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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm 2016 07 04 convocation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm 2016 07 04 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Banque,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL/FAX : 05.53.58.79.55
plaisance.mairie@wanadoo.fr
ASH AK HEAR OR
Le 28 Juin 2016
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Messieurs Les Adjoints,
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
5-
LUNDI 04 JUILLET 2016 à 20 Heures 30 dans la salle de la Mairie.
Ordre du Jour :
Adoption PV précédent.
Délibérations
Adoption des statuts du SIAEP des COTEAUX SUD-BERGERACOIS et élection délégués,
Admission en non valeur et virement de crédits,
Demande de subvention dans le cadre des nouveaux contrats d'objectifs : travaux de
voirie,
Création local de rangement : choix candidature Maîtrise d'Oeuvre,
Mise à disposition de l'agent technique communal à la CCPSP en cas d'intempéries et
d'interventions urgentes de sécurité sur les voies communautaires du territoire de PLAISANCE.
Questions diverses
Le Maire,
CHAPOTARD Christine.