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Déliberation - 1710508207 11 commission plan local d urbanisme tamponne
Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Guesnain.
Lien du pdf (Déliberation - 1710508207 11 commission plan local d urbanisme tamponne)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
13/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/03/2024
Publié
le
ID
: 059-215902768-20240313-DEL1103202410-DE
TT
DEPARTEMENT
DU
NORD
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
11
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt quatre,
le onze
mars
, à dix huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville de
GUESNAIN
s'est réuni
dans
le lieu ordinaire
de
ses séances
sous
la
présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à
la
suite
d'une
convocation
régulière
qui lui à
été
faite
le
5 mars
2024
laquelle
convocation
à
été affichée
à
l'entrée
de
la MAIRIE
conformément
à la loi.
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 27
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
— Maire
.
Messieurs
et
Mesdames
AMADET
Corinne-
SAENEN
Romuald
-TAIRA
Marylène
-
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
-
FERMEN
Claudine
- DOISY
Bernard
- CASPERS
Mauricette
— CARRE
Odilon
-
Adjoints
Messieurs
et Mesdames
PLANCKE
Dorothée
-
LAMBERT
Gaston
-
KAPOUN
Jean-
Jacques
- PILNIAK
Alain
- KHELIFA
Armelle
-
CANIVET
Bertrand
-
WILLERVAL
Aurore
— EZAHOUID
Mohamed
-
DELCAMBRE
Chantal
-
MORAWIEC
Laurent
-
DEVRED
Sylvain
-
Absents
ayant
donné
procuration
Monsieur
SENEZ
Jean
Pierre
à
Madame
FERMEN
Claudine
Monsieur
DEFAUQUET
Gérald
à
Monsieur
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
Madame
MARTIN
Nuccia
à
Monsieur
LAMBERT
Gaston
Madame
BLANCHARD
Perrine
à Madame
LUCAS
Maryline
Madame
DUCATILLION
Béatrice
à Monsieur
DEVRED
Sylvain
Absents
:
Monsieur
GOLA
Eric — Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Madame
Chantal
DELCAMBRE
Commission
«
Plan
Local
d'Urbanisme
Madame
le Maire
rappelle
la délibération
du
12
février 2024
par laquelle
de
Conseil
Municipal
a
décidé
la création
d'une
commission
« Plan
Local
d'Urbanisme
».
Dans
les
communes
de
plus
de
1
000
habitants,
la
composition
des
différentes
commissions,
y
compris
les
commissions
d'appel
d'offres
et
les
bureaux
d'adjudications,
doit respecter
le principe
de
la représentation
proportionnelle.
Outre
Madame
le
Maire,
Présidente
de
droit,
cette
commission
« PLU
»
doit
être
composée
de
la manière
suivante
:
Pour
a
liste
« Ensembles,
Solidaires
et Responsables
»
: 6
Pour
la liste
« Guesnain,
Notre
Ville,
Votre
Avenir
»
: 1
Pour
la liste
« Notre
Parti,
C'est Guesnain
»
: 1
Pour !a liste
« Guesnain,
Notre
Ville,
Votre Avenir
»,
Monsieur
DEVRED
Sylvain,
par
mail en
date
du
16 février 2024,
a informé
Madame
le Maire
qu'il
souhaite
intégrer
la commission
« Plan
Local
d'Urbanisme. Envoyé
en
préfecture
le
13/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/03/2024
Publié
le
ID
: 059-215902768-20240313-DEL1103202410-DE
T
Il est
donc
proposé
d'acter par
délibération,
la
composition
de
cette
commission
comme
suit
:
Pour
la liste
« Ensembles,
Solidaires
et Responsables
»
: 6
Pour
la liste
« Guesnain,
Notre
Ville,
Votre
Avenir
»
: 1
Pour
la
liste
« Notre
Parti,
C'est
Guesnain
»
: 1
Soit
:
« Ensembles,
Solidaires
et Responsables
»
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
FERMEN
Claudine
DOISY
Bernard
CARRE
Odilon
SENEZ
Jean
Pierre
PILNIAK Alain
« Guesnain,
Notre
Ville,
Votre
Avenir
»
DEVRED
Sylvain
« Notre
Parti,
C'est Guesnain
»
non
désigné
Le
Conseil
Municipal,
VU l'exposé
de Madame
le Maire
Après
en
avoir délibéré,
A
l'unanimité,
Dit que
la
Commission
« Plan
Local
d'Urbanisme
»
est composée
comme
suit
:
« Ensembles,
Solidaires
et Responsables
»
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
FERMEN
Claudine
DOISY
Bernard
CARRE
Odilon
SENEZ
Jean
Pierre
PILNIAK Alain
« Guesnain,
Notre
Ville,
Votre
Avenir
»
DEVRED
Sylvain
« Notre
Parti,
C'est
Guesnain
»
non
désigné
Fait et délibéré en séance,
|
me
Pour
extrait
conforme,
M
ua
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Maryline
LUCAS
TN
Chantal
DELCAMBRE
COMMUNE
BE
GUESNAI
re