Compte-Rendu - compte rendu analytique 01

Documents similaires

Compte-Rendu - cr analytique du 29.03.2016 01

Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 30.05.22

Compte-Rendu - cr analytique 05

Compte-Rendu - cr analytique 28

Compte-Rendu - cr analytique 29.05.2017 01

Compte-Rendu - compte rendu analytique

Compte-Rendu - cr analytique 12

Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 28.02.22

Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 25.04.22

Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 29.11.22

Compte-Rendu - compte rendu analytique 01 Document publié le Mardi 26 septembre 2017 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu analytique 01)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Sport, - 1 -

Le 26 septembre 2017

Service des

Assemblées

Camille Pelé : 02.41.05.52.23

Conseil Municipal du lundi 25 septembre 2017

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE DECISION

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

1°) Angers Sport Santé - Programme municipal sport santé Bien être (DEL- 2017-384)

ADOPTE A L'UNANIMITE

2°) Convention cadre avec la SA Angers SCO - - Approbation (DEL-2017- 385)

ADOPTE A L'UNANIMITE

AUTRES DOSSIERS DECISION

POLITIQUE DE LA VILLE -

Rapporteur : Michelle MOREAU

3°) Contrat de ville - Compléments 2ème programmation 2017 - Subventions - Avenants aux conventions - Approbation. (DEL-2017-386)

ADOPTE A L'UNANIMITE

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS -

4°) Fonds projets de quartier - Attribution de subventions. (DEL-2017-387) ADOPTE A L'UNANIMITE

5°) Association Comité de Défense des Intérêts du quartier de Reculée et 3ème âge - 60ème anniversaire - Attribution d'une subvention. (DEL-2017-388)

ADOPTE A L'UNANIMITE

6°) Association l'Outil en main - Installation sur nouveau site - Attribution de subvention exceptionnelle. (DEL-2017-389)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 2 -

RELATIONS AVEC LES CITOYENS -

7°) Instruction des demandes de Cartes Nationales d'Identité (CNI) et de passeports - Utilisation du dispositif de recueil mobile - Convention avec la Préfecture - Approbation. (DEL-2017-390)

ADOPTE A L'UNANIMITE

8°) Transfert de la gestion des Pactes Civils de Solidarité (PACS) par le Tribunal d'Instance d'Angers - Convention - Approbation. (DEL-2017-391) ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION -

Rapporteur : Ahmed EL BAHRI

9°) Association "Graine de Citoyen" - Attribution d'une subvention -

Convention - Approbation. (DEL-2017-392)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstentions: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

10°) Opération ''Lire et Faire Lire'' - Fédération des Œuvres Laïques (FOL) de Maine et Loire et Union Départementale des Associations Familiales de Maine- et-Loire (UDAF) - Attribution de subvention - Convention pluriannuelle - Approbation (DEL-2017-393)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Caroline FEL

11°) Associations UDAF 49 (Union Départementale des Associations

Familiales) et AFC 49 (Association Familiale Catholique) - Attribution d'une subvention Parentalité. (DEL-2017-394)

ADOPTE A L'UNANIMITE

12°) Lieux d'accueil enfant parents (LAEP) - Associations "l'Enfant dans la cité" et "Action Préventive Insertion de la Jeunesse" (AAPIJ) - Attribution de subventions Parentalité. (DEL-2017-395)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE -

Rapporteur : Alain FOUQUET

13°) Centre des Congrès - Construction et installation de l'orgue hybride - Conventions de financement avec l'Etat et le Département de Maine-et-Loire - Conventions de mécénat - Approbation. (DEL-2017-396)

ADOPTE A L'UNANIMITE

14°) Festival des Accroche-Cœurs 2017 - Montant de la tarification des repas aux professionnels extérieurs - Approbation (DEL-2017-397)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -

15°) Musées d'Angers - Edition de la Revue "Revue Aller-Retour" (RAR) - Acquisitions d'un bas-relief en plâtre de David d'Angers et d'une peinture d'Alexis Mérodack-Jeaneau - Conventions de mécénat avec la société Setig- Abelia Imprimeur, l'association Madavin et l'association Angers Musées

Vivants - Approbation. (DEL-2017-398)

ADOPTE A L'UNANIMITE

16°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subvention sur projets (DEL-2017-399)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS -

