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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mont-de-Marsan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Budget, Institutions publiques,
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 22 avril 2026
Procès-verbal de la séance du 27 mars
Compte rendu des décisions du Maire.
Communication – état des indemnités des élus pour l’année 2025.
I – Finances
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 :
• du budget principal,
• du budget annexe crématorium,
• du budget annexe des pompes funèbres municipales,
• du budget annexe géothermie,
• du budget annexe du Projet de Rénovation Urbaine (PRU), • du budget annexe de la régie des fêtes et animations,
• du budget annexe self bosquet,
• du budget annexe parcs de stationnement,
• du budget annexe ZAC du Peyrouat.
Affectation des résultats 2025 :
• du budget annexe crématorium,
• du budget annexe du Projet de Rénovation Urbaine (PRU), • du budget annexe self bosquet,
• du budget annexe parcs de stationnement,
• du budget annexe ZAC du Peyrouat.
Adoption du budget primitif 2026 :
• du budget principal,
• du budget annexe crématorium,
• du budget annexe des pompes funèbres municipales,
• du budget annexe géothermie,
• du budget annexe du Projet de Rénovation Urbaine (PRU), • du budget annexe de la régie des fêtes et animations,
• du budget annexe self bosquet,
• du budget annexe parcs de stationnement,
• du budget annexe ZAC du Peyrouat.
Vote des taux de fiscalité 2026 – Budget principal Ville.
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – exercice budgétaire 2026.
Virement de subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes –Exercice budgétaire 2026.
Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP).
II – Vie locale
Tableau des subventions à verser aux associations – Exercice 2026. Attribution d’une subvention à l’Amicale des Fêtes et Quartiers – Exercice 2026. Attribution d’une subvention à l’association Orchestre Montois – Exercice 2026. Attribution d’une subvention au Comité d’œuvre Sociales et Sportives (COSS) – Exercice 2026.
Attribution d’une subvention à l’Etoile Sportive Montoise (ESM) – Exercice 2026.
III – Affaires générales
Création et désignation des membres pour la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
Adoption du règlement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Ville de Mont de Marsan.
Proposition de contribuables susceptibles d’être désignés à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Désignation des membres des commissions thématiques municipales – modification.
Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie Municipale des Fêtes et Animations – modification.
Désignation des membres de la commission taurine extra-municipale.
IV – Ressources humaines
Mise à jour du tableau des emplois.
V – Stratégie territoriale
Signature de promesse de convention d’occupation temporaire pour l’installation et la maintenance d’ombrières photovoltaïques.
Questions diverses.