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Arrêté - arrete de circulation 2024284 promenade en caleche marche de noel 1734019531
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Ferrières-en-Bray.
Lien du pdf (Arrêté - arrete de circulation 2024284 promenade en caleche marche de noel 1734019531)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Industrie,
&perières en-Bray 2024-284 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la commune de FERRIERES-EN-BRAY, - Vu le code Général des Collectivités Territoriales, articles L2212-1, L2212-2, L2213-9, L2212-3, L2213-23, L2213-1, L2213-2, L2213-3, L2213-4, L2213-5, - Vu le Code de la Route, - Vu l’article R 610-5 du Code Pénal, - Vu la demande présentée par les Présidents des Associations A.B.C.D / U.N.C. - Considérant à l’occasion du marché de Noël du 15 décembre 2024, les associations A.B.C.D / U.N.C ont organisés des promenades en calèche « cheval et calèche » il y a lieu, par mesure de sécurité, de réglementer la circulation des véhicules sur l’itinéraire emprunté par l’attelage. ARRETE Article 1% : L’attelage est autorisé à suivre un circuit défini de 08H00 à 20H00, le dimanchel5 décembre 2024, suivant l'itinéraire ci-après correspondant sur le plan annexé. Départ : Salle Polyvalente, Rue Charles Gervais, Rue de l’église, Rue Saint Jean, pour un arrêt au parking Pôle Multimodal. Départ: Parking Pôle Multimodal, Rue Leroy Moulin, Rue Charles Gervais pour un arrêt Salle Polyvalente. Article 2 : La circulation sera en sens unique Rue Saint Jean. -Les véhicules circulant dans le même sens de l’attelage devront rester derrière celui-ci. Article 3 : Les Services Techniques de la Commune devront mettre en place une signalisation pour le sens unique sur l’itinéraires empruntés par l’attelage. Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à : - Les Présidents des Associations A.B.C.D / U.N.C. - Le Responsable des Services Techniques en charge de la mise en place de la signalisation, - Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Gournay-en-Bray, - Monsieur le Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours de Rouen. - Monsieur le Responsable de Service de la Police Municipale de Ferrières-en-Bray. Fait à FERRIERES-EN-BRAY, le 28 novembre 2024 Mairie: 1, rue Charles Gervais, 76220 Ferrières-en-Bray, tél. 02 35 90 02 81, e-mail : mairie@ferrieres-en-bray.fr, Site internet: ferrieres-en-bray.fr Publié le 12 décembre 2024,Par Madame DEVILLERVAL Marie-France, maire.