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

17°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 1 : Favoriser la pratique sportive en club - Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subvention. (DEL-2017-400)

ADOPTE A L'UNANIMITE

18°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Associations sportives amateurs - Attribution d'une subvention "manifestations". (DEL-2017-401)

ADOPTE A L'UNANIMITE

19°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 7 : Optimiser les conditions d'accès et d'utilisation des équipements - Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2017-402)

ADOPTE A L'UNANIMITE

20°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 8 : Renforcer le rayonnement et l'attractivité du Parc de Loisirs du Lac de Maine - Développement des activités physiques et sportives en direction des jeunes - Convention avec l'Union Nationale Sport Scolaire (UNSS) - Approbation. (DEL-2017-403)

ADOPTE A L'UNANIMITE

21°) Angers Sport 2020 - Axe 4 - Orientation 9 : Renforcer la vocation éducative, citoyenne et sociale du sport - Institut de Formation d'Education Physique et Sportive d'Angers (IFEPSA) - Convention de partenariat -

Approbation. (DEL-2017-404)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstention: 1, M. Alain

PAGANO.

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -

BATIMENTS

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

22°) Halle de tennis Jean Bouin - Réfection de la couverture et renforcement de la charpente - Marchés de travaux. (DEL-2017-405)

ADOPTE A L'UNANIMITE

23°) Installations thermiques du complexe Jean Bouin, de la patinoire et d'Aquavita- Marché de maintenance (DEL-2017-406)

ADOPTE A L'UNANIMITE

24°) Hall de l'Hôtel de Ville - Marché de maîtrise d'œuvre (DEL-2017-407) ADOPTE A L'UNANIMITE

25°) Musée des Beaux-Arts - Remplacement des installations de traitement d'air des réserves et refonte du système de gestion technique centralisée - Marchés de travaux (DEL-2017-408)

ADOPTE A L'UNANIMITE

26°) Quartier Saint Jacques/Nazareth - Aménagement du cheminement piéton entre la Crèche Saint-Lazare et Ecole Anne Dacier - Convention de travaux et de passage - Approbation. (DEL-2017-409)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -

VOIRIE ET ESPACES PUBLICS -

27°) Angers Coeur de Maine - Apaisement des voies des Berges, sections Saint-Serge et Baumette - Marché de travaux d'aménagement (DEL-2017-410) ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

28°) Quartier Doutre Saint-Jacques - Rue Roc Epine - Dévoiement de réseaux d'eau pluviale et d'eaux usées - Convention avec la SARL JECO et Angers Loire Métropole - Approbation (DEL-2017-411)

ADOPTE A L'UNANIMITE

29°) Extension et rénovation de pavage, dallage et mobiliers urbains - Marché de travaux. (DEL-2017-412)

ADOPTE A L'UNANIMITE

30°) Réalisation d'enduits coulés à froid - Marchés de travaux (DEL-2017-413) ADOPTE A L'UNANIMITE

31°) Coordination de réfection de chaussées- Convention avec Gaz Réseau Distribution France (GRDF)- Approbation (DEL-2017-414)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –

COMMANDE PUBLIQUE

32°) Groupements de commandes - Intégration de nouveaux membres à la convention de groupement de commandes « Fournitures Courantes » (DEL- 2017-415)

ADOPTE A L'UNANIMITE

33°) Groupement de commandes "Fournitures, Services et Travaux d'espaces verts" - Extension de périmètre - Avenant n° 1 à la convention - Approbation. (DEL-2017-416)

ADOPTE A L'UNANIMITE

34°) Courtage d'enchères pour la vente de biens- Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2017-417)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –

FINANCES

Rapporteur : Emmanuel CAPUS

35°) Quartier Belle-Beille - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière 3F- Construction de 53 logements - 50 Avenue Notre Dame du Lac - Garantie d'emprunts d'un montant total de 5 268 000 €. (DEL-2017-418)

ADOPTE A L'UNANIMITE

36°) Quartier Centre-Ville - La Fayette - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière Podeliha - Transfert de patrimoine de 14 logements - 50, 56 et 62 rue Baudrière - Garantie d'emprunt d'un montant de 719 000 € (DEL-2017-419)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 5 -

37°) Aide à la construction - Institut de Cancérologie de l'Ouest -

Reconstruction du site d'Angers - Avenant n°1 à la convention de garantie d'emprunt initial de 14 000 000 €. (DEL-2017-420)

