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Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Saint-Paul-lès-Dax.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
Saint
paul SATA [ès DaX
Lieu d'autres possibles Saint-Paul-lès-Dax, le 7 avril 2023
Monsieur le Président
a l'honneur de vous convier à la réunion du C.C.AsS. de Saint-Paul-lès-Dax qui se réunira :
le vendredi 14 avril 2023
àa18h
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Salle du conseil municipal
Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 Mars 2023.
Affaires financières
2023-04-1 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal C.C.AsS.
2023-04-2 - Examen et vote du compte administratif 2022 du budget C.C.A.S. et son annexe. 2023-04-3 - Reprise des résultats 2022 du budget C.C.A.S.
2023-04-4 - Examen et vote du budget primitif 2023 C.C.A.S. et son annexe. 2023-04-5 - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023. 2023-04-6 -Versement d'une subvention exceptionnelle du C.C.A.S. aux E.H.P.AUD l'Oustaou et Marie Paticat.
2023-04-7 - Admissions en non-valeur et créances irrécouvrables sur le budget C.C.A.sS.
2023-04-8 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Construction M.AsS. 2023-04-9 - Examen et vote du compte administratif 2022 du budget Construction M.AS. et son
annexe. |
2023-04-10 - Reprise des résultats 2022 du budget Construction M.ASs.
2023-04-11 - Examen et vote du budget primitif 2023 Construction M.A.S. et son annexe. 2023-04-12 - Examen et vote du budget primitif 2023 E.H.P.A.D. l'Oustaou et son annexe. 2023-04-13 - Admissions en non-valeur et créances irrécouvrables sur le budget E.H.P.A.D Oustaou. 2023-04-14 - Examen et vote du budget primitif 2023 E.HP.A.D. Marie Paticat et son annexe. 2023-04-15 - Constitution de provisions pour dépréciation des comptes de tiers sur le budget E.H.P.A.D Marie Paticat.
2023-04-16 - Admissions en non-valeur et créances irrécouvrables sur le budget E.H.P.AD Marie Paticat.
Délégation de pouvoirs
2023-04-17 - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.
RAZUS
Président du (C.A.S. de SÂint-Paul-lè DZ