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Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Cambo-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2023.07.05 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE CAMBO-LES-BAINS
Département des Pyrénées-Atlantiques
_ LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 JUILLET 2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juillet, le Conseil municipal dûment convoqué,
s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Christian DEVEZE, Maire. La
séance a été ouverte à 19 heures.
Etaient présents : M. Christian Devèze, Maire, Mme Eliane Aizpuru, M. Jean-Noël
Magis, Mme Yolande Huguenard, M. Didier [rastorza, Mme Marie Aristizabal, M.
Robert Poulou, Mme Christiane Hargain-Despéries, M. Vincent Goytino (à partir de 20h42), adjoints, Mme Véronique Cadepond-Larronde, Mme Corinne Othatceguy, M. Jean-Paul Eyherachar, Mme Nicole Amestoy, Mme Isabelle Ayerbe (à partir de
19h32), M. Roger Barbier, Mme Bernadette Remeau, M. Sébastien Carre (jusqu’à
21h03), M. Peio Etcheleku, M. Jean-François Lacosta, Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz, Mme Näthalie Aïçaguerre, M. Jean-Paul Alaman, Mme
Amaia Beyrie, Mme Lilian Hirigoyen, M. Alain Boscq, conseillers municipaux.
Absents ou Excusés : M. Vincent Goytino (jusqu’à 20h42) adjoint, M. Jean-Jacques
Lassus, Mme Isabelle Ayerbe (jusqu’à 19h32), Mme Maud Gastigard, M. Sébastien
Carre (à partir de 21h03), conseillers municipaux.
Procuration : M. Vincent Goytino à M. Jean-Noël Magis (jusqu’à 20h42), M. Jean-
Jacques Lassus à M. Christian Devèze, Mme Isabelle Ayÿerbe à Mme Yolande
Huguenard (jusqu’à 19h32), Mme Maud Gastigard à Mme Véronique Cadepond- Larronde, M. Sébastien Carre à Mme Eliane Aizpuru à (partir de 21h03).
— Désignation du secrétaire de séance.
A l'unanimité des membres présents, Mme Véronique Cadepond-Larronde est élue
secrétaire de séance.
| Délibération | Objet |
20230705-001 Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 31 | mars et 14 avril 2023
ADOPTE À L’UNANIMITE
Communication des décisions prises par M. le Maire par
délégation du Conseil municipal.
—
DONT ACTE
Liste des délibérations CM du 5 juillet 2023 Page 1 sur 3 vw 20230705-002 |
20230705-003
20230705-004
Validation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
ADOPTE À L’UNANIMITE
APGL : adhésion au Service Intercommunal du Patrimoine et de l'Architecture.
ADOPTE A LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention : Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz,
Mme Nathalie Aïçaguerre, M. Jean-Paul Alaman, Mme Amaia
Beyrie, Mme Lilian Hirigoyen, M. Alain Boscq|
APGL: convention pour les interventions du Service Intercommunal Voirie Réseaux Aménagement.
ADOPTE À L’'UNANIMITE
20230705-005 ALSH : tarification vacances ados.
ADOPTE À LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention : Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz,
Mme Nathalie Aïçaguerre, M. Jean-Paul Alaman, Mme Amaia
Beyrie, Mme Lilian Hirigoyen, M. Alain Boscq
20230705-006 | ALSH : tarification au 1% septembre 2023.
ADOPTE A LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention : Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz,
Mme Nathalie Aïçaguerre, M. Jean-Paul Alaman, Mme Amaia
Beyrie, Mme Lilian Hirigoyen, M. Alain Boscq
20230705-007 Marché non sédentaire : révision du règlement.
| oc ADOPTE A L’UNANIMITE
20230705-008 | Gendarmerie : avenant n°1 au bail — révision triennale du loyer.
| | ADOPTE À L’UNANIMITE
20230705-009 | Trésor public : renouvellement bail. a
ADOPTE À L’UNANIMITE
| 20230705-010 | EPFL : mandat de négociation.
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20230705-011 CAPB : approbation des rapports de la Commission Locale | d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
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20230705-012 CAPB : autorisation de passage sur les voies communales du GR®8 Tour du Labourd.
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| 20230705-013A TE64 : Enfouissement des réseaux — chemin de Macaye —| programme « Génie Civil Communications Electroniques »
ADOPTE À L’'UNANIMITE
20230705-013B
|
| 20230705-013C
| rénovation Eclairage Public
TE64: Enfouissement des réseaux — chemin de Macaye —
ADOPTE À L’UNANIMITE
programme Article 8.
ADOPTE À L’'UNANIMITE
Liste des délibérations CM du $ juillet 2023 Page 2 sur 3 20230705-014 Personnel: création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité.
ADOPTE À L'UNANIMITE
20230705-015A Personnel: création d’un emploi permanent d’agent de médiathèque.
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20230705-015B Personnel: création d’un emploi permanent de chargé d'entretien des locaux.
ADOPTE À L’'UNANIMITE
| 20230705-015C
|
L_
Personnel: création d’un emploi permanent d’agent d'exploitation et d’entretien de la voirie et des réseaux.
ADOPTE À L’'UNANIMITE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50
Christian DEVEZE
Maire de Cambo-les-Bains
Publié sur le site internet et affiché sur les panneaux de la commune
le 12 juillet 2023
Liste des délibérations CM du 5 juillet 2023 Page 3 sur 3 v