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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Cambo-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2024.04.15 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE CAMBO-LES-BAINS
| Département des Pyrénées-Atlantiques
_ LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 15 AVRIL 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quinze avril, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Christian DEVEZE, Maire. La séance a été ouverte à 19 heures 30.
Etaient présents : M. Christian Devèze, Maire, Mme Eliane Aïzpuru, M. Jean-Noël
Magis, Mme Yolande Huguenard, M. Didier Irastorza, Mme Marie Aristizabal, M. Robert Poulou, Mme Christiane Hargain-Despéries, M. Vincent Goytino, adjoints, Mme Véronique Cadepond-Larronde, Mme Corinne Othatceguy, M. Jean-Paul Eyherachar, Mme Nicole Amestoy, Mme Maud Gastigard, M. Roger Barbier, Mme Bernadette Remeau, M. Sébastien Carre, M. Peio Etxeleku, Mme Argitxu Hiriart- Urruty, M. Philippe Bacardatz, Mme Nathalie Aïçaguerre, M. Jean-Paul Alaman, Mme Amaïia Beyrie, M. Alain Boscq, M. Xabier Heguy, conseillers municipaux.
Absents ou Excusés : M. Jean-Jacques Lassus, Mme Isabelle Ayerbe, Mme Carmen
Gonzalez, M. Jean-François Lacosta, conseillers municipaux.
Procuration : M. Jean-Jacques Lassus à M. Vincent Goytino ; Mme Isabelle Ayerbe à Mme Yolande Huguenard ; Mme Carmen Gonzalez à Mme Christiane Hargain- Despéries ; M. Jean-François Lacosta à M. Peio Etxeleku.
— Désignation du secrétaire de séance.
A l’unanimité des membres présents, M. Jean-Paul Eyherachar est élu secrétaire de séance.
Délibération | Objet | —— = ; : : 20240415-001 Validation du caractère d’urgence de la convocation du Conseil
municipal.
ADOPTE À L’'UNANIMITE
20240415-002 Motion de soutien aux maires et élus locaux victimes d’agression.
ADOPTE À LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Votes contre : Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz,
Mme Nathalie Aïçaguerre, Mme Amaïia Beyrie, M. Alain Boscq, M.
Xabier Heguy,
|_ Absentions : M. Jean-Paul Alaman, M. Peio Etxeleku (avec pouvoir) ,
Liste des délibérations CM du lundi 15 avril 2024 20240415-003 Approbation procès-verbal du Conseil municipal du 28 février 2024.
ADOPTE À L’UNANIMITE
20240415-004
20240415-005
ALSH : convention de financement de la fréquentation d’UDA
LEKU par les enfants de la commune.
ADOPTE À L’UNANIMITE
Impôts locaux : fixation des taux.
ADOPTE À LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Votes contre : Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz,
Mme Nathalie Aïçaguerre, M. Jean-Paul Alaman, Mme Amaia
Beyrie, M. Alain Boscq, M. Xabier Heguy, M. Peio Etxeleku (avec
_ 7 pouvoir).
20240415-006 | Avance remboursable au profit du SIVU Artzamendi.
ADOPTE À L’'UNANIMITE
20240415-007 | Subvention aux associations.
ADOPTE A L’UNANIMITE |
20240415-008 | Subvention au C.C.A.S. |
ADOPTE À L’UNANIMITE
20240415-009 | Subvention à la Caisse des écoles. |
| ADOPTE A L’'UNANIMITE
| 20240415-010 Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus.
DONT ACTE
| 20240415-011 Finances : fongibilité des crédits en M57.
ADOPTE A L’UNANIMITE
20240415-012 Budget principal : affectation du résultat 2023.
ADOPTE À LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Votes contre : Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz,
Mme Nathalie Aïçaguerre, M. Jean-Paul Alaman, Mme Amaia
Bevyrie, M. Alain Boscq, M. Xabier Heguy. |
20240415-013 Budget annexe caveaux columbariums: affectation du résultat 2023.
ADOPTE À L’'UNANIMITE
Liste des délibérations CM du lundi 15 avril 2024 20240415-014
| 20240415-015
|
|
20240415-016
20240415-017
| Budget principal : vote du budget primitif 2024.
ADOPTE À LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Votes contre : Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz,
Mme Nathalie Aïçaguerre, M. Jean-Paul Alaman, Mme Amaia
Beyrie, M. Alain Boscq, M. Xabier Heguy, M. Peio Etxeleku (avec
pouvoir).
Autorisations de Programmes / Crédits de Paiement 2024.
ADOPTE À LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Votes contre : Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz,
Mme Nathalie Aïçaguerre, M. Jean-Paul Alaman, Mme Amaia
Beyrie, M. Alain Boscq, M. Xabier Heguy.
Autorisations de Programmes et d’Engagement dans le cadre des
dépenses imprévues.
ADOPTE À L’'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Absentions : Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz,
Mme Nathalie Aïçaguerre, M. Jean-Paul Alaman, Mme Amaia
Beyrie, M. Alain Boscq, M. Xabier Heguy.|
Budget annexe caveaux columbariums : vote du budget primitif
2024,
ADOPTE À L’'UNANIMITE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h39
Publié sur le site internet et affiché sur les panneaux de la commune
le 19 avril 2024
Liste des délibérations CM du lundi 15 avril 2024