Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete de circulation 2024284 promenade en caleche
Arrêté - arrete de circulation 2024114 marche nocturne 1717
Arrêté - arret de circulation 2026176 marche nocturne 17818
Arrêté - arrete de circulation 2024211 defile d halloween 1
Arrêté - arrete de circulation 2024211 defile halloween 173
Arrêté - arrete de circulation 2024212 marche octobre rose
Arrêté - arrete de circulation 2024 113 retraite aux flambe
Arrêté - arrete de circulation 2023 208 halloween 169770055
Arrêté - arrete de circulation 2025125 fete patronale defil
Arrêté - arrete de circulation 2025137 abcd marche nocturne
Arrêté - arrete de circulation 2025 257 abcd marche de noel 1764323507
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Ferrières-en-Bray.
Lien du pdf (Arrêté - arrete de circulation 2025 257 abcd marche de noel 1764323507)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Mode, textile et habillement,
éXferrières
Lo
oo
2025-257
en-Bray
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Nous,
Maire
de
la commune
de
FERRIERES
EN
BRAY,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L
2212-1,
L2212-2,
L
2213-1
et
L2213-2,
Vu
le Code
pénal,
article
R
610-5
Considérant
qu'en
raison
d’un
déplacement
en
calèche
à
l’occasion
du
marché
de
noël
organisé
par
l'association
ABCD,
représentée
par
Madame
Stéphanie
BOULENGER,
le
dimanche
14
décembre
2025,
il y
a
lieu,
par
mesure
de
sécurité,
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules
sur
l’itinéraire
emprunté
par
ce
défilé,
ARRETONS
Article
Ter
: La
calèche
se
déplacera
dans
les
rues
de
Ferrières-en-Bray
suivant
l’itinéraire
ci-après
:
Article
2
: La
circulation
reste
maintenue
sur
les
itinéraires
empruntés
par
les
défilés.
- Les
véhicules
circulant
dans
le sens
inverse
des
défilés
devront
s’arrêter
au
moment
de
son
passage.
- Les
véhicules
circulant
dans
le même
sens
que
les
défilés
devront
rester
derrière
celui-ci.
Article
3
: L’itinéraire
emprunté
par
la calèche
est
le
suivant :
-
Départ
salle
polyvalente
Maurice
Anquetin
-
Rue
de
l'Eglise
-
Rue
Saint
Jean
(sens
descendant)
-
Rue
Leroy
Moulin
-
Rue
Charles
Gervais
-
Retour
salle
polyvalente
Maurice
Anquetin
Article
4
: Une
copie
du
présent
arrêté
est
adressée
pour
exécution
-
Monsieur
le Responsable
de
la D.D.I
de
Forges
les
Eaux,
-
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Gournay-en-Bray,
-
Monsieur
le Directeur
Départemental
des
Services
d’Incendie
et de
Secours
de
Rouen.
-
Monsieur
le Responsable
de
Service
de
la Police
Municipale
de
Ferrières-en-Bray.
Fait
à FERRIERES
EN
BRAY,
le
26
novembre
2025
Mairie:
1,
rue
Charles
Gervais,
76220
Ferrières-en-Bray,
tél.
02
35
90
02
81,
e-mail
: mairie@ferrieres-en-bray.fr,
Site
internet:
ferrieres-en-bray.fr
Publié le 28 novembre 2025, par Marie-France DEVILLERVAL, mairie.