ADOPTE A L'UNANIMITE

38°) Société anonyme d'économie mixte - Société de construction et de gestion de logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Rapport d'activité 2016 (DEL-2017-421)

PREND ACTE

39°) Société d'économie mixte Angers Loire Tourisme - Office de tourisme de l'agglomération angevine - Rapport d'activité 2016. (DEL-2017-422)

PREND ACTE

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME -

Rapporteur : Michelle MOREAU

40°) Délégation de service public - Gestion et l'exploitation du Centre des Congrès 2014-2017 - SAEML Angers Expo Congrès - Rapport annuel 2016. (DEL-2017-423)

PREND ACTE

41°) Délégation de service public - Parc des Expositions - SAEML Angers Expo Congrès - Rapport annuel 2016. (DEL-2017-424)

PREND ACTE

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

42°) Délégation de service public "Port fluvial et assistance évènements touristiques" 2014-2017 - SAEML Angers Loire Tourisme - Rapport annuel 2016 (DEL-2017-425)

PREND ACTE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Benoit PILET

43°) Indemnités de fonction des élus (DEL-2017-426) ADOPTE A L'UNANIMITE

44°) Cultures, Patrimoines, Créations - Bibliothèques - Vacations d'animateurs spécialisés d'ateliers et conférenciers spécialisés- Actualisation de la

rémunération. (DEL-2017-427)

ADOPTE A L'UNANIMITE

45°) Mise à disposition d'un agent d'Angers Expo Congrès auprès de la Ville d'Angers - Convention - Approbation. (DEL-2017-428)

ADOPTE A L'UNANIMITE

46°) Mise à disposition d'une médiatrice de terrain auprès d'ALTER Public - Convention - Approbation. (DEL-2017-429)

ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS -

47°) Association "Passage" d'Angers - Formation au dispositif de mutuelles de solidarité (MUSO) - Attribution d'une subvention (DEL-2017-430)

ADOPTE A L'UNANIMITE

48°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de

subventions (DEL-2017-431)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstention : 1, M. Alain

PAGANO.

49°) Collège Saint-Augustin - Section d'Enseignement Général et Professionnel adapté (SEGPA) - Attribution d'une subvention. (DEL-2017-432)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 1, M. Alain

PAGANO.- 6 -

50°) Echanges d'ambassadeurs entre villes jumelles - Ville de Pise - Avenant n°3 à la convention - Approbation. (DEL-2017-433)

ADOPTE A L'UNANIMITE

SANTE PUBLIQUE -

Rapporteur : Françoise LE GOFF

51°) Contrat Local de Santé - Contrat de financement avec l'Agence Régionale de Santé - Approbation. (DEL-2017-434)

ADOPTE A L'UNANIMITE

52°) Association Angevine pour la Recherche en Psychiatrie - Rencontre géronto-psychiatrie et de Psycho-gériatrie en Anjou - Attribution d'une

subvention (DEL-2017-435)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Richard YVON

53°) Education à l'hygiène bucco-dentaire des enfants de grande section de maternelle sur Angers - Convention de financement avec la CPAM-FNPEIS (Caisse Primaire d'Assurance Maladie - Fonds National de Prévention,

d'Education et d'Informations Sanitaires) - Approbation. (DEL-2017-436)

ADOPTE A L'UNANIMITE

54°) Les Noxambules - Equipe mobile de prévention et de réduction des conduites à risques en soirée dans le centre-ville - Subvention attribuée par l'Etat. (DEL-2017-437)

ADOPTE A L'UNANIMITE

55°) Installation de défibrillateurs automatisés externes (DAE) - Convention de partenariat - Subvention attribuée par la Fondation CNP Assurances. (DEL- 2017-438)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE -

Rapporteur : Florian SANTINHO

56°) Label jeunesse engagée - Attribution d'une subvention. (DEL-2017-439) ADOPTE A L'UNANIMITE

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES -

Rapporteur : Isabelle LE MANIO

57°) Square des Mortiers - Marché de travaux paysagers. (DEL-2017-440) ADOPTE A L'UNANIMITE

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT -

58°) Lutte contre l'insalubrité des logements- Caisse d'Allocations Familiales de Maine-et-Loire - Convention de partenariat - Approbation. (DEL-2017-441) ADOPTE A L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

