municipaux.
Procuration: M. Robert Poulou à Mme Bernadette Remeau (à partir de 20h), Mme Corinne Othatceguy à Mme Yolande Huguenard (à partir de 19h57), M. Jean-Jacques Lassus à M. Vincent Goytino, Mme Isabelle Ayerbe à M. Jean-Paul Eyherachar {jusqu’à 19h30), Mme Maud Gastigard à Mme Véronique Cadepond-Larronde, M. Sébastien Carre à M. Christian Devèze, Mme Carmen Gonzalez à Mme Christiane Hargain-Despéries, Mme Nathalie Aïçaguerre à Mme Argitxu Hiriart-Urruty.
— Désignation du secrétaire de séance.
A l’unanimité des membres présents, M. Jean-Paul Eyherachar est élu secrétaire de séance.
Délibération | Objet Décision Approbation des procès-verbaux des Conseils Adopté à
UNSS {municipaux des 7 novembre et 21 décembre 2022. | l’unanimité
| Communication des décisions prises par M. le
| Maire par délégation du Conseil municipal._ | Dontacte |
20230308-002 Transfert de compétence réseau de chaleur au Adopté à Ja
| 7 _|TE64. |" majorité
Liste des délibérations CM du 8 mars 2023 Page 1 sur 3 20230308-003
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| 20230308-011A
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| 20230308-011E
20230308-011F
| 2023-03-08-012
20230308-013A
20230308-013B
20230308-013C
20230308-013D
| Elargissement de la voie chemin d'Harizkasuia :
acquisition parcelle et transfert dans le domaine Adopté à
ublic. l’unanimité P —_—— Attribution bourses communales d'enseignement | Adopté à
supérieur au titre de l'année 2022-2023. l’unanimité
CAPB : adhésion de la commune à la SPL Pays | Adopté à la
Basque Aménagement. oo majorité
CAPB : partage du produit communal de la taxe LL x LAC AGE Adopté à la foncière sur les propriétés bâties des nouvelles eur tant ture . . majorité zones d'activités économiques communautaires.
Charte européenne pour l'égalité entre les Adopté à ||
| femmes et les hommes. | lunanimité|
ALSH : convention avec le SIVU Artzamendi Lx . . Adopté à | pour la fourniture de repas au service Enfance , eur . l’unanimité Jeunesse Education. | |
| ALSH : convention tripartite avec la Commune, zx x x . Adopté à le Département 64 et le collège Errobi pour la eur 3 | , , l’unanimité | fourniture des repas du mercredi.
Contribution en soutien aux populations victimes | Adopté à
| des séismes en Turquie et Syrie. l’unanimité
Personnel : création d’un emploi non permanent Adopté à
pour accroissement saisonnier d'activité-service ; pren au: sur | l’unanimité |bâtiments festivités. |
Personnel : création d'emplois non permanents Adopté à
pour accroissement saisonnier d'activité-service , prea . l’unanimité
entretien des locaux. _ | £ ° 1e | Personnel : création d’un emploi non permanent Adopté à
pour accroissement saisonnier d'activité-service , pret : : l’unanimité propreté urbaïne. | |
| Personnel : création d’un emploi non permanent Adopté à |
pour accroissement saisonnier d'activité-service ; pret l’unanimité espaces verts Arnaga. _ |
Personnel : création d’un emploi non permanent Adopté à
pour accroissement saisonnier d'activité-service , pren AUS l’unanimité médiathèque. L _
Personnel : création d'emplois non permanents Adopté à
pour accroissement saisonnier d'activité-service ; per | : l'unanimité | |musée Arnaga. |
Personnel : création d'emplois non permanents Adopté à
pour accroissement temporaire d'activité-service |., pret | ï l’unanimité | musée Arnaga. |
Personnel : création d’un emploi permanent- Adopté à
service espaces verts. __|l’unanimité
Personnel : création d’un emploi permanent- Adopté à
service bâtiments. ____ |Punanimité
Personnel : création d’un emploi permanent- | Adopté à |
| service administratif. l’unanimité |
| Personnel : création d’un emploi permanent- Adopté à
| service enfance jeunesse éducation. l’unanimité
Liste des délibérations CM du 8 mars 2023 Page 2 sur 3 | . Fr . , - _ Fr x
| 20230308-013E Personnel : création d’un emploi permanent Adopté à service musée d’Arnaga. l’unanimité | ———— : : _ — 20230308-013F Personnel : Don d’un emploi permanent Adopté à service musée d’Arnaga. _. |[lPunanimité,
20230308-014 Budget principal : bilan des acquisitions et Adopté a ns _ cessions 2022. l’unanimité - _—— | za 20230308-015 Budget annexe CAVEaUx columbariums : bilan des Adopté à acquisitions et cessions 2022. _____|lunanimité
20230308-016 Budget principal : vote du compte de gestion Adopté à 7 7 |2022. _. l’unanimité|
20230308-017 Budget annexe CAVEAUX columbariums : vote du Adopté à compte de gestion 2022. __.. |[l’unanimité
20230308-018 Budget principal : vote du compte administratif Adopté à la mets 2022. majorité Budget annexe caveaux columbariums : vote du Adopté à
| 20230308-019 compte administratif 2022. |Punanimité
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Publié sur le site internet et affiché sur les panneaux de la commune
le 14 mars 2023
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