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Conseil Municipal - 2026.02.11 oj cm Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026.02.11 oj cm)Thèmes du document : Logement, Éducation, Institutions publiques, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 23 février 2026

ORDRE DU JOUR

w Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 24 novembre 2025, 15 décembre 2025 et 26 janvier 2026

DOSSIERS EN EXERGUE

FINANCES

Rapporteur : Julien GUILLANT

1°) Budget primitif 2026 (DEL-2026-30)

2°) Fixation des taux de taxes foncières, de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et sur les logements vacants pour l'année 2026 (DEL-2026-31)

3°) Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Liste des opérations présentées pour 2026 (DEL-2026-32)

BATIMENTS - EDUCATION

Rapporteur : Florian RAPIN

4°) Quartier Belle-Beille - Rénovation du groupe scolaire Aldo Ferraro - Désignation de l'équipe lauréate - Marché de maîtrise d'oeuvre (DEL-2026-33)

AUTRES DOSSIERS

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

5°) Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions (DEL-2026-34)

6°) EPCC Le Pont supérieur - Modification de statuts (DEL-2026-35)- 2 -

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Caroline FEL

7°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Année 2026 - Subventions de fonctionnement, de meilleur niveau et d'équipement (DEL-2026-36)

8°) Politique sportive - Associations sportives scolaires et universitaires - Année 2026 - Subventions de fonctionnement et de meilleur niveau (DEL-2026-37)

Rapporteur : Karine ENGEL

9°) Politique sportive - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions - Approbation (DEL-2026-38)

10°) Politique sportive - Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Année 2026 - Subventions de fonctionnement (DEL-2026-39)

Rapporteur : William BOUCHER

11°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Attribution de subventions "manifestations" (DEL-2026-40)

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

12°) Politique sportive - Etablissement public du parc du lac de Maine (Eppalm) - Participation de la collectivité au titre des missions de service public pour l'année 2026 (DEL-2026-41)

13°) Patinoire Angers IceParc - Délégation de service public avec l'UCPA - Tarification 2026/2027 (DEL-2026-42)

POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE

Rapporteur : Caroline FEL

14°) Site de la Blancheraie (école et ALSH) - Travaux 2025 - Convention de financement avec la CAF (DEL-2026-43)

15°) Caisse des Écoles - Programme de réussite éducative - Convention - Attribution de subvention (DEL-2026-44)

16°) Enseignement public du 1er degré - Année scolaire 2026/2027 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers - Conditions financières et modalités d'inscription (DEL-2026-45)

17°) Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2026/2027 - Contribution au fonctionnement des écoles sous contrat d'association - Attribution de subvention (DEL-2026-46)

18°) Association Trait d'union - Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs - Prolongation et ajustement de la subvention (DEL-2026-47)

19°) Association Les Francas - Association Planète sciences Sarthe - Angers Loire Métropole - Coupe de France de robotique junior 2026 - Convention (DEL-2026-48)

20°) Lycée Henri Bergson - Prix ambition - Attribution de subvention (DEL-2026-49)- 3 -

POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

21°) Association Alternative(s) 49 - Attribution de subvention (DEL-2026-50)

22°) Maison de Quartier Quart'Ney - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution de subvention (DEL-2026-51)

23°) Association Contact Maine-et-Loire 49 - Attribution de subvention (DEL-2026-52)

24°) Associations de quartier et d’habitants - Avenants - Attribution de subventions (DEL-2026-53)

Rapporteur : Simon GIGAN

25°) Vie Associative - Associations angevines - Attribution de subventions (DEL-2026-54)

Rapporteur : Marie-Isabelle LEMIERRE

26°) Fonds Projets de quartier - Attribution de subvention (DEL-2026-55)

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

27°) Résidence autonomie Grégoire Bordillon - Avenant à la convention pour l'aide personnalisée au logement (APL) (DEL-2026-56)

28°) Programme local de l'habitat - Soutien à l'accession sociale à la propriété de ménages sous plafonds de ressources prêt à taux zéro - Dispositif d'aides municipales 2026 (DEL-2026-57)

29°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2026-58)

Rapporteur : Bénédicte BRETIN

30°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Zone d'aménagement concerté du Plateau des capucins - Déclassement du domaine public communal (DEL-2026-59)

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES

Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK

31°) Schéma directeur des paysages angevins - Participation financière à l'achat d'arbres - Attribution de subventions (DEL-2026-60)

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

32°) Prévention spécialisée - Association pour la sauvegarde de l'enfant et de l'adolescent à l'adulte (Asea) - Avenant à la convention conclue avec l'association, le Département et les villes de Trélazé et de Saumur (DEL-2026-61)- 4 -

33°) Fourrière municipale - Octroi de remises gracieuses (DEL-2026-62)

34°) Dépénalisation du stationnement - Bilan des recours administratifs préalables obligatoires (Rapo) pour l'année 2025 (DEL-2026-63)

ESPACES PUBLICS

Rapporteur : Florian RAPIN

35°) Gestion des installations fluviales et des zones de mouillages en Maine - Création de tarifs (DEL-2026-64)

PROPRETE URBAINE

Rapporteur : Anita DAUVILLON

36°) Quartier Belle-Beille - Association « Les Amis du chat libre » - Gestion des chats libres et errants -Attribution de subvention (DEL-2026-65)

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Isabelle PRIME

37°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2026-66)

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

38°) Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois 2026 (DEL-2026-67)

Rapporteur : Christophe BÉCHU

39°) Télétransmission des actes au contrôle de légalité - Renouvellement de la convention conclue avec l'État (DEL-2026-68)

40°) Création du CIAS - Convention de mutualisation et de refacturation (DEL-2026-69)

Rapporteur : Julien GUILLANT

41°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2026-70)- 5 -

w Liste des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

w Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales

w Questions diverses

Le 11 février 2026.

Christophe BECHU