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Déliberation - 28 09 2012 ODJ33
Déliberation - 28 09 2012 ODJ25
Document publié le Vendredi 28 septembre 2012 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 28 09 2012 ODJ25)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 septembre 2012 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt huit septembre deux mille douze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 septembre 2012, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Odile SAUGUES, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jacqueline CHAPON à Alain MARTINET, Odile VIGNAL à Yves REVERSEAU, Pascal GENET à Isabelle LAVEST, Patricia AUCOUTURIER à Cyril CINEUX, Michel FANGET à Christine PERRET
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Monsieur Bernard DANTAL donne pouvoir à Monsieur Jacques LANOIR et quitte la séance avant le vote de la question n°2. Monsieur Louis VIRGOULAY donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN et quitte la séance avant le vote de la question n°2. Madame Odile SAUGUES quitte la séance avant le vote de la question n°3. Madame Christine DULAC-ROUGERIE donne pouvoir à Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA et quitte la séance avant le vote de la question n°3.
Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n°5. Monsieur Christophe BERTUCAT donne pouvoir à Monsieur Jérôme GODARD et quitte la séance avant le vote des vœux. Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote des vœux.
Madame Chantal MERCIER-COURTY quitte la séance avant le vote du vœu relatif aux liaisons ferroviaires. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n°7. Mesdames et Messieurs Nicole BARBIN, Cyril CINEUX, Jean-Michel DUCLOS, Jacques LANOIR, Alain LAFFONT, Corinne NAJIM, Bruno SLAMA quittent la séance avant le vote de la question n°7 (fin de validité des pouvoirs de Madame Patricia AUCOUTURIER et Monsieur Bernard DANTAL).
Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote avant le vote de la question n°26. Monsieur Guy BALLET quitte la séance avant le vote avant le vote de la question n°27. ----------------------------------------------------
Rapport N° 25
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
----------------------------------------------------
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 24/04/2009, reçue en Préfecture du Puy de Dôme le 04/05/2009, donnant délégation à M. le Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quelque soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d’avenants.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis dans le Code des Marchés Publics.
Il vous est demandé, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de ces décisions. Recensement des décisions du Maire
N° marché Objet Titulaire Adresse Montant HT attribué Montant mini HT/Q Montant maxi HTQ Date décision Nature (F-S -T)
TRAVAUX
12-136PA Mise en sécurité et réfection sanitaire GS HERRIOT Lot 1 Maçonnerie Entreprise DUGOUR
Luzet
63530 VOLVIC
21 121,40 11/06/2012 T
12-137PA Mise en sécurité et réfection sanitaire GS HERRIOT Lot 2 plâtrerie peinture MAZET
