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Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.09.24 oj cm)
Thèmes du document : Humanitaire, Famille, Sécurité sociale,
- 1 -
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 30 septembre 2024
ORDRE DU JOUR
w Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 25 mars 2024, 29 avril 2024 et 27 mai 2024
POINT POUR INFORMATION
Rentrée scolaire et universitaire
DOSSIERS EN EXERGUE
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
1°) Projet éducatif de territoire - Plan mercredi - Organisation des activités périscolaires - Années scolaires 2024/2025, 2025/2026 - Convention - Approbation (DEL-2024-236)
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
2°) Politique en faveur de la jeunesse - Association Nightline – Attribution de subvention (DEL-2024-237)
3°) Associations Fé2A et COP’1 – Solidarité étudiante – Attribution de subventions (DEL-2024-238)
4°) Label jeunesse engagée - Association des étudiants de l'Ensam Angers - Attribution de subvention (DEL-2024-239)
5°) Recensement et valorisation de l’évolution des effectifs étudiants (Reve3) - Charte d'engagement avec la Région Pays de la Loire (DEL-2024-240) - 2 -
AUTRES DOSSIERS
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
6°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions (DEL-2024-241)
7°) Action culturelle - Festival Cultissime – Convention de partenariat (DEL-2024-242)
8°) Bibliothèque municipale - Mise à disposition de conservateurs de bibliothèques - Convention avec l'État de 2025 à 2027 (DEL-2024-243)
9°) Conservatoire à rayonnement régional d'Angers - Classement de l'établissement par le ministère de la Culture - Demande de renouvellement (DEL-2024-244)
10°) Les Théâtres municipaux d'Angers - Saison 2024/2025 - Adhésion au Syndicat national des scènes publiques (DEL-2024-245)
Rapporteur : Caroline FEL
11°) Action culturelle - Charte culture et solidarité - Saison 2024-2025 - Conventions avec les structures culturelles (DEL-2024-246)
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Karine ENGEL
12°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - ASCDC - Subvention de fonctionnement exceptionnelle (DEL-2024-247)
13°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions de fonctionnement aux partenaires de "L'Eté au lac" (DEL-2024-248)
14°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Initiation à la pratique du tennis pour les jeunes de quartier - Convention de partenariat avec le Tennis club Baumette et l'association Etendart (DEL-2024-249)
POLITIQUE PETITE ENFANCE
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
15°) Politique Petite Enfance - Soutien aux associations - Attribution de subventions de fonctionnement (DEL-2024-250)
16°) Établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) - Caisse d'allocations familiales (CAF) - Prestation de service unique (PSU) et bonus divers - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement 2024-2026 (DEL-2024-251)
17°) Caisse d'allocations familiales (CAF) - Convention d'habilitation informatique - Site monenfant.fr - Avenants (DEL-2024-252) - 3 -
POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
18°) Contrat de ville 2024 - 2ème programmation - Association "Le Planning Familial"- Attribution de subvention (DEL-2024-253)
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Richard YVON
19°) Prévention et promotion de la santé - Association Les Petits Débrouillards grand ouest – Attribution de subvention sur projet (DEL-2024-254)
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
20°) Opération d'aménagement Jeanne Jugan Fours à Chaux - Prise en considération du projet - Sursis à statuer - Approbation (DEL-2024-255)
21°) Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth - Désaffectation et déclassement d'un bien bâti (DEL-2024-256)
22°) Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth - Cession d'un bien bâti (DEL-2024-257)
23°) Quartier Saint Serge Ney Chalouère - Constitution d'une servitude de surplomb (DEL-2024-258)
24°) Quartier Madeleine Justices Saint Léonard - 10 rue Auguste Fonteneau / Rue Chèvre - Déclassement du domaine public communal (DEL-2024-259)
25°) Quartier Madeleine Justices Saint Léonard - 10 rue Auguste Fonteneau / Rue Chèvre - Echange de parcelles (DEL-2024-260)
26°) Quartier Deux-Croix Banchais - 1 à 7 rue de Réaumur - Déclassement du domaine public communal (DEL-2024-261)
27°) Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth - 11 rue Chef de Ville - Cession d'une parcelle non bâtie (DEL-2024-262)
28°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL- 2024-263)
29°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Front de Maine - Quartier Doutre / Saint-Jacques / Nazareth - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 (DEL-2024-264)
30°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Desjardins - Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 (DEL-2024-265)
31°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Patton/Elysée - Quartier Belle-Beille - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation (DEL-2024-266) - 4 -
32°) Opération de renouvellement urbain de la Roseraie (ORU) - Quartier de la Roseraie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023. (DEL-2024-267)
Rapporteur : Yves GIDOIN
33°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Grand-Pigeon - Quartier Grand-Pigeon - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 13 à la convention publique d'aménagement - Approbation (DEL-2024-268)
34°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lac de Maine - Alter cités - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 8 à la convention publique d'aménagement - Approbation (DEL-2024-269)
35°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Quartier Centre-ville / Lafayette / Eblé - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant à la convention d'avance de trésorerie (DEL-2024-270)
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
36°) Organisation du marché de Noël - Création d'un tarif de redevance d’occupation du domaine public (DEL-2024-271)
BATIMENTS, VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
37°) Rives vivantes – Aménagement urbain – Secteur promenade de Reculée – Alter public – Avenant n°3 aux marchés de travaux (DEL-2024-272)
38°) Quartier Monplaisir - 19 boulevard du Maréchal Gallieni - Avenant n°1 au bail civil entre la Ville et la Soclova - Location de locaux tertiaires - Relais-mairie Monplaisir (DEL-2024-273)
39°) Plan de viabilité hivernale – Ecouflant et Verrières-en-Anjou – D 323 – Renouvellement de convention (DEL-2024-274)
Rapporteur : Florian RAPIN
40°) Maison de quartier des Hauts-de-Saint-Aubin – Protocole d'accord transactionnel (DEL-2024-275)
41°) Prestations de nettoyage de divers bâtiments municipaux de la Ville d’Angers (DEL-2024-276)
NUMERIQUE
Rapporteur : Constance NEBBULA
42°) Boucle optique angevine - Location de fibre optique nue au Centre hospitalier universitaire d'Angers - Convention (DEL-2024-277) - 5 -
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
43°) Coopération Angers Bamako - Maison du partenariat Angers Bamako - Délégation de service public - Rapport annuel 2023 du délégataire (DEL-2024-278)
Rapporteur : Isabelle PRIME
44°) Aide à la mobilité internationale des scolaires angevins – Révision du barème d’attribution (DEL-2024-279)
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
45°) Angers - Saint-Serge - Ney - Chalouère - Avenue des droits de l’homme - Résidence étudiante – Logi-Ouest - Acquisition de 132 logements - Transfert de Patrimoine - Garantie d’emprunt (DEL-2024-280)
Rapporteur : Julien GUILLANT
46°) Convention partenariale avec la centrale d’achat public UGAP (Union des Groupements d’Achat Public) – Approbation et adoption (DEL-2024-281)
47°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente (DEL-2024-282)
w Liste des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
w Liste des marchés à procédure adaptée pour information en application de l’article L. 2122- 22, alinéa 4 du code général des collectivités territoriales
w Questions diverses
Le 24 septembre 2024
Christophe BÉCHU