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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2016 05 09 convocation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2016 05 09 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
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PORTES
SuD PÉRIGORD
É DE COMMUNES
Le 4 Mai 2016
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : C t ci c .
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 9 MAI 2016 à 20 H 30
Salle des Fêtes de Serres et Montguyard
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour :
Adoption procès-verbal du 11 avril 2016
01-Choix entreprise attributaire marché de faucardage et autorisation de signature 02-Choix entreprise attributaire marché d'entretien des sentiers de randonnées inscrits au PDIPR et autorisation de signature
03-Instauration du Droit de Préemption Urbain et conditions de délégation d'exercice aux communes membres
04- Délégation d'exercice du DPU à la commune de Singleyrac pour une opération de mise en valeur de la vallée de la Gardonette et du Grimoudou
05-Approbation carte communale de Bardou
06-Approbation carte communale de Monsaguel
07-Renonciation à legs testamentaire
08-Présentation et adoption du compte d'exploitation 2015 de la maison de santé d'Eymet 09-Soutien aux initiatives culturelles concertées ; autorisation de signature de la convention 2016 avec le conseil départemental
10-Mise en place du prélèvement automatique pour les créances mensuelles de cantine et garderie
11-Modification statuts du Sycoteb suite à l'extension de périmètre 12-Conditions de mise à disposition du personnel de voirie communal. 13-Questions diverses