31 rue des Ronzières
63000 CLERMONT FD
21 844,41 11/06/2012 T
12-138PA Mise en sécurité et réfection sanitaire GS HERRIOT Lot 3 Menuiserie bois SL MENUISERIE
71 rue de la Glacerie
03100 MONTLUCON
25 310,90 11/06/2012 T
12-139PA Mise en sécurité et réfection sanitaire GS HERRIOT Lot 4 Plomberie sanitaire ENERGELYS
26 rue des Sauzes
63170 AUBIERE
12 172,64 11/06/2012 T
12-140PA Mise en sécurité et réfection sanitaire GS HERRIOT Lot 5 Sols scellés IDEE TRAVAUX
20 avenue Jean Jaurès
43100 BRIOUDE
5 483,22 11/06/2012 T
12-141PA Mise en sécurité et réfection sanitaire GS HERRIOT Lot 6 Menuiserie métallique ETS BIENNIER & Nicolas
8 rue des varennes
63170 AUBIERE
20 505,50 11/06/2012 T
12-144MS Marché subs renouvellement réseaux eau assnt lot 1 travaux rue de Paradis
Grpt
EHTP/ROBINET/EBL/GRAVIERE
Mandataire ROBINET
76 rue de la Parlette
63000 CLERMONT FD
75 119,50 25/05/2012 T
12-150PA
Remplacement sols sportifs divers gymnases
municipaux
Lot 1 Gymnase René Soulier
AUBONNET SA
58 Bis rue de Charlieu
69470 COURS LA VILLE
55 733,95 12/06/2012 T
12-151PA
Remplacement sols sportifs divers gymnases
municipaux
Lot 2 Complexe sportif des Cézeaux
MONDO France
141 Avenue de la République
93806 EPINAY SUR SEINE
15 659,75 12/06/2012 T
12-171PA
Travaux de mise en sécurité et réfection des
sanitaires du GS Ferdinand Buisson
Lot 1 : Démolition et Gros œuvre
DUGAIT Bernard
63110 BEAUMONT 22 341,30 05/06/2012 T
12-171PA
Travaux de mise en sécurité et réfection des
sanitaires du GS Ferdinand Buisson
Lot 2 : Menuiserie bois
FERREYROLLES
63100 CLERMONT FERRAND 30 500,00 05/06/2012 T 12-171PA
Travaux de mise en sécurité et réfection des
sanitaires du GS Ferdinand BuissonLot 3 :
Plâtrerie peinture
DA CUNHA63050 CLERMONT
FERRAND 50 032,00 05/06/2012 T
12-171PA
Travaux de mise en sécurité et réfection des
sanitaires du GS Ferdinand Buisson
Lot 4 : Carrelage faïence
CARREAUVERGNE
63100 CLERMONT FERRAND 13 422,77 05/06/2012 T
12-171PA
Travaux de mise en sécurité et réfection des
sanitaires du GS Ferdinand Buisson
Lot 5 : Plomberie sanitaire
CELIUM ENERGIES CENTRE
63000 CLERMONT FERRAND 12 346,90 05/06/2012 T
12-162PA
Maison de quartier Fontaine du Bac :
Réaménagement des locaux du centre de Loisirs
École Victor Hugo
Lot 1 : Maçonnerie Démolition
DUGAIT Bernard
63110 BEAUMONT 21 047,00 05/06/2012 T
12-163PA
Maison de quartier Fontaine du Bac :
Réaménagement des locaux du centre de Loisirs
École Victor Hugo
Lot 2 : Menuiseries extérieures métalliques
COSTON
63340 NONETTE 14 818,02 05/06/2012 T
12-164PA
Maison de quartier Fontaine du Bac :
Réaménagement des locaux du centre de Loisirs
École Victor Hugo
Lot 3 : Menuiseries intérieures bois
FERREYROLLES
63100 CLERMONT FERRAND 21 226,00 05/06/2012 T
12-165PA
Maison de quartier Fontaine du Bac :
Réaménagement des locaux du centre de Loisirs
École Victor Hugo
Lot 4 : Plâtrerie peinture faux plafonds
CHARTRON FINITION
BATIMENT
63000 CLERMONT FERRAND
23 967,21 05/06/2012 T
12-166PA
Maison de quartier Fontaine du Bac :
Réaménagement des locaux du centre de Loisirs
École Victor Hugo
Lot 5 : Carrelage faïence
GRPE BERNARD - SEA
03 CREUZIER LE NEUF 7 416,30 05/06/2012 T