59°) Quartier Capucins - 10 rue André Bocquel - Bail emphytéotique avec le SADAR (Syndicat Mixte Angevin pour le Développement et l'Application de la Recherche) - Résiliation. (DEL-2017-442)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 7 -

60°) Quartier Capucins - 10 rue André Bocquel - 20 rue Roger Amsler - Cession d'un ensemble immobilier. (DEL-2017-443)

ADOPTE A L'UNANIMITE

61°) Quartier Doutre-Saint-Jacques Nazareth - 64 Rue de la Meignanne - Vestiaires du Stade André Bertin - Déclassement par anticipation - Etude d'impact - Approbation. (DEL-2017-444)

ADOPTE A L'UNANIMITE

62°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC Verneau - Rue Renée -

Rétrocession de parcelles - Rectificatif (DEL-2017-445)

ADOPTE A L'UNANIMITE

63°) Quartier Madeleine-Saint-Léonard - Rue Saint-Léonard - Echange de parcelles avec Immobilière Podeliha (DEL-2017-446)

ADOPTE A L'UNANIMITE

64°) Quartier Madeleine-Saint Léonard - 13 rue de Chantilly - Acquisition d'une parcelle pour alignement (DEL-2017-447)

ADOPTE A L'UNANIMITE

65°) Quartier Roseraie - Rue du Buis - Déclassement d'une parcelle (DEL- 2017-448)

ADOPTE A L'UNANIMITE

66°) Sainte-Gemmes-sur-Loire - Lieudit Le Hutreau - Vente d'un bien bâti (DEL-2017-449)

ADOPTE A L'UNANIMITE

67°) Angers Cœur de Maine - Centre-ville Maine - Mandat d'études et de travaux confié à ALTER Public - Avenant n°3 - Approbation (DEL-2017-450) ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

68°) Quartier Belle-Beille - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)

Patton/Elysée - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2016 - Avenant n° 11 à la convention publique d'aménagement - Approbation (DEL-2017-451)

ADOPTE A L'UNANIMITE

69°) Quartier Deux-Croix Banchais - Zone d'Aménagement Concerté Grand- Pigeon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2016 - Avenant n° 9 à la Convention Publique d'Aménagement- Approbation (DEL-2017-452)

ADOPTE A L'UNANIMITE

70°) Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Front de Maine - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2016 - Avenant n°12 à la Convention Publique d'Aménagement. (DEL-2017-453)

ADOPTE A L'UNANIMITE

71°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Verneau - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2016 - Avenant n°4 à la convention publique d'aménagement - Approbation. (DEL-2017-454)

ADOPTE A L'UNANIMITE

72°) Quartier St Serge / Ney / Chalouère - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Desjardins - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2016- Approbation (DEL-2017-455)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 8 -

73°) Quartier Roseraie - Opération de Renouvellement Urbain de la Roseraie (ORU) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2016. (DEL-2017-456)

ADOPTE A L'UNANIMITE

74°) Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement - Hors périmètre - Attribution de subvention (DEL-2017-457)

ADOPTE A L'UNANIMITE

75°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2017-458)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE -

Rapporteur : Karine ENGEL

76°) Modalités de concertation relatives aux ouvertures dominicales -

Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Maine-et-Loire (CCI) - Approbation. (DEL-2017-459)

ADOPTE A L'UNANIMITE

77°) Association des Vitrines d'Angers - Actions 2017 - Attribution d'une subvention. (DEL-2017-460)

ADOPTE A L'UNANIMITE

78°) Association des commerçants de l'Esplanade, place du Chapeau de

Gendarme - Animations Electrofolies - Attribution d'une subvention (DEL- 2017-461)

ADOPTE A L'UNANIMITE

79°) Commission d'indemnisation des professionnels riverains- Indemnisation de la Présidence de la commission d'indemnisation amiable (DEL-2017-462) ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

80°) Accueil du cirque PINDER - Parking sablé boulevard Gaston Dumesnil - Convention d'occupation avec ALTER Cités - Approbation (DEL-2017-463) ADOPTE A L'UNANIMITE

w LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

w LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés

Publics.

PREND ACTE

w PROCES VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 27

MARS ET DU 24 AVRIL 2017

PREND ACTE

w QUESTIONS DIVERSES

Christophe BECHU