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Ordre du Jour - 241217 ODJ
Ordre du Jour - ODJ pour Affichage CM 08042024
Ordre du Jour - affichage ODJ CM 12122023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaux-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage ODJ CM 12122023)
Thèmes du document : Logement, Économie et finances, Institutions publiques,
Me
sur-Seine
__ cc
7
Dynamisme
et
Talents
Or $ EN si
10.
Mairie de Vaux-sur-Seine2218
rue du
Général
de Gaulle
78740
Vauxsur-Seine.e
Tél: 01
30
99
71
5
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
12
décembre
2023
à
19h00
SALLE
DU
CONSEIL,
EN
MAIRIE
218
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
ORDRE
DU
JOUR
Election
d’un
(e)
secrétaire
de
séance
Adoption
du
compte-rendu
de
la
séance
du
3
octobre
2023
Décisions Levée
de
l’option
d’achat
dans
le
cadre
d’un
contrat
de
crédit-bail
Adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
Budget
primitif
2023
: Décision
modificative
N°2
Budget
primitif
2024
: Autorisation
de
dépenses-section
d'investissement Subvention
pour
surcharge
foncière
: convention
entre
la
commune
de
Vaux-sur-Seine
et
immobilière
3F
ZAC
des
Marronniers
Tranche
2
: cession
de
la
parcelle
expropriée
AE
N°57
à
Nexity
Concours
restreint
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
d’une
école
maternelle
à Vaux-sur-Seine
: engagement
de
la
procédure
et
autorisation
de
signer
les
pièces
du
marché
Modification
du
temps
de
travail
d’un
poste
au
service
de
restauration
scolaire Passage
de
la
gestion
en
stock
à
la
gestion
en
flux
des
logements
sociaux
Informations
-
Questions
diverses
e
Maire,
| Jean-Claude
ARD je
: 01,3474
56
38
ourrel
:
mairie@vauxsurseine.fr
@
Site
internet:
vauxsurseine
fr
€
auxsurSeine