12-167PA
Maison de quartier Fontaine du Bac :
Réaménagement des locaux du centre de Loisirs
École Victor Hugo
Lot 6 : Sols plastiques
GRPE BERNARD AUVERGNE
SOLEMUR
63200 MOZAC
6 766,40 05/06/2012 T
12-168PA
Maison de quartier Fontaine du Bac :
Réaménagement des locaux du centre de Loisirs
École Victor Hugo
Lot 1 : Maçonnerie Démolition
CELIUM ENERGIES CENTRE
63000 CLERMONT FERRAND 15 564,00 05/06/2012 T
12-169PA
Maison de quartier Fontaine du Bac :
Réaménagement des locaux du centre de Loisirs
École Victor HugoLot 1 : Maçonnerie Démolition
EYMARD63370 LEMPDES 8 925,29 05/06/2012 T 12-201MS
Marché subséquent pour les travaux d'eau et
d'assainissement rue Lamartine
Lot 1 : Technicité normale
ROBINET/EHTP/EBL/GRAVIERE 243 989,00 18/06/2012 T
12-202MS
Marché subséquent pour les travaux d'eau et
d'assainissement Quartier la Gauthière
Lot 2 : Technicité forte
SADE
214 avenue Jean Mermoz
63100 CLERMONT FERRAND
TF : 1 6665
444,10
TC : 1 042 976,00
19/06/2012 T
12-208MS Marché subséquent pour travaux éclairage public Cours SABLON SPIE SUD EST
Rue René Panhard
63118 CEBAZAT
19 158,88 04/07/2012 T
12-209MS Modernisation des Chaufferie ds div bat, Lot 1 Sce Technique CELIUM ENERGIES CENTRE
14 rue des Ronzières
63000 CLERMONT FERRAND
46 701,50 28/06/2012 T
12-210MS Modernisation des Chaufferie ds div bat, Lot 2 GS Jules MICHELET CELIUM ENERGIES CENTRE
14 rue des Ronzières
63000 CLERMONT FERRAND
76 793,95 28/06/2012 T
12-211MS Modernisation des Chaufferie ds div bat, Lot 3 GS Jean MOULIN AXIMA SEITHA
18 bd Alsace Lorraine
03300 CUSSET
29 500,00 13/07/2012 T
12-212MS Modernisation des Chaufferie ds div bat, Lot 4 GS Jean BUTEZ CELIUM ENERGIES CENTRE
14 rue des Ronzières
63000 CLERMONT FERRAND
29 341,31 28/06/2012 T
12-213MS
Marché subséquent pour les travaux d'eau et
d'assainissement place Delille
lot 1 : technicité normale
Lyonnaise des Eaux / CELIUM
Energies
98 bd Gustave Flaubert
63000 Clermont Ferrand
316 802,00 25/06/2012 T
12-222MS
Marché subséquent pour les travaux d'eau et
d'assainissement Clémentel - Sous les Vignes
Lot 2 : forte technicité
EUROVIA DALA / LMTP
222 avenue Jean Mermoz
63039 CLERMONT FERRAND
1 756 931,40 04/07/2012 T
12-227PA Réfection de la cour élémentaire du groupe scolaire Diderot EUROVIA DALA
222 avenue Jean Mermoz
63039 CLERMONT FERRAND
44 561,00 10/07/2012 T
12-230MS Marché subséquent voirie (trx sup 120 000€TTC) Travaux rue d'AMBOISE SACER SUD EST Rte de Lyon - 63370 LEMPDES 185 380,00 10/07/2012 T
12-236PA Travaux GS P et M Curie accessibilité sanitaires maternelleLot 1 plâtrerie peinture Entreprise SARF5 rue Barbier d' Aubrée63110 BEAUMONT 19 750,07 18/07/2012 T
12-237PA
Travaux GS P et M Curie accessibilité sanitaires
maternelle
Lot 2 carrelage faïence
Groupe BERNARD SEA
ZAC des Ancises
03300 CREUZIER LE NEUF
8 228,57 18/07/2012 T
12-238PA
Travaux GS P et M Curie accessibilité sanitaires
maternelle
Lot plomberie sanitaire ventilation
SANTERNE
26 rue Pierre Boulanger
63000 CLERMONT FERRAND
34 285,00 18/07/2012 T 12-239PA
Travaux GS P et M Curie accessibilité sanitaires
maternelle
Lot 4 électricité
PBF
10 rue d'Aubrac
63000 CLERMONT FERRAND
7 000,00 18/07/2012 T
