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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - PV
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire 26 01 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire 26 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille,
Conseil
communautaire Jeudi
26 janvier
2023
à 19h00
a
Gastins
Ordre
du jour :
e
2023/01-01
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire
du
15
décembre
2022
e
_2023/02-02
: Dérogation
au
repos
dominical
2023
e
Présentation
du
Rapport
social
unique
2021
e
Présentation
de
l’Organigramme
e
2023/03-03
: Suppression
d’emplois
e
2023/04-04
: Tableau
des
effectifs
e
2023/05-05
: Marché
d’acquisition
de titres
restaurant
e
_2023/06-06
: Adhésion
CEREMA
e
2023/07-07
: Demande
de
subvention
DSIL
2023
pour
le
financement
du
projet
de
création
de
l’aire
pédagogique
du
sanctuaire
de
source
sur
le
site
Châteaubleau
e
2023/08-08
: Accord-cadre
avec
La
Poste
pour
la
distribution
du
magazine
et
des
documents
de
communication
e
2023/09-09
: Convention
de partenariat
avec
la radio
locale
Oxygène
e
2023/10-10
: Signature
d’une
convention
de
mise
à
disposition
des
installations
sportives
entre
la CCBN
et la commune
de
Nangis
e
2023/11-11
: Autorisation
à signer
le
contrat
lié
à l’organisation
d’un
séjour
à Mery
Sur
Seine-
juillet
2023
e
2023/12-12
: Autorisation
à signer
devis
du
transport
lié
à l’organisation
d’un
séjour
à Mery
Sur
Seine-
juillet
2023
e
2023/13-13
: Règlement
intérieur
et de
fonctionnement
du
séjour
sportif
e
2023/14-14
: Tarification
de
la participation
des
familles
aux
séjours
sportifs
e
2023/15-15
: Désignation
des
représentants
au
sein
du
syndicat
mixte
d’études
et de
programmation
(SMEP)
Almont
Brie
Centrale
e
2023/16-16
: Marché
de
travaux
pour
la viabilisation
de
la Zan
Nangisactipôle
CS
Communauté
de
c
de a Brie
Nangis:
)nmunes sienne EPA
Communauté
de communes
Dan
Alnaneæ'es'annea
de la
BFI@
Nangissienn
e
Conseil
communautaire
2023/17-17
: Autorisation
de signature
des
conventions
de mise
à disposition
gratuite
des
locaux
du
Faubourg
Notaire
pour
les
formations
du
Relais
Petite
Enfance
2023/18-18
: Délégation
générale
accordée
au
Président
2023/19-19
: Indemnités
de
fonction
des
élus
Informations
et questions
diverses :
e
Règlement
GIP
ID
77