12-244PA
Travaux chauffage climatisation à Peuple et
Culture (salle Petite Gaillarde)
Lot 1 chauffage
Lot 2 plâtrerie peinture : infructueux
AUVERGNE DEGRE SERVICE
Rue Fernand Forest
6370 LEMPDES
23 228,83 23/07/2012 T
12-268MS Marché subs voirie travaux place des BUGHES
Entreprise BILLET
Zone du Chancet
63530 VOLVIC
132 023,29 31/07/2012 T
12-180PA Réfection de la toiture - Centre technique La Charme Techniques Végétales
SNEI
Rue Pierre Boulanger
BP 38
63370 LEMPDES
90 577,68 08/06/2012 T
12-180PA Travaux de menuiserie dans divers bâtiments communaux - Lot 1 : GS R. ROLLAND POL HENRY AGRET SA
72 av. Jean Mermoz
63100 CLERMONT-FERRAND
17 310,00 11/06/2012 T
12-181PA Travaux de menuiserie dans divers bâtiments communaux - Lot 2 : GS P. BERT TAILLANDIER SARL
Le Pouget
63114 AUTHEZAT
27 135,00 11/06/2012 T
12-182PA Travaux de menuiserie dans divers bâtiments communaux - Lot 3 : GS P. ARBOS BIENNIER & NICOLAS
Rue des Varennes
63170 AUBIERE
21 844,00 11/06/2012 T
12-183PA
Travaux de menuiserie dans divers bâtiments
communaux - Lot 4 : Centre Technique du
Limousin
TAILLANDIER SARL
Le Pouget
63114 AUTHEZAT
29 745,00 11/06/2012 T
12-272 MS
Marché subséquent - Travaux d'eau et
d'assainissement rue Charles Vernières Docteur
Hospital
CHOLTON ZA La Madelaine - Lieu
dit Le Chambon -BP81 -69440 ST
MAURICE SUR DARGOIRE
99 398,40 22/08/2012 T
12-271 MS Marché subséquent - Travaux de voirie rue Henri Barbusse Entreprise BILLETZone du Chancet63530 VOLVIC 244 432,47 22/08/2012 T
SERVICES 12-184PA
Opération Sable Show 2012
Lot 1 : Aménagement d'un parcours multi-
activités
URBAN KONCEPT
71 rue François Mermet
69811 TASSIN
46 725,00 12/06/2012 S
12-127PA Opération Sable Show 2012 Lot 2 : Aménagement de jeux d'eau ICE EVENTS
1 rue Jean Perrin
93150 LE BLANC MESNIL
76 500,00 12/06/2012 S
12-128PA
Opération Sable Show 2012
Lot 3 : Location de chapiteaux pour
manifestations événementielles
LES CHAPITEAUX DE PARIS
157 av du Gl de Gaulle BP 11
77610 FONTENAY TRESIGNY
8 211,00 12/06/2012 S
12-129PA
Opération Sable Show 2012
Lot 4 : Aménagement de zones d'évolution en
sable
SACER SUD EST
Rte de Lyon
63370 LEMPDES
21 500,00 12/06/2012 S
12-130PA Opération Sable Show 2012 Lot 5 : Location de bâtiments modulaires LOXAM MODULE
89 av de la Grande Armée
75219 PARIS cedex
16 956,00 12/06/2012 S
12-131PA
Opération Sable Show 2012
Lot 6 : Surveillance du site et gardiennage des
équipements et matériels
AGI PROTECTION
232 bd Etienne Clémentel
63100 CLERMONT FERRAND
24 524,07 20 000,00 50 000,00 12/06/2012 S
12-132PA Prestation de diffusion de la chaine locale TV8 COGNACQ JAY IMAGE 15-19 RUE Cognacq jay 75017 PARIS 10 000,00 40 000,00 12/07/2012 S
12-207MS
Marché subséquent pour la fourniture et
acheminement de gaz pour le GS E. Quinet et
conciergerie du GS E. Quinet
Lot 1 : Ensemble des contrats existants soumis à
une offre de marché et ensemble des contrats pour
les sites futurs non encore connus à ce jour
EDF
Rue Fernand Forest
Romagnat BP 126
63543 BEAUMONT Cedex
4321,95 € TTC 22/06/2012 S
12-235 Abattages, élagages, dessouchages d'arbres et plantation d'une haie à Ker Netra ISS ESPACES VERTS
Chemin du Pas - BP 611
85306 CHALLANS CEDEX
36 849,00 20/08/2012 S
12-253PA
Prestations de reprographie et de diffusion des
dossiers de consultation relatifs aux marchés
publics
CHAUMEIL
65 bd Côte Blatin
63000 CLERMONT-FERRAND
8 000,00 30 000,00 25/07/2012 S
12-255PA
Prestation de lutte contre les nuisibles-lot 1
enlèvement et destruction de nids de corvidées
essaims et cocons de chenille
SPAD -71 Rue Vaillant Couturier
42000 SAINT ETIENNE 8 000,00 30 000,00 14/09/2012 S
12-256PA
Prestation de lutte contre les nuisibles-lot 2
protection et propreté des bâtiments contre les
nuisibles
FOREZ ELAGAGE 63490
BROUSSE 1 500,00 8 000,00 14/09/2012 S
FOURNITURES 12-170 Achat de vaisselles et petits matériels de cuisine pour UPC Anatole France CENTRAL DIFFUSION
ZAC des Acilloux
63800 COURNON
23 999,61 15 000,00 55 000,00 05/06/2012 F
12-149PA Achat jeux et jouets pour divers services
PGDIS PAPETIQUE PRO
59 Avenue Jean Jaurès
63200 MOZAC
28 604,30 25 000,00 65 000,00 12/06/2012 F
12-193 Achat de machines d'atelier : Lot 1 fraise scie DESCOURS ET CABAUD 63000 CLERMONT FERRAND 5 630,70 26/06/2012 F
12-194 Achat de machines d'atelier : Lot 2 Gerbeur à élévation manuelle AIS 63000 CLERMONT FERRAND 1 024,10 26/06/2012 F
12-195 Achat de machines d'atelier : Lot 3 Dérouleur de touret REXEL 63000 CLERMONT FERRAND 237,10 26/06/2012 F
12-196 Achat de machines d'atelier : Lot 4 Appareils de mesure électrique Auvergne Industrie Spécialités AIS
11 rue des frères Lumière
63000 CLERMONT FERRAND
1 406,30 26/06/2012 F
12-203PA Fourniture matériaux construction et produits chimiques Lot 2 graisse huiles et dégrippant AIS 63000 CLERMONT FERRAND 600,0 0 2 400,00 22/06/2012 F
12-221 Fourniture matériaux construction Lot 1 Produits PVC et PE PUM PLASTIQUE
32 av Lavoisier
63170 AUBIERE
2
000,00
8
000,00 04/07/2012 F
12-233PA Fourniture matériaux construction lot 1 - vitrerie
CODIVER
rue des Sauzes
63170 AUBIERE
8
000,00
32
000,00 10/07/2012 F
AVENANTS
09-052
Avenant prolongation sans augmentation du
16/05/2012 au 30/09/2012
Fourniture tenues professionnelles pour divers
services
Lot 1 " Tenues et chaussures de sports"
POKEE SPORT PUBLICITE
03104 MONTLUCON 03/05/2012 F
09-053
Avenant prolongation sans augmentation du
18/05/2012 au 30/09/2012Fourniture tenues
professionnelles pour divers servicesLot 2 "
Tenues du personnel des crèches"
MABEO63100 CLERMONT
FERRAND 03/05/2012 F
09-054
Avenant prolongation du 18/05/2012 au
30/09/2012
Fourniture tenues professionnelles pour divers
services
Lot 3 " Casquettes et tee-shirts"
MABEO
63100 CLERMONT FERRAND 03/05/2012 F 09-055
Avenant prolongation sans augmentation du
18/05/2012 au 30/09/2012
Fourniture tenues professionnelles pour divers
services
Lot 4 " Tenues de travail personnel féminin,
assistantes maternelles et tenues cuisiniers"
GEDIVEPRO
03100 MONTLUCON 30000 150000 03/05/2012 F
09-056
Avenant prolongation sans augmentation du
18/05/2012 au 30/09/2012
Fourniture tenues professionnelles pour divers
services
Lot 5 " Tenues de travail personnel masculin"
MABEO
63100 CLERMONT FERRAND 30000 150000 03/05/2012 F
09-057
Avenant prolongation sans augmentation du
18/05/2012 au 30/09/2012
Fourniture tenues professionnelles pour divers
services
Lot 7 " Tenues uniformes et chaussures Police
municipale et agents de surveillance voirie"
BALSAN
36130 DEOLS 03/05/2012 F
09-058
Avenant prolongation sans augmentation du
18/05/2012 au 30/09/2012
Fourniture tenues professionnelles pour divers
services Lot 8 " Tenues service Eau et
Assainissement"
MABEO
63100 CLERMONT FERRAND 03/05/2012 F
09-059
Avenant prolongation sans augmentation du
18/05/2012 au 30/09/2012
Fourniture tenues professionnelles pour divers
services Lot 10 "Chaussures petite enfance"
MEDIC CENTRE
63000 CLERMONT FERRAND 03/05/2012 F
09-061
Avenant prolongation sans augmentation du
20/05/2012 au 30/09/2012
Tenues d'accueil Hôtel de Ville
CAROLE RICHARD
63000 CLERMONT FERRAND 03/05/2012 F
09-079PA
Avenant prolongation sans augmentation du
02/06/2012 au 30/09/2012Tenues d'accueil
huissiers et chauffeur du Maire
ALGECO63000 CLERMONT
FERRAND 03/05/2012 F
09-080PA
Avenant prolongation sans augmentation du
20/05/2012 au 30/09/2012
Tenues femmes protocole évènements et
manifestations officielles
SCAIA
63000 CLERMONT FERRAND 03/05/2012 F
09-083PA
Avenant prolongation sans augmentation du
29/05/2012 au 30/09/2012
Tenues d'accueil divers services
ALGECO
63000 CLERMONT FERRAND 03/05/2012 F 09-084PA
Avenant prolongation sans augmentation du
17/07/2012 au 30/09/2012
Tenues intempéries froid destinés au personnel
représentant la Ville
MABEO
63100 CLERMONT FERRAND 03/05/2012 F
09-337PA Location de matériel d'illumination pour les fêtes de fin d'année Groupe LCX 6-8 rue Mickael Faraday 72027 LEMANS cedex 3 000,00 20/07/2012 F
09-213
Concours de maîtrise d'œuvre aménagement de la
place des droits de l'homme-avenant pour
prestations supplém
Groupement ILEX/INGEROP/CAP
VERT, mandataire ILEX SAS 7
place Puvis de Chavanne 69006
LYON
41065,19 06/07/2012 F
11-089MS
Avenant pour prestations supplémentaires-
marché subséquent travaux eau et assainissement
rue Anatole France
Groupement
EHTP/ROBINET/EBL/GRAVIERE,
mandataire EHTP 63430 Pont du
Château
472 717,43 13/07/2012 T
10-367 Entretien, réparation et nettoyage des panneaux réservés à l'affichage associatif SERVANET
2 Bis rue Dieudonné Costes
63800 COURNON
420,00 / Unité 18/06/2012 S
12-252 Achat d'agrès et de tapis pour la salle de gymnastique des Cézeaux GYMNOVA
45 rue Gaston de Flotte - BP56
13375 MARSEILLE
17 972,01 20/07/2012 S
12-021
Avenant pour prestations supplémentaires
(déplacement base de vie et prestations de
surveillance du site Maternelle FOUSSON)
DUMEZ LAGORSSE 11 rue Patrick
Dépailler -63063 CLERMONT
-FERRAND cedex 01
Montant initial :
652 988,80 € HT-
Montant avenant
73 368,59
19/07/2012 T
10-115 Avenant de transfert MBC Electricité-zone nord
Société LBE 2 Impasse Bel Air
63340 CHARBONNIERS LES
MINES
14/09/2012 T
10-358
Avenant relatif à la suppression de l'article 7 du
CCAP concernant uniquement le lot n°02
Débroussaillage
CHUPIN Fabrice - 15 rue Ribeyre
-63800 COURNON D'AUVERGNE 16/08/2012 S DELIBERATION
Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 04 octobre 2012
Pour Le Maire et par délégation,
L'adjoint en charge des Marchés Publics,
Alain